Sortie de V asile, a) La remise de l'enfant

Nous avons dit que l'œuvre de protection ne rompt pas les liens de famille du pupille quand elle lui en crée de nouveaux. Les anciens liens se relâchent, les nouveaux se resserrent de plus en plus. Mais puisque l'on ne doit avoir en vue que l'intérêt de l'enfant, il faut soigneusement conserver tout ce qui peut le servir. On permet donc aux anciennes attaches de se renouer, pourvu qu'elles servent à lui assurer plus de sollicitude, un foyer plus chaud, plus intime. En un mot, on tranche les liens artificiels et on rend à ceux du sang leurs droits imprescriptibles.

Notre règlement, en établissant des normes pour la remise de l'enfant avant l'âge de quinze ans révolus, qui est la limite fixée pour les pupilles de l'État, fait une distinction tranchée entre les cas où l'enfant doit et ceux où il peut être remis à sa parenté. L'enfant ne peut être

PR<>TECTIOS DE L'rNFANCE. 8

congédié qu'à la suite d'un changement avantageux survenu dans sa situation de fortune. Il doit alors être congédié. Mais qu'on en fasse ou non la demande, s'il vient à la connaissance des autorités que la situation dé fortune de l'enfant ou de ses parents a changé à leur avantage, il sera procédé d'office à la remise de celui-là.

La raison de cette disposition est toute simple. La pension est payée par l'État, ou parla commune d'origine ou par une société de bienfaisance. Si l'enfant est en état de pourvoir à son entretien, il serait souverainement injuste de mettre à contribution des ressources dont une foule de malheureux ont si grand besoin.

L'enfant doit donc être congédié de l'asile :

1° S'il entre en possession d'une fortune qui suffit à son entretien.

Il ne faut pas, toutefois, se méprendre sur le sens de cette disposition. On objectera, sans doute, que la fortune ne peut donner de l'affection, elle ne peut créer des liens de famille. Est-ce que l'enfant va perdre sa famille d'adoption, parce qu'une fortune lui est échue ? Un pareil procédé serait en contradiction avec l'esprit de l'œuvre de protection. II vaudrait mieux pour lui de n'avoir pas de fortune et de rester sous la protection de l'asile que de vivre dans une famille qui n'aurait aucune affection pour lui.

Mais le règlement y porte remède. Le § 25 déjà cité statue que l'office de tutelle peut ordonner, et les sociétés pour la protection de l'enfance demander le placement, dans des asiles, d'enfants non abandonnés âgés de moins de quinze ans.

Il faut convenir que, dans l'esprit du législateur, ce ne devait être là qu'une mesure exceptionnelle. Mais les nécessités pratiques en ont décidé autrement. Les offices de tutelle et les sociétés de bienfaisance appliquent de plus en

plus souvent cette disposition, surtout pour ce qui concerne le placement de mineurs en danger de démoralisation. C'est ainsi que, par suite d'une évolution naturelle, un système général de protection de l'enfance tend peu à peu à se substituer au système de protection de l'enfance abandonnée proprement dit.

2^ L'enfant doit être congédié si les personnes obligées de pourvoir à son entretien en ont, par suite d'un changement de situation, acquis les moyens.

Le grand légiste et codificateur hongrois, Etienne Verbôczy, disait déjà dans son fameux Tripartitum, paru en 1514: «Ni la loi civile, ni la loi ecclésiastique ne peuvent aller à rencontre du droit naturel en ce qui concerne l'éducation de l'enfant par ses parents.»

Notre législation tutélaire (loi XX de 1877) statue comme suit sur la matière : « L'entretien et l'éducation des mineurs sans fortune sont en premier lieu à la charge du père, et conjointement de la mère, s'il n'y suffit pas à lui seul. Si l'enfant n'a pas de père, ou si celui-ci n'est pas en état d'y subvenir, ils sont à la charge de la mère, et enfin des grands-parents. »

Le texte de la loi est clair. Il dit explicitement qu'il faut pourvoir non seulement à l'entretien, mais à l'éducation de l'enfant. Par conséquent, si le père est matériellement, mais non pas moralement en état de faire cette éducation, la loi prononce la suspension des droits paternels et remet à l'œuvre de protection de l'enfance le soin de pourvoir à l'éducation morale du mineur.

