CHAPITRE X

Obligations des sujets

En ce qui concerne l'obligation d'obéir à l'ordre légitime du prince qui les appelle à la guerre, sauf le cas où celle-ci est évidemment injuste, tous les auteurs sont d'accord et suivent l'opinion de saint Augustin, telle qu'elle résulte des deux passages suivants (i) :

Le soldat qui tue un autre soldat, en obéissant au pouvoir légitime, n'est pas, d'après les lois civiles, coupable d'homicide: en ne le faisant pas, il serait coupable de désobéissance et de mépris de l'autorité : en le faisant de lui même et de sa propre autorité, il commettrait le crime de répandre le sang humain. Il est donc puni, s'il agit sans ordre et s'il n'agit pas, en ayant reçu l'ordre. (DE CIV. DEI. I, 26).

Un homme juste, si par hasard il lui arrive de faire la guerre sous un roi, même sacrilège, peut, sans manquer à la justice, combattre, si, contrevenant à la paix pour maintenir l'ordre, il est certain que ce qui lui est ordonné n'est pas contraire à la loi de Dieu, ou du moins s'il n'est pas certain que cela lui soit contraire : de sorte qu'il pourra se faire que l'injustice de l'ordre rende le roi coupable, tandis que l'obéissance laissera le soldat innocent. (CONT. FAUST. XXII. j5) (2).

Mais il n'est jamais permis de prendre part à une guerre évidemment injuste :

(1) Il n'y a de difficulté qu'en cas de doute sur la justice de la guerre ainsi que nous le verrons au chapitre XIII.

(2) Ergo vir justus, si forte sub rege,homine etiam sacrilego, militet, recte potest illo jubente bellare, si, vice pacis ordinem servans, quod sibi jubetur, vel non esse contra Dei prajceptum, certum est. vel utrum sit, certum non est : ita, ut fortasse réuni facial regem iniquitas imperamii, innocentem autem militem ostendat ordo serviendi.

LE DR01 I Dl '.i i RRE D IPR1 5 LES 1 HÉOLOG I

Les sujets, dit Ange Carletti (SUMMA, VERBO : BELLUM ) qui

suivent leur seigneur dans une guerre injuste sont-ils excusables I non, s'ils le font en connaissance de cause, et ils ne peuvent être excusés par la crainte de perdre leur fief ou d'autres biens,

Si pour le sujet, dit Victoria (DE J I RE BELLI. 22) l'injustice de la guerre est évidente, il ne lui est pas permis de se battre, même si le Prince le lui ordonne. Cela est l'évidence même.

i° Aucune autorité ne peut ordonner la mise à mort d'un innocent. Or dans ce cas les ennemis sont des innocents : il n'est donc pas permis de les tuer.

20 Le Prince est coupable en déclarant la guerre dans ce cas : mais « ce ne sont pas seulement ceux qui font le mal, mais aussi ceux qui s'accordent avec eux, qui sont dignes de raor/(i))>,par conséquent, les soldats non plus n'ont pas d'excuse, s'ils sont de mauvaise foi.

3° Il n'est pas permis, même sur l'ordre du prince, de mettre à mort des citoyens innocents : pas davantage des étrangers II s'ensuit que si en conscience, les sujets sont convaincus de l'injustice de la guerre, il ne leur est pas permis de la faire, qu'ils soient ou non dans l'erreur, car : « tout ce quon ne fait pas de bonne foi est un péché »(2).

Mais les sujets sont-ils tenus d'examiner la justice de la guerre ?

Les sujets inférieurs, dit Victoria (DE JURE BELLI. 25 ) qui ne sont pas admis, ni écoutés dans les conseils du prince ou de l'Etat ne sont pas tenus d'étudier les causes de la guerre, mais il leur est permis de combattre en faisant confiance à leurs supérieurs.

i° Il n'est pas possible, et il ne serait pas sans inconvénient de rendre raison des affaires publiques à tous les membres d'une nation.

2° Les hommes des classes inférieures même s'ils jugeaient la guerre injuste, n'auraient pas les moyens de l'empêcher et leur avis ne serait pas écouté : ce serait donc sans résultat qu'ils étudieraient les causes de la guerre.

