‹ Le droit de la guerre et de la paix (volume 2)Chapitre 85 sur 87 · CHAPITRE V · texte numérisé non relu

CHAPITRE V

DE L*AC0UISITIO?f ORIGINAIRE DU DROIT SUR LES PERSONNES. ON T TRAITE DU DROIT DES PÈRE ET MÈRE; DES MARIAGES; DES COMMUNAUTÉS; DU DROIT SUR LES SUJETS, ET SUR LES ESCLAVES.

1. Du droit des père et mère sur leurs enfants.— II. Distinction du temps de l'enfance; il y est question aussi du droit de propriété des enfants sur les choses. ~ III. Du temps au delà de l'enfance, dans la famille. — IV. Du droit de correction. — V. Du droit de vendre ses enfants. —

VI. Du temps auquel les enfants sont sortis de l'enfance et de la famille.

— VII. Distinction de la puissance naturelle et de la puissance civile des père et mère. — VIII. Du droit du mari sur sa femme. — IX. L'indissolubilité et l'union d'un homme avec une seule femme, sont-elles exigées pour le mariage en vertu de la loi naturelle, ou seulement en vertu de ta loi évangélique? — X. Selon le droit naturel seul^ les ma.riages ne sont pas nuls par le défaut de coii&eTil^vù^ii\it\!^V^^^ ^\.\s^\^.

— XT. Selon la loi évnn^'élii|ue, les mnringes sont nuls avec le mari, oa la femme d'un autre. — Xll. Les mariages des père et mère avec leurs enfants sont illicites et nuls, d'après le droit naturel. — XIII. Les mariages des rrô.res avec leurs sœurs, des belles-mères avec les beanx-fiis, des beaux-|ières avec leurs brus, et autres semblables, sont illicites et nuls d'après le droit divin volontaire. — XIV. Il n'en est pas de même quant aux mariap:es entre parents à un de^ré plus éloigné. — XV. Certains mariages que les lois qualifient de concubinage, peuvent néanmoins être licites. — XVI. Certains mariages peuvent être contractés illiciiement, et ce|)endant être valides. — XVII. Du droit de la majorité dans toute association quelconque. — XVllf. En cas de partage, quelle opinion doit prévaloir. — XIX. Quelles opinions il faut partager enjoindre ensemble! — XX. Que le droit des absents accroît aux présents. — XXI. Du rang entre égaux, et même entre les rois. — XXII. Dans les sociétés fondées sur une certaine chose, l'opinion de chacun des membres doit valoir à proportion de la part qu'il a à cette chose. — XXIII. Droit de l'État sur les sujets. — XXIV. S'il est permis à des citoyens de sortir de l'État : ce que l'on explique par une distinction. — XXV. L'Élat n'a aucun droit sur les exilés. — XXVI. Droit ac<|uis par consentement surun fils adoptif. — XXVll. Droit sur les esclaves. — XXVIII. Dans quel sens est-il dit que ce droit renferme celui de vie et de mort? — XXIX. Que faut il décider, d'après le droit naturel, sur les enfants nés d'esclaves. — XXX. Diverses sortes de servitude. — XXXI. Droit acquis par consentement sur un peuple qui se soumet. — XXXII. Droit acquis sur une personne, en conséquence d'un délit 491

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