Saint-Hélier, cf. Le Foyer, op. cil., p. 238, n

Jersey : cf. PoINGDESTRE, Caesarea or a Discourse of the Island of Jersey, Public. de la Société Jersiaise, p. 42 et suiv.; Les lois el coutumes de l’île de Jersey, 1928, p. 193; LE QUESNE, À Constitutional History of Jersey, 1856, p. 41; de Grucay, The Perquages of Jersey, Bulletin de la Société jersiaise, 1934, p. 243. Ces renseignements m'ont été fournis par M. Crill, avocat à Jersey, par l'intermédiaire de M. Lemarignier.

3. Ces registres ont été publiés par la Surtees Society, en 1837 ; cf. DUPONT, op. cit., p. 471 et suiv.

4, LeNotr, Architecture Monastique, Doc. In. sur l'Histoire de France, t. LL, Paris, 1856, p. 434 ; DuponT, loc. cit.

5. Ce siège, que l’on trouvait aussi à Saint-Pierre d’York, portait à Beverley l'inscription suivante : « Haec sedes lapidea freedstool dicitur, id est cathedra pacis, ad quam reus fugiendo perveniens omnimodam habet securitatem », CANGIANY:, Barbarorum leges antiquae, t. IV, Venise, 1789, p. 436. Ce freedstool se voyait encore à Beverley à la fin du xix® siècle.

Très nombreux sont les cas de refuge !, généralement suivis d’abjuration ; mais beaucoup qui acceptent de quitter ainsi l’Angleterre s'arrêtent en chemin : arrêtés, ils prétendent avoir été détournés de leur route et retenus malgré eux et, si le fait est exact, ils sont remis en route vers le port ; sinon, ils sont jugés et condamnés ?.

Si le réfugié refuse de sortir de l’asile, ne voulant nise soumettre à la justice, ni forjurer le pays, on ne le laisse plus dans le sanctuaire ; parfois il en est enlevé de force; plus souvent il y est assiégé et affamé*.

En Normandie également, la doctrine canonique est appliquée dans son ensemble. La procédure indiquée dans le Grand Coutumier est précisée par les juristes de la province : après huit jours, le réfugié, qui décide de quitter le duché, se place un pied dans la franchise et l’autre en dehors, le juge étant d’un côté et le doyen de l’autre4 et prononce le serment solennel. L'auteur des Coustumes, Style et Usage au temps des Echiquiers de Normandie précise que, lorsqu'il s’agit d’un clerc qui doit forjurer, le procureur du roi doit adresser une signification à l’official pour l’inviter à prononcer lui-même le bannissement du clerc 5.

Cette réglementation particulière persista jusqu’à une époque tardive, mais, dès le XVe siècle, il arriva souvent que

1. On relève, en soixante ans, 267 procès-verbaux pour 331 individus, à Durham ; 479 procès-verbaux pour 493 individus à Beverley ; les réfugiés, des professions les plus diverses, sont surtout poursuivis à la suite de meurtres ou de blessures ou à cause de leurs dettes ; cf. DUPONT, 0p. cit., p. 479 et suiv. ; RÉVILLE, 0p. cit., p. 23 et suiv.