RÉGIME LYONNAIS

B. — Influence du prompt sur le risque.

Beaucoup plus spécial encore est le second des nuancements apportés à la théorie générale du risque par la codification lyonnaise dans Particle V de son chapitre II intitulé : Prompt et assurance. C’est encore un texte qui figure dans la partie réservée à l'énoncé des règles particulières aux affaires asiatiques traitées en mer ou sur les places d’origine. Et il n’a pas été compris dans l’énumération que l'article final du chapitre I fait de textes, qui, comme l’article VIII du chapitre IL, sont, quoique écrits plus spécialement en vue des ventes de soies asiatiques, déclarés susceptibles cependant d’application dans toutes les ventes. Notons toutefois que la pratique qui forme l’objet de cet article V, le prompt, est visée à plusieurs reprises dans la partie générale de la codi- fication lyonnaise, soit dans le cinquième alinéa de l’article V (3), soit dans les alinéas 7 (2) et 14 (25) de l'article IX du chapitre I.

Et remarquons enfin que les Usances de Zürich

(23) Art. V, alinéa 5. — « La marchandise peut être vendue avec prompt, c’est-à-dire avec un délai de livraison non escomptable; mais il est interdit d'accorder à l’acheteur, directement ou indirectement, aucune faveur, c’est-à-dire aucune faculté d’escompte, en äehors du terme de 60 jours escomptables à 8 % l’an. » Article modifié par l’assemblée générale de l’Union des Marchands de soie du 25 mars 1924.

(29 Article IX, alinéa 7. — « On admet, en matière de soie, que l’arté, c’est-à-dire le dommage causé par la morsure des insectes est un vice caché. Toutefois, la réclamation pour arté n’est rececable que dans le délai de trente jours après la livraison ou, en cas de marchandise vendue avec prompt, dans le délai de soixante jours après la reconnaissance. »

(25) Article IX, alinéa 14. — « La marchandise vendue avec prompt, c’est-à-dire avec un délai de livraison non escomptable, . doit être reconnue immédiatement, »