Passons maintenant à l'énumération des cas où notre règlement autorise la remise de Venfant.

V enfant peut être congédié :

1° Sur la demande des parents ou de leur représentant légal.

2° Si un parent, un bienfaiteur ou une société de bienfaisance s'occupant méthodiquement de la protection de V enfance d'accord avec l'œuvre nationale, déclare se charger de lui.

L'application de cet article du règlement exige beaucoup de circonspection. C'est ici que les autorités doivent déployer toute leur vigilance, et ne pas se borner à l'observation des formes, mais mettre toute leur âme dans l'accomplissement de leur devoir. Voici le danger à éviter : selon les termes de la loi, les frais d'entretien des enfants trouvés, ou déclarés d'office abandonnés, restent à la charge de l'État jusqu'à l'âge de 7 ans, mais de 7 à 15 ans, ces frais sont mis à la charge de la commune d'origine.

On possède une expérience de six années depuis que cette disposition est entrée en vigueur. Elle a démontré que les communes dont le surplus de population s'écoule vers les centres industriels sont précisément celles que cette disposition de la loi atteint le plus fortement. Les habitants d'une contrée ne vont chercher ailleurs des moyens d'existence que poussés par la nécessité. Or, si les hommes à la force de l'âge quittent leur commune sans esprit de retour, n'y laissant que les infirmes, les vieillards et les enfants : les finances de la commune s'en ressentent fortement et les rigueurs de la loi touchant le remboursement des frais d'entretien contribuent encore à aggraver sa situation.

Mais plus attristante que le tort matériel est la démoralisation qui résulte, pour la commune, des moyens qu'elle met en œuvre pour se libérer des charges de cette nature.

L'expérience nous a appris que jusqu'à l'âge de 7 ans l'enfant n'a personne. Ni père, ni mère, ni parent, ni tuteur, ni bienfaiteur ne s'en occupe. La commune et le tuteur nommé d'office ne se soucient pas plus de lui que Jupiter de ses satellites.

Mais tout change dès que l'enfant a atteint l'âge de 7

ans. C'est à qui voudra l'avoir. La commune cherche la mère, et, l'ayant trouvée, la force, par intimidation, à réclamer son enfant. Si cela ne réussit pas, voici venir le tuteur à qui l'on a démontré qu'un garçon de 7 ans est bien capable de garder les oies, et une fille de 10 ans est à même de servir de bonne d'enfant. Enfin, faute d'un tuteur de bonne volonté, c'est le bienfaiteur qui se présente. Celui-ci, espèce d'oncle d'opérette, ne sait même pas à quel titre le rôle de bienfaiteur lui a été dévolu. Lui, qui n'avait guère eu jusqu'alors d'autre fonction que de garder les vaches ou les porcs de la commune, ou d'enfouir, moyennant un léger pourboire, les animaux trépassés, le voilà devenu tout d'un coup un bienfaiteur de l'enfance, un mécène qui, poussé par des sentiments d'humanité et, peut-être aussi par la perspective de gagner quelques quarterons de pommes de terre, va devenir un protecteur plein de tendresse pour un enfant étranger qu'il n'a même jamais vu !

L'office de tutelle commence à avoir foi aux miracles. Il fait semblant de croire que la mère qui a abandonné son enfant avec la même facilité qu'un mendiant jette au loin sa besace percée, est devenue tout d'un coup une seconde Niobé réclamant à cor et à cris sa progéniture. Il feint de croire à la force des liens du sang, force qui peut bien sommeiller pendant des années, mais finit toujours par se réveiller. Il arrive parfois que les autorités tutélaires tombent dans le piège tendu par la commune. Mais les directeurs d'asile veillent et le Ministre de l'Intérieur fait piteusement échouer tous ces attentats des communes et de ses prétendus bienfaiteurs contre le système de protection de l'enfance.

