DES CHOSES QOI APPARTIENNENT EN COMMUN AUX HOMMES

I. Division de ce qui est nôtre. — II. Origine et développement de la propriété. — m. Certaines choses ne peuvent devenir notre propriété, comme la mer prise dans sn totalité ou dans ses principales parties; et pour quelle raison. — IV. Les territoires non occupés appartiennent à chacun de ceux qui s'en saisissent; à moins nu'un peuple ne s'en soit emparé en totalité. — V Les bêtes sauvages, les poissons, les oiseaux appartiennent au premier occupant, à moins qu'une loi ne s'y oppose.

— YI. Les hommes ont droit, dans le cas de nécessité, d'user des choses qui sont devenues la propriété d'autrui; d'où cela vient-il? — VII. Ce droit existe, à moins que la nécessité ne puisse être autrement évitée. — VIII. Et à moins que la nécessité ne soit égale, du côté de r^îlui qui possède. — IX. C'est aussi à la charge de restituer la chose

f irise, dès qn'elle pourra être restituée. — X. Exemple de ce droit dans es guerres. — XI. Les hommes ont un droit, pour leur usage, sur les choses devenues la propriété d'autrui, si le propriétaire n'en soufFre aucun détriment. — Xll. De là le droit sur l'eau courante. — XIII. De là le droit de passage par terre, et sur les fleuve!^ : ce qui est expliqué.

— XIV. Une redevance peut-elle être imposée sur le transit des marchandises ? — XV. Droit de séjour pour un temps. — XVI. Droit d'habitation appartenant à ceux qui ont été chassés de leur patrie , h la charge d'observer les lois du pays. — XVII. Droit de s'emparer des lieux déserts ; comment cela doit s'entendre. — XVIII. Droit aux actes qu'exige la vie humaine. — XIX. Comme d'acheter les choses nécessaires. — XX. Mais non pas de vendre ses propres denrées. —

XXI. Droit de rechercher des mariages : ce qui Si expliqu»'». —

XXII. Droit de faire ce qui est permis à tous les étrangers, sans distinction. — XXIII. On doit entendre cela des choses permises romme en vertu du droit naturel, et non de celles qui le sont par pure faviMir. — XXIV. Si un contrat fait avec un peuple pour l'oblij^er «le vendre ses denrées à ceux avec qui il en est convenu, et non à d'autres, est licite 382