RÉPONSE CONTRAIRE AUX BONNES MŒURS

À peine est-il besoin de mentionner l'exception admise par la jurisprudence au cas où la réponse est contraire aux lois ou aux bonnes mœurs. C’est une conséquence de la prohibition générale de l’article 6 du Code Civil ; le refus d'insertion est alors légitime, et les tribunaux ne peuvent que l’approuver.

On ne trouve guère qu’un exemple pratique de cette hypothèse, dans le procès déjà cité qui mit aux prises M. Louis Ménard, et MM. Monval, directeur du Moliérisle, et Pariset, gérant du Temps. On se rappelle les faits : M. Ménard avait cru pouvoir attribuer à Molière un manuscrit d'auteur inconnu qu'il venait de découvrir et de publier. De tous côtés, on se récria. M. Monval dont la protestation était particulièrement vive, se vit assigner en diffamation et condamner. Le tribunal statua en même temps sur la plainte en relus d'insertion qu'intentait M. Ménard au gérant du Temps. Le journal, dans son numéro du 27 novembre 1883, après avoir

étudié les nombreuses salires inspirées par le procès de

Fouquet, contestait l'opinion de M. Ménard, jugeait « à peu près nul » le mérite liltéraire du manuscrit, et rappelait que d’ailleurs M. Firmin Didot, dans un avertissement préliminaire, avait pris la très sage précaution de décliner toute responsabilité dans la publication. M. Ménard envoya, par ministère d'huissier, au gérant du Temps une réponse qui ne fut pas insérée, et le tribunal, dans son jugement du 26 mars 1884, approuva la conduite de M. Pariset. En quels termes élait rédigée cette réponse ? Nous ne le savons pas puisqu'elle ne connut jamais les honneurs de la publicité. En tous cas, le tribunal jugea qu’elle « renfermait des mots de nature à offenser la délicatesse de certains lecteurs », et, sur ce

point, donna tort à M. Ménard. (1)