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Il est maintenant nécessaire de pénétrer plus avant dans le fonctionnement du « droit » dont il s’agit et d’en déterminer les modalités internes. Le choix d’une époque et d’une aire géographique déterminées permettra de mieux concentrer l’attention sur les problèmes à résoudre.

C’est pourquoi, dans ce chapitre, il ne sera traité que de la France et telle qu’eile se comportait, territorialement parlant, au moment considéré. D’autre part, pour regarder l’institution jouer pratiquement son rôle normal, il convient de prendre la période qui, en gros, coïncide avec le XVI° siècle, étant entendu qu'il y aura quelque débordement soit antérieur, soit postérieur, pour les besoins de la cause. Plusieurs raisons expliquent cette décision.

D'abord, le « droit d’oblat », après une éclipse d’un siècle et demi environ, sort de l’ombre et prend une extension remarquable. De plus, les textes vont se multipliant : arrêts des Cours de Parlement, actes royaux abondent et en facilitent l’étude sous ses divers aspects. En outre, une doctrine, une jurisprudence s’établissent et des circonstances particulières, comme la diffusion du protestantisme, posent des problèmes nouveaux. Enfin c’est pendant cette époque que l'institution atteint en un certain sens son point culminant, car la période suivante sera marquée par des modifications profondes et une véritable révolution dans la structure intime ainsi que dans le rôle économique et social de ce « droit ».

Huit rubriques, d'importance variée, se partageront cette étude.