ACCURSE, Grande Glose

5. BARTOLE, cité par PANORMITAIN, III, 49, 6, fo 216 vo: « Quaero, quid si aliquis de facto de exclesia abstrahatur ? respondeo et puto quod de jure

Oldrade ajoute même que l’église, ainsi spoliée, peut également l’exiger 1.

Mais les cas exceptés de la loi romaine restreignent singulièrement ces principes et s'opposent nettement aux textes canoniques ?. Partant de ces exclusions, les légistes excluent pratiquement tous les crimes graves ou, au moins, ceux qui sont commis ex deliberatione et per insidias 8 et, en premier lieu, l’homicide de guet-apens 4. Ils exceptent également les malfaiteurs échappés des mains de la justice 5. Ceux qui sont coupables de blasphème ou de sacrilège sont écartés de la façon la plus large : si l’homme doit pardonner l’offense

possit petere, quod restituatur pristinae libertati, quia ea de facto privatus sit »; à la phrase de la loi praesenti : « Ex his ergo locis.. nullos expelli aut ejici aliquando patimur », la glose ajoute : « An et extractos restitui ? Bartolo ita videtur hic ».

1. Cons. 53, cité par PANORMITAIN, eod. LL : « Ecclesia potest agere cum sit spoliata libertate ».