L'œuvre nationale veut que l'organisme encore débile du pupille ne soit pas arrêté en plein développement par un travail précoce qui dépasse ses forces. Or, les offres que

nous venons d'énumérer cachent, sous des apparences trompeuses, le désir d'exploiter les forces de l'enfant. Celui-ci, qu'on astreint trop tôt à un labeur pénible, ne se développe plus ; il s'étiole et ne fera qu'un homme malingre, proie désignée d'avance de la tuberculose. Un enfant négligé risque fort de tomber dans de mauvaises compagnies et de s'y corrompre. C'est en vain que l'État aura fait pour lui des sacrifices pécuniaires ; car, s'il n'est pas enlevé par une mort prématurée, il est destiné à passer sa vie dans les dépôts de mendicité ou dans les prisons.

Notre règlement dispose que les parents adoptifs doivent occuper leur pupille sans mettre en péril son développement physique et sa santé, comme le fait tout bon père de famille qui veut accoutumer ses enfants au travail. Ils ne pourront pas l'envoyer chez d'autres, en vue de leur gagner de l'argent. Il leur est absolument interdit de le faire travailler dans cette vue jusqu'à l'âge de 12 ans et, entre 12 et 15 ans, seulement pour autant que ce travail est nécessaire à lui apprendre un métier.

Cette sage disposition de notre règlement a été encore complétée et corroborée par des ordonnances ministérielles ultérieures. L'une d'elles statue que les pupilles de l'État ne pourront être occupés dans l 'industrie, et devront recevoir une instruction professionnelle. Une autre ordonnance interdit sévèrement l'exploitation des forces de l'enfant par les parents adoptifs et, surtout, de le faire travailler pour leur gagner de l'argent.

L'asile veille à ce que sa santé morale et physique se conserve intacte. Il connaît ses précédents, ses rapports avec la famille adoptive et ses parents réels ; l'intérêt, l'affection que ceux-ci lui témoignent. Il a la mesure de la sollicitude du tuteur. Ce n'est pas facile de tromper la direction de l'asile.

Il y a encore une catégorie de prétendus bienfaiteurs dont l'impudent égoïsme et la cupidité donnent une triste idée de l'humanité. Des gens bien vêtus se présentent à l'asile. Ils demandent un enfant qu'ils veulent, disent-ils, élever par charité. En réalité, c'est un domestique gratuit qu'ils désirent.

L'œuvre nationale part du principe de ne pas placer gratuitement des enfants chez des particuliers, car il est impossible de les contrôler.

Il y a un autre péril à éviter quand c'est une institution ou une association charitable qui déclare se charger du pupille. Ici, l'infortuné est fort exposé à tomber de Charybde en Scylla, et voici comment. Une commune, pour n'être pas obligée de payer la pension, fonde un orphelinat communal. C'est souvent, au bout du village, une maison en ruines, dans laquelle on hospitalise en même temps les invalides du travail. C'est ainsi que les extrêmes se rencontrent dans la même masure : la vie et la mort, le berceau et la tombe, la floraison et la décadence, l'avenir et le passé !

Il faut aussi empêcher que la société de bienfaisance n'agisse cont rel'intérêt bien entendu de l'enfant, en l'arrachant à sa famille adoptive et en voulant lui donner une instruction au-dessus de ses moyens. Par bonheur, ces cas sont fort rares. Les sociétés coopérant avec l'État au sauvetage de l'enfance abandonnée ayant réellement compris le but de l'œuvre, laissent à l'asile le soin de choisir les sujets qu'il juge à propos de leur confier.

La personne qui veut se faire remettre un pupille est obligée d'en faire la demande par écrit, et l'autorité de tutelle décide. Toutefois, avant de prendre une décision, elle est tenue de demander l'avis du directeur de l'asile, qui a le droit d'appeler de la décision prise. Il a même, comme nous Tavons dit plus haut, celui de demander au Ministre de

l'Intérieur la révision des décisions concordantes de deux instances, en se fondant sur le fait que celle du premier degré est incompétente, ou bien que la procédure suivie est contraire aux lois ou aux ordonnances du gouvernement et aux règlements administratifs.

