‹ Le droit de la guerre et de la paix (volume 4)Chapitre 112 sur 113 · CHAPITRE V · texte numérisé non relu

CHAPITRE V

de l'acquisition originaire du droit sur les personnes, on t traite DU droit des père et mère; des mariages; des communautés;

DU DROIT sur les SUJETS, ET SUR LF.S ESCLAVES.

L Du droit des père et mère sur leurs enfants.— IL Distinction du temps de l'enfance; il y est question aussi du droit de propriété des enfants sur les choses. -^ 111. Du temps au delà de l'enfance, dans là famille. — IV. Du droit de correction. — V. Du droit de vendre ses entants. — VL Du temps auquel les enfants sont sortis de l'enfance et de la famille. -— VIL Distinction de la puissance naturelle et de la puissance civile des père et mère. — VIII. Du droit du mari sur sa femme. — IX. L'indissolubilité et l'union d'un homme avec une seule femme, sont-elles exigées pour le mariage en vertu de la loi naturelle, ou seulement en vertu de la loi évangélique? — X. Selon le droit naturel seul, les mariages ne sont pas nuls par le défaut de consentement des père et mdre.

580 TABLE DES MATIÈBE8.

— XI. Selon la loi évangélique, les mariages sont nais avee le mari, oo la femme d'un autre. — XI 1. Les mariages des père et mère ayee leurs enfants sont illicites et nuls, d'après le droit naturel. — XIII. Les mariages des frères avec leurs sœurs, des belles-mères avec les beaux-6l8, des beaux-pères avec leurs brus, et autres semblables, sont illicites et nuls d'après le droit divin volontaire. — XIV. Il n'en est pas de même quant aux mariages entre parents à un degré plus éloigné. — XY. Certains mariages que les lois qualifient de concubinage, peuvent néanmoins être licites. — XVI. Certains mariages peuvent être contractés illicitement, et cependant être valides. — XVII. Du droit de la majorité dans toute association quelconque. — XVIII. En cas de partage, quelle opinion doit prévaloir. — XiX. Quelles opinions il faut partager on joindre ensemble. — XX. Que le droit des absents accroît aux présents. — XXI. Du rang entre égaux, et même entre les rois. — XXII. Dans les sociétés fondées sur une certaine chose, l'opinion de chacun des membres doit valoir h proportion de la part qu'il a à cette chose. — XXIII. Droit de l'Ëtat sur les sujets. — XXIV. S'il est permis à des citoyens de sortir de l'État : ce que l'on explique i»ar une distinction. — XXV. L'État n'a aucun droit sur les exilés. — XXVI. Droit acquis par consentement surunfilsadoptif.— XXVII. Droit sur les esclaves. — aXVIII. Dans quel sens est-il ait que ce droit renferme celui de vie et de mort? — XXIX. Que faut il décider, d'après le droit naturel, sur les enfants nés d'eselaves. — XXX. Diverses sortes de servitude. — XXXI. Droit acquis par consentement sur un peuple qui se soumet. — XXXII. Droit acquis sur une personne, en conséquence d'un délit 491

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