LIVRE PREMIER

Organisation de la famille romaine.

Tous les traits spéciaux et caractéristiques de la famille à Rome se déduisent d’une môme source, du droit de puissance, polesta», attribué au père sur ses enfants. Les jurisconsultes romains avaient reconnu euxmêmes que cette puissance, telle qu’elle était organisée, était un trait profondément caractéristique do la légis-

lation romaine, et Justinien nous répète après Gaius : Jus potes tatis quod in liberos habcmus, proprium est civium Romanornm; nulli enim alii sunt liomines, qui talem in liberos habeant potestatem qualem nos habemus (1). La puissance paternelle, telle que nous la voyons établie, était l’élément accidentel et artificiel, que le premier législateur de Rome avait ajouté à l’organisation naturelle de la famille pour l’adapter à ses vues politiques, et la faire servir au maintien de la constitution de la république telle qu’il l’avait conçue. Et de fait elle répondait merveilleusement au but qu’il s’était proposé; c’était le meilleur moyen que la prudence humaine pût inventer pour donner à la constitution de la république la perpétuité, si un moyen artificiel et contraire à la nature pouvait jamais assurer la perpétuité à une œuvre artificielle elle-même et contraire aux véritables principes des choses.

Les historiens font remonter à Romulus lui-même l’organisation de la puissance paternelle avec ses droits les plus exorbitants. La constitution que Romulus donnait à Rome ou, peut-être, que Rome prenait instinctivement sous Romulus, était, comme toutes les constitutions des républiques anciennes, violente à la nature humaine. Créée dans des circonstances très -pénibles, au milieu de dangers incessants, qui faisaient sentir un besoin impérieux de force et d’unité sociale; créée par des esprits et pour des esprits encore incultes et tout à fait incapables d’idées abstraites et un peu délicates à saisir, la constitution romaine ne sut pas trouver de

(t) In3l. 1; loi. — Gaius. Connu. 1, SB. — L. 3, De his qui sui vel alieni; D. 1,6.

moyen terme entre la faiblesse de la société civile, et l’absorption de l’individu par l’Etat. La théorie, que l’individu tient tous ses droits de la société civile, et que celle-ci peut en disposer à son gré; que chacun est tenu de sacrifier tout à l’intérêt de la république, et que l’individu n’a point de droit à l’encontre de la masse de ses concitoyens ; en un mot, l’esclavage civil de l’individu à l’égard de l’État, placé à côté de la liberté politique la plus étendue, était le contre-sens fatal imposé à tontes les républiques anciennes. Mais, tandis que les autres législateurs ne crurent pouvoir établir l’omnipotence de l’État qu’en détruisant la famille, Romulus, avec le sens politique et l’instinct juridique qui distingua toujours les Romains, saisit parfaitement la nature de la famille, et vit qu’avec une certaine modification, elle pouvait se prêter merveilleusement à l’établissement et à l’affermissement de la société qu’il fondait. La famille forme naturellement une société trèsénergique et très-unie, c’est une masse puissante, résistante par elle-même, capable de fournir une base large et fortement assise pour la société civile. Le seul danger qu’elle renferme, c’est que l’esprit d’exclusivisme qui la caractérise nés’ oppose à l’unification civile. Mais si le chef de famille est mis par la constitution sous une dépendance étroite vis-à-vis de l’État; si tout ce qu’il a, et tout ce qu’il est, est considéré comme appartenant à l’Étal qui peut lui en demander et lui en imposer, à tout instant, le sacrifice; alors plus il a de pouvoir sur sa propre famille, plus toute cette famille se trouve mise sous la dépendance de l’Etat. L’État ne perd rien à exercer sa domination par un intermédiaire, si d’une part cet intermédiaire est soumis à un empire

absolu de la part de l’Etat, et si, d’autre part, il exerce sur ses subordonnés un empire aussi absolu que celui auquel il est lui- mémo sujet. Ainsi, ce qui répugnait à la constitution des républiques anciennes, c’était une organisation simple, libérale, vraiment paternelle de la famille ; mais établir dans toutes les familles autant de véritables petites sociétés civiles, unies à la grande par des liens énergiques et indissolubles, c’était corroborer la société civile elle-même, et apprendre aux citoyens l’obéissance passive, dès leur plus tendre enfance, et à l’école la mieux faite pour graver dans les âmes des impressions ineffaçables. La puissance paternelle romaine, armée d'un droit de disposition absolu sur la personne et les biens des enfants, fut une merveilleuse invention pour donner à la famille tous les caractères que devait chercher en elle le législateur antique.