La loi qui confère au directeur d'un asile le droit d'admettre provisoirement un enfant, devait d'autant plus le faire juge en premier ressort pour ce qui concerne la remise du même. En effet, il connaît alors toute sa vie, ses qualités, ses rapports avec les parents adoptifs, l'intérêt que lui porte son ancienne famille, etc. Il est seul compétent pour émettre un avis sur la remise du pupille, parce qu'il en connaît toutes les circonstances, tandis que l'autorité de tutelle qui a droit de procéder, n'a pour se guider que les pièces officielles qu'on lui a fait passer. Et les directeurs d'asile repoussent effectivement, avec une vigilance et une énergie inlassables, les assauts livrés par la cupidité des communes et la soi-disant « bienfaisance sociale ^ à l'œuvre de sauvetage de l'enfance que l'État poursuit depuis des années.

bj La sortie des pupilles.

Le jour où l'enfant a accompli sa quinzième année est aussi le jour de sa sortie. Il prend congé de l'asile, du médecin de l'établissement, de sa mère adoptive et des enfants qui étaient devenus sa véritable famille. Ces adieux seraient bien tristes, mais dans la réalité les choses se passent autrement. Avantce terme, quelques-unsontété réclamés par leur ancienne famille, d'autres font un apprentissage d'artisan ou ont été placés, par les soins de l'asile ou de sociétés de bienfaisance, dans des écoles professionnelles ou d'agriculture, ou bien dans une école de sous-officiers, s'ils se sentent la vocation militaire. La loi inexorable de la sélection naturelle a accompli

son œuvre de mort sur les malades et les infirmes, ou bien ceux-ci ont été placés dans un établissement qui convient à leur genre d'infirmité.

Il faut se préoccuper de l'avenir de ceux qui sont restés dans leur famille d'adoption.

Le règlement statue que le directeur de l'asile enverra, le 1®^ mars de chaque année, aux tuteurs et aux offices de tutelle compétents, un avis touchant les pupilles qui auront quinze ans révolus dans le courant de l'année suivante.

Cette disposition du règlement a été complétée par l'administration de manière que l'asile pourvoit à l'avenir de l'enfant dès sa douzième année. Le directeur de l'asile demande alors aux parents adoptifs s'ils sont disposés à le garder après ce terme, mais sans exiger de pension pour son entretien. Si leur réponse est affirmative, le sort de l'enfant est assuré. Si elle est négative, c'est une preuve que le placement n'a pas été heureux, puisqu'on n'avait voulu de l'enfant que pour la pension. Dans ce cas, l'on se hâte de le reprendre et il est procédé à son égard comme s'il avait été reçu à l'asile à l'âge de 12 ans. Il ne convient pas de le placer dans une autre famille dont, vu son âge, il ne pourrait plus devenir membre intégrant. Son individualité s'est éveillée ; les souvenirs du passé donnent une orientation déterminée à ses idées, à ses sentiments et souvent même à ses goûts. Si c'est un garçon, on le placera donc dans un établissement où il apprendra un métier; si c'est une fille, elle apprendra à tenir le ménage. A l'âge de 15 ans, l'enfant, aidé et surveillé par un comité de patronage, sera à même de pourvoir à ses besoins.

Il est excessivement rare que des parents adoptifs consentent à se séparer de leur pupille. Dans la majorité des cas, ils ne veulent s'en défaire à aucun prix.

C'est la solidité de ces liens de famille artificiels qui fait, en même temps que les dispositions législatives sur la matière, la force et le succès de l'œuvre nationale de protection de l'enfance. Le nourrisson, entré dans une famille pour y succéder aux droits de celui qu'on vient de sevrer, est devenu, de fait, le second de sa nourrice et le jumeau de son frère de lait.

Même l'enfant de 2 à 3 ans a bientôt fait la conquête de tous les membres de la famille, grâce aux facultés d'adaptation qu'il possède. Il se fait bien vite à la manière de penser, de sentir des personnes qui vivent dans son entourage. Il chérit ses parents adoptifs comme leurs propres enfants, et il montre pour ses frères autant d'attachement que ceux-ci pour lui. On lui témoigne même plus d'amour, plus de tendresse qu'aux autres, car la famille pense, et c'est là un trait du caractère magyar, que l'enfant adoptif a plus besoin d'affection qu'un autre, parce qu'il est abandonné. Les mères adoptives ont l'habitude de dire: «Je l'aime mieux que mon propre enfant ». Les maîtresses d'école maternelle, les instituteurs sont unanimes à déclarer que les protégés de l'asile sont mieux soignés, plus propres et plus sages à l'école que les autres écoliers du village.

