Si res pro derelicto habita sit, stalim nostra esse

(1) DRAMARD. in Nouvelle grande Encyclopédie, v°. Paris.

desinit et oceupantis (statim) fit: quia hisdem modis res desinunt esse nostrae, quibus adquiruntur (1).

39. » Sed esti rem suam pro dereliclo habuerit ut quis eam suam facial (2, ; ou encore :

40. » Pro derelicto rem a domino habitam sisciamus, posmus adquirere (3) ».

Al.» Qua verius esse videtur, si rem pro derelicto à domino habitam occupaveril quis, statim eum dominum effici :

42. Une chose est-elle abandonnée volontairement par son propriétaire, le premier venu peut s'en emparer et la rendre sienne.

43. Nous ne pensons pas que ces règles puissent s'appliquer au glanage.

A4. Le droit français permet d'acquérir par occupation, mais dans quelques cas très rares et en matière 0hilière seulement: ainsi, lorsque certaines choses, considérées par leur propriétaire comme ne présentant plus pour lui aucune utilité sont jetées à la voirie et abandonnées, elles peuvent devenir le bien du premier occupant.

45. « Par exemple, dit Pothier, on ne peut douter que les gousses de pois, les trognons de salade et autres choses semblables, qu'on trouve dans une rue, sont « pro dere- Uctis». Un pauvre qui les ramasse en acquiert le domaine » (4).