Outre l’influence profonde qu’elle exerçait sur les mœurs on les harmonisant avec la constitution, cette organisation de la famille était dans le droit politique un grand élément d'ordre et de stabilité. Les assemblées du peuple, uniquement composées pendant longtemps des pères de famille, se trouvaient relativement peu nombreuses, et par conséquent beaucoup moins sujettes aux passions et aux entrainements tumultueux; et leurs membres, représentant des intérêts plus considérables, dont la sauvegarde dépendait du bon ordre'de l’Etat, devaiont apporter dans les délibérations beaucoup plus de sérieux et d’attention, puisqu’ils en sentaient mieux et plus directement l’importance. Malgré les obscurités qui entourent la composition des comices par curies, et sans vouloir nous prononcer sur la question de savoir si l’unité de vote était ou non la gens, nous croyons

qu’on peut affirmer que la division des suffrages ne pouvait descendre au-dessous de l’unité de la famille représentée par son chef. Il est impossible de ne pas donner au moins celte signification à ce texte d’Àulu- Gelle : Cum ex generibus hominum su/fragium fcratur, comilia curiata esse. Quant aux comices par centuries nous affirmerons hardiment que le chef de famille y votait seul, puisque le droit d’y prendre part était fondé sur la fortune et proportionné à la fortune, et que le chef de famille avait seul et pouvait seul avoir des biens on propre. Et comme il ne nous est pas dit que la réforme de Servius Tullius ait enlevé à aucun citoyen le droit de suffrage, tandis qu’un changement aussi notable que l’exclusion de tous les fils de famille aurait dû être signalé par tous les historiens ; cette composition des comices par centuries nous fournit un argument pour ce qui concerne les comices par curies qui les avaient précédées. — Quant aux comices par tribus nous n’avons aucune raison de croire que les fils de famille en aient jamais été exclus; ni leur organisation, ni leur esprit n’entraînaient celle conséquence. Nous croyons même que l’on trouverait dans les historiens plusieurs exemples où des fils de famiile y ont figuré. En tout cas il est certain que, si ces comices, conquête de l’esprit démocratique sur l’esprit aristocratique, furent favorables à la liberté du peuple, ils donnèrent aussi plus de prise au trouble et au désordre. C’était, sous beaucoup de rapports, une première atteinte portée à la constitution primitive de Rome.

Au point de vue du droit privé, l'idée que Romulus donna de la famille aux premiers Romains, était bien harmonie avec l’esprit d’un peuple encoro violent

«t grossier, à qut il faut des choses simples, faciles à saisir et à la conception desquelles il soit familiarisé par ce qui se passe communémen t sous ses yeux. Le lien de puissance substitué aux liens du sang présentait à un peuple guerrier une conception simple qu’il pouvait appliquer facilement à la place des rapports assez compliqués et délicats que présente la famille considérée comme une véritable société. Et comme d’ailleurs, l’esprit romain sut tirer de ce lien de puissance une organisation de la famille, beaucoup plus voisine de son organisation naturelle que dans toutes les autres républiques anciennes, cette conception fut, au point de vue pratique, un véritable bienfait pour les peuples de cette époque. Au fond toutes les différences que l’on peut signaler entre l’organisation de la famille romaine et l’organisation naturelle de la famille, dérivent de la transformation de cette puissance paternelle, qui est souveraine sans doute, mais tout entière dirigée vers l’intérêt des enfants, et qui par conséquent respecte essentiellement tous les droits, en un pouvoir despotique, où l’intérêt du maître est seul considéré et l’intérêt des subordonnés est entièrement négligé, où l’on ne reconnaît aucun droit à ceux-ci à l’encontre du premier.

Le caractère d’un pouvoir despotique, c’est de ne pouvoir pas être partagé ou divisé ; cela amena naturellement les Romains, à supprimer toute distinction, toute subordination entre les membres de la famille soumis au chef, à supprimer l’autorité de la mère, la puissance du fils sur les petits-fils, et à établir l’égalité absolue entre eux tous à l’encontre du père.

Deux pouvoirs despotiques ne peuvent pas exister en

môme temps sur la même personne; force fut 'donc d’attribuer les petits-enfants exclusivement à l’une de leurs deux familles, la famille paternelle 'ou la famille maternelle, et comme le père est le chef naturel de sa famille, on les attribua à leur famille paternelle, et la descendance par les filles ne fut plus rien dans la législation romaine. Le même motif força à rompre tout lien entre un enfant donné en adoption et son père naturel, pour le donner tout entier à son père adoptif.

Un pouvoir despotique n’est pas susceptible de degrés; aussi le fils de famille restait-il toujours dans la même dépendance vis-à-vis de son père, quel que fût son âge, sa capacité; quelles que fussent les dignités dont il était revêtu.

Enfin le lien de puissance étant tout, le lien du sang n’étant rien, les lois des successions reproduisirent avec une affligeante fidélité l’organisation artificielle de la famille, et l’on vit exclure absolument tous les parents par les femnjes, les enfants donnés en adoption et même les enfants émancipés. C’est ainsi qu’un faux principe entraîne mille conséquences funestes; mais, je

10 répète, ce principe avec ses conséquences était dans l’état actuel des esprits un bien plutôt qu’un mal ; car

11 sauvait à la fois l’esprit de la famille et la constitution de Rome .

Ces considérations générales étaient nécessaires à une étude un peu approfondie de la famille romaine; elles servent à déterminer exactement ce qu elle a de spécial, en quoi elle se rapproche des principes et en quoi elle s’en éloigne; ainsi que les raisons de ces différences et leur relation avec la constitution et le ca*

ractère de la nation, Entrons maintenant pins, avant, en examinant dans trois chapitres :

1° La nature et les principales fonctions de la puissance paternelle ;

2° Les sources dont elle naît ;

3* Les causes qui y mettent fin.