On cite l'exemple d'un agriculteur magyar qui fit un voyage de plusieurs jours en pays étranger, rien que pour redemander à sa commune d'origine un enfant de nationalité étrangère qu'on lui avait enlevé contre son gré.

Données relatives aux libérations et renvois annuels d'enfants. Nous avons pu constater, à l'occasion des données statistiques des admissions annuelles, l'augmentation rapide de celles-ci. Voici maintenant les nombres des libérations qui ont eu lieu dans nos asiles de 1903 à 1908 :

Libérations en 1903 7.976

La proportion entre les admissions et les renvois devrait être, en temps normal, la suivante : dans les périodes d'accroissement des premières, les derniers devraient diminuer, et réciproquement.

Les observations faites jusqu'ici n'ont pas confirmé cette fluctuation régulière dans la population de nos asiles. La raison en est celle-ci : au moment où la protection de l'enfance par l'État commençait à fonctionner, il y a eu beaucoup d'enfants que les autorités administratives compétentes avaient placés dans un certain nombre de communes et dont les frais d'entretien étaient soldés par les bureaux percepteurs d'impôts. Tous ces enfants ont passé ensemble sous la surveillance de la direction de la protection de l'enfance par l'État. En outre, les autorités administratives avaient placé beaucoup de nourissons chez leur mère naturelle. Cette manière de placer ayant été défendue par le règlement émis du Ministère compétent, ces pupilles ont tous été retirés de chez leurs parents par la protection de l'État. La conséquence de cette mesure fut que beaucoup de ceux-ci n'ont pas voulu se séparer de leurs enfants et ne les ont pas confiés aux asiles de l'État.

Ce phénomène confirme une fois de plus la rectitude du système de protection hongrois en vertu duquel on ne confie pas les enfants à leurs parents naturels. Car, ceux qui n'étaient pas en mesure de les entretenir, les livraient sans réticence aux asiles de l'État, tandis que ceux qui

Nom des asiles

Nombre des enfants sortis en

Arad

Budapest

Debrecen

Gyula

Kassa „

Kecskemét

Kolozsvâr

Marosvâsârhely

Munkâcs

Nagyvârad

Pécs —

Rimaszombat

Szabadka

Szeged

Szombathely

Temesvâr

rv63

Veszprém

Moyenne

1908 et

propor

tion des sorties en «/o

"sa

étaient en état de les entretenir et n'avaient recours à l'assistance de l'État que par abus, les gardaient avec eux.

Cette mesure explique l'exode en masse des mineurs en 1903 et 1904. La reprise des enfants par les parents naturels, respectivement leur sortie ayant exigé un temps considérable, ce délai explique aussi la répartition sur deux années des dépenses dues aux libérations. Il faut considérer encore que les 17 asiles de l'État n'ont pas été construits et ouverts en même temps, et ainsi l'ouverture de chaque asile nouveau occasionna un arrêt dans le mouvement des établissements plus anciens.

L'asile de Kecskemét, par exemple, a été détaché du rayon de celui de Budapest. Veszprém, de même, a été constitué en détachant son territoire de ceux de Budapest et de Szombathely.

Le tableau qui précède montre les sorties des pupilles des asiles en 1908 réparties par mois et en %.

Le diagramme suivant représente les admissions et les sorties d'enfants en %, réparties par mois de l'année 1908. La ligne noire indique les admissions, les doubles traits les sorties.

On voit que dans les six premiers mois il y a égalité entre les admissions et les sorties. Dans le 6^ mois, les sorties commencent à l'emporter rapidement, pour atteindre le point maximum au 8^ mois. A partir de ce point, elles baissent lentement et tombent au-dessous de celle des admissions au 11® mois, pour augmenter de nouveau au dernier mois.

On en peut tirer la conséquence suivante : après les moissons, les sorties augmentent rapidement. Une grande partie des ouvriers agricoles nomades ne quittent la grande plaine et ne rentrent chez eux, dans la Haute-Hongrie, qu'après la récolte des betteraves, au mois de novembre. Dans

les quatre premiers mois de l'année les sorties sont minimes. C'est à cette époque, en effet, que la vie est la plus dure pour les cultivateurs.