LE DROIT D] GUERRE D'APRÈS LES THÉOLOGIE

savoir s'il suffit de l'opinion probable que le rovaume lui appartient pour que le jugement droit de sa conscience lui permette de déclarer la guerre, si elle est nécessaire à l'obtention du rovaume, même s'il le voit déjà occupé par un autre. Selon moi, la chose mérite que les Théologiens la traitent avec le plus grand soin ; car c'est d'elle surtout que dépendent la paix et la discorde entre les princes chrétiens. Quelle est l'importance d'une telle question, chacun le voit clairement. Mais peu de Docteurs s'en sont occupés et ils ont peu écrit sur ce sujet. Je commencerai donc par dire ce que l'on a trouvé chez eux et dirai ensuite ce que je considère comme plus probable (i).

Suarez (De tr. virt. theol., De caritate. Disp. XIII, Sect. 6) fait remarquer que la question intéresse, non seulement les Rois et les grands du royaume qui sont appelés à donner leur avis et à décider de la guerre, mais tous ceux qui y prennent part. Nous nous occuperons des derniers dans le chapitre suivant, ne considérant dans celui-ci que ce qui concerne les Rois et leurs conseils.

Il faut distinguer trois classes de personnes : le Souverain, Prince ou Roi, les personnages principaux de l'Etat, Ducs, etc. et les simples militaires, et supposer que chez tous il s'agit d'acquérir une certitude pratique qui est la suivante: 77 m'est permis de combattre. Tout le doute vient d'une certitude spéculative qui peut se formuler ainsi : La guerre de laquelle il s'agit est juste en soi, ou : cette chose que je prétends obtenir par la guerre est à moi (2).

I. Cas où l'un des adversaires est en état de possession légitime.

Un premier cas examiné par les théologiens est celui où le royaume convoité a déjà un souverain à sa tête.

(1) La question n'est pas de moindre importance à notre époque où les Nations qui se font la guerre prétendent toujours avoir le bon droit de leur côté et où on en est venu à considérer la guerre comme un moyen légitime de régler des conflits, c'est-à-dire où Ion accepte souvent la notion païenne de la guerre juste des deux côtés à la fois.

(2) Distinguenda sunt tria gênera peisonarum. scilicet, Supremus Rex et Princeps; Primai ii homines, et Duces; communesque milites: et supponendum, in omnibus requin certitudinem practicam, quac explicatur hoc judicio : Mihi liciltmi est bellare. Dubium totum vertitur de certitudine speculativa, quae ita explicatur : Juvc causa belli justa est in se. vel, hœc res, quam prœtendo par bellum, me a est.

Que faut-il faire, dit Victoria (DE JURE BELLl, 27), quand la justice de la guerre est douteuse, c'est-à-dire, lorsque desdeux côtés il ya des raisons apparentes et probables?

En ce qui concerne les Princes, il semble que si l'un d'eux est en état de possession légitime, l'autre ne peut, tant que le doute persiste, user de la guerre et des armes. Si, par exemple, le Roi de France est en possession légitime de la Bourgogne, même s'il y a doute au sujet du droit qu'il peut avoir sur cette province, il ne semble pas que l'Empereur puisse la reprendre par les armes, et de même le Roi de France ne pourrait prendre Naples ou Milan si son droit sur ces villes était douteux.

Et il en donne diverses raisons que nous résumons ainsi qu'il suit :

i° En cas de doute, meilleure est la condition de celui qui possède.

20 Devant un tribunal ordinaire, on ne dépouillerait pas le possesseur tant que le doute subsisterait. Or le prince remplit les fonctions d'un juge.

3° Ce sont les Princes eux-mêmes qui ont établi les lois d'après lesquelles devant les tribunaux, on ne dépouille pas le possesseur : qu'ils subissent donc la loi qu'ils ont faite.

40 Autrement la guerre serait juste des deux côtés, ce qui est impossible.

Si, dit Suarez (op. CIT., SECT.,VI, 3), après avoir fait toute diligence, on trouve une égale probabilité de part et d'autre, si de quelque côte qu'il vienne, le doute est équivalent, alors, si l'un possède, il faut le préférer; de même dans un jugement, on préfère celui qui est en possession, comme ayant plus de droit que l'autre : c'est pourquoi, celui qui ne possède pas ne peut déclarer la guerre à celui qui possède, lequel est en sécurité et peut justement se défendre.

Adrien (4. MATERIA DE RESTITUTIONE) croit au contraire que puisqu'il doute si ce qu'il détient lui appartient ou non, il n'est pas en sécurité. Soto aussi (DE JUST. qu. 5, n° 4), dit que celui qui doute est tenu de partager avec l'autre ou de lui donner une compensation à cause de son doute ; cela serait vrai si dès le début, il avait commencé à posséder en doutant : car dans ce cas, une telle possession ne confère pas de droit; mais si dès le début il était possesseur de bonne foi, et si son doute est né postérieurement, si ayant alors fait toute diligence pour rechercher la vérité, il n'a pu la trouver, il peut en

toute sécurité retenir le tout ; car le doute reste entièrement spécu- S

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latif et une semblable possession confère le droil à la chose toute entière, comme nous l'avons longuement démontré en matière de conscience.

Victoria dit cependant à ce sujet, que le possesseur dans un tel cas doit, quand le doute se produit, rechercher avec soin la vérité' et qu'il peut y être contraint, même par la guerre, s'il s'y refusait, attendu qu'en réalité cela est exigé par la justice et la droiture.

En effet, Victoria (De jure belli, 29), écrit ce qui suit :

Celui qui a des doutes au sujet de son droit, alors même qu'il possède paisiblement, est tenu d'examiner avec soin la cause et d'éceuter pacifiquement les arguments de son adversaire, afin d'arriver à connaître si possible la ve'rité ou à son égard ou à l'égard de l'autre partie. Car :

1. On n'est plus possesseur de bonne foi quand on doute et que l'on néglige de s'enquérir de la vérité.

2. Si devant un juge on présente une objection au légitime possesseur, le juge est tenu d'étudier la question ainsi soulevée: or le prince remplit le rôle de juge.

Mais si après examen de la cause (OP. CIT. 3o), on peut raisonnablement continuer de douter, le légitime possesseur n'est pas tenu d'abandonner ce qu'il possède; il a le droit de le conserver :

1. Un juge n'aurait pas le droit de le dépouiller, il n'est donc pas obligé de s'en dépouiller lui-même.

2. Adrien déclare expressément que celui qui doute a le droit de conserver la possession.