3° Pour ces hommes, à moins que le contraire ne soit évident, ce doit être, en faveur de la justice de la guerre une présomption suffisante de savoir qu'elle est faite par une décision et avec l'autorité publiques : ils n'ont par suite pas besoin de se livrer à d'autres études sur la question.

Telle est aussi l'opinion de Suarez (De tri. virt. theol. De Carit. Pars ni. Disp. xiii, Sect. 6.)

(1) Non solum qui maie agunt, sed et qui consentiunt facientibus, digni sunt morte (S. Paul. Ad Rom. 1).

(2) Omnequod non est ex fide peccatum est. (St Paul ad Rom. 14.)

Les soldats ordinaires, sujets du prince, ne sont pas tenus d'apprécier les causes de la guerre, mais appelés à y prendre part, ils peuvent combattre tant qu'il n'est pas évident pour eux que la guerre est injuste. Quand en effet l'injustice de la guerre n'est pas évidente pour les soldats, l'avis commun du Prince et du conseil du Royaume suffit pour qu'ils puissent combattre. De plus, en cas de doute (spéculatif) ( 1 ), les sujets sont tenus d'obéir à leur supérieur et cela pour une bonne raison : c'est que, en cas de doute, il faut choisir le parti le plus sûr : et comme le Prince possède un droit, il est plus sûr de lui obéir : de même l'exécuteur des arrêts de justice, peut exécuter une sentence, sans s'être livré à aucun examen de la cause, pouvu que son injustice ne soit pas évidente.

Toutefois, fait remarquer Victoria (DE JURE BELLE 26) il pourrait y avoir de telles présomptions et de tels indices de l'injustice de la guerre, que l'ignorance ne serait pas une excuse pour les sujets de cette catégorie qui prendraient part à la guerre.

in Une telle ignorance pourrait fort bien être affectée et provenir de mauvais desseins à l'égard des ennemis.

20 Autrement les Infidèles seraient excusables de suivre leurs Princes dans la guerre contre les Chrétiens et il ne serait pas permis de les tuer: car il est hors de doute qu'ils croient avoir juste cause de guerre. De même il faudrait excuser les soldats romains qui ont crucifié Jésus- Christ, à cause de leur ignorance et parce qu'ils ont exécuté l'ordre de Pilate; et aussi le peuple Juif,qui, convaincu par ses supérieurs,criait: crucifiez le. crucifiez-le.

Il résulte de ce qui précède que, de la part des soldats, il pourra arriver que la guerre soit juste des deux côtés.

En effet, dit encore Victoria (op. cit. 32), cela peut fréquemment arriver chez les sujets: admettons en effet que le prince fasse une guerre injuste et qu'il soit conscient de son injustice: comme il a été dit, les sujets peuvent de bonne foi suivre leurs princes, et ainsi de part et d'autre les sujets ont le droit de se battre.

Et c'est une situation, dit-il plus loin (n°i>9) dans le même ouvrage, dont il faudra tenir compte après la victoire : car il est évident que dans ces conditions, on ne saurait les considérer et les traiter comme des coupables.

Si un tyran, dit Lupus (TRACT. DE BELLO ET BELLATOR ), ou

(1) Voir : doute spéculatif et doute pratique, page

88 I I DR01 r DE -.i ERRE D'ÀPRl : I THÉO

un homme qui aurait usurpé l'Empire ou une dignité' quelconque, ou encore un particulier, déclarait la guerre, il ne faudrait en aucune façon lui obéir.

Bien plus, s'il apparaît à un sujet que le vrai prince qui ne reconnaît aucun supérieur temporel, fait une guerre injuste et convoque ses sujets pour une guerre de ce genre, les sujets, dont la conscience serait ainsi lésée, ne doivent pas obtempérer aux ordres qu'on leur donne, car il vaut mieux obéir à Dieu qu'aux hommes. (Saint Aug. ad. Donat. cap. Impérator II. q. 3 ; Jérôme, Ep. ad. Ephes. c. si Dominus; Ambrosius. c. Julianus. II. 9. 3.)