LE DROIT DE U ^' ' TAIX

contre des violences iP' . '., (iiflorcnt clt> celles

livc et de tout ordre • ^^. Je justice. Polvbe »

diqneront si la déf : ^^ ^^ diverses causes les

senrs ; mau le dr .., ■'.,'„ ^

gant même qu'il "y, > ;>"' a^ec les contînencements

de la LUtérat /''i^i^ '^ ^^^^^ ^^^"^ *•* guerre de

; V;^;:},;Vii que la différence entre ces

■■'^ .U'-' ,)/i.i cependant l'habitude de ecui-

;.;^^/>^^''./iît»rvent à les exprimer. Car ce cpie

ry^'^>i''''^'^.!isesju!itificati\:es. Tûf^AÀwQ les nomme

'^*'']4fî'*'^tv/'*''''^» <^^"s '^ discours des Uhodiens: ^*^i///''''^^^/(.î; rfes Romains ("), puisque vous faites

•1^^ //tf/fiéme livre de son histoire, où il apiMîllo caui^s I /'«^ ^ 100^ d'utilité qui portent à entreprendre la guerre ; et ^>f ^^pjffKç) les raisons justificatives qu'on allègue, (les deux Jii^^0-i\i précèdent le commencement de la gdcrre («p/r'), c't>i- >^..^^iition actuelle du dessein qu'on a formé, ou les premier^ '^'iostiiitc. ,Uarbeyr\(. .

^, Kxordia pugnx, » a dit Virgile. Grotus.

î A/iusion au cerf blessé par Ascagne ; d'où niU|ult la guerre i-utri -^^nset Énée. Voir le chant vu de l'Éneidc!, v. iSl et suiv. I*. I» K ^•- Certainement il n'y a guère de nation qui ait été pendant si Ion;:* fi.jDps aussi scrupuleuse à examiner le sujet des guerres qu'elle entrcpre liait. Polybe, dans un passage cité par Suidas, au mot ÈjJi^atyEcv, dit que « les Romains étaient fort soigneux de ne pas al laquer les prcfniei> leutN voisins, et de faire en sorte qu'un vit bien (Qu'ils ne prenait iit lc> arnie^ que par la nécessité de repousser les injures. » C'est ce que Dion montiv dans la belle comparaison qu'il fait des Romains avec Philippe de .Macdoine etMitiochus (Voir les Exeerpta Peiresciana). 11 y a du menu* !■> torien le passage suivant, dans les Kxcerpta legationum : « Lch anricnH n'avaient rien tant à rœur que de n'enlreprgidre aucune guerre qui tk fût juste. » On trouve encore la même idée dans les Eicerptn Peiresciana : « Les Romains s'attachent fort n n'entreprendre ipie de< ;;uerreo juste.s et à ne rien décider à cet égard, sans rause et téniêr.tirtMUiMit a .

GRnTii>.

(o) 1^ premier passage se trouve bien dans Suid:i.4, mais re lexico.:raplif i.*.* dit point qu'il soit do r>il>bp. La rtimparuiMin des Kimiain< avi-r IM.i'.'ppf d- Macédoine et Antiochus, est de Dioduro deSirile, unssi bien que ]r dt^rnit*:- u."sage cité dans cette noto, quoique rautt.'ur les attribue l'un et l'autre a Dm:» Casbius. Je ne trouve pas dans les K.Tcr.rp(a legationum Ir passaze que (•: •':-i> cite entre deux, comme étant du mi'nie l'ion CAs»iii>. . . i!'*\i.r.i m, •

ofession de croire que les guerres que vous entreprenez ne sont heureuses que parce qu'elles sont justes, et puisque vous ne vous glorifiez pas tant de la victoire qui en est le résultat, que de leurs commencements^ ou de ce que vous ne les entreprenez pas sans sujet» (lib. XLV). C'est dans le même sens qu'Elien les appelle les principes des guerres, lib. XII, cap. un ; et que Diodore de Sicile, parlant dans son livre XIV de la guerre des Lacédémoniens contre les Éléens, les nomme des prétextes (*) et des principe».

2. Ces causes justificatives appartiennent proprement à notre sujet. Les paroles suivantes de Gorioian, dans Denys d'Halycamasse, s'y rapportent. « La première chose, ce me semble, à laquelle vous devez vous appliquer, c'est de 'faire en sorte que la cause de votre guerre soit honnête et juste» (lib. VIII). Voici un passage analogue de Démostliènes : « De même qu'en matière d'édifices, de navires et d'autres constructions semblables, les pièces qui servent de bases doivent être extrêmement solides, de même il faut que dans les actions qu'on entreprend, les causes et les fondements soient conformes à la justice et à la vérité » (**) (Olynth. II). La pensée suivante de Dion Cassius ne se rapporte pas moins à ce qui vient d'être dit : a II faut surtout avoir égard à la justice. Avec elle, nos efforts guerriers nous permettent d'avoir une bonne espérance ; sans elle, il n'y a rien d'assuré, lors même que les débuts auraient répondu à nos désirs » (lib. XLI). Citons aussi ce mot de Cicéron : <c Injustes sont les guerres que l'on entreprend sans motif» (De RèpvbL,

{*) AcxQtt(it>[i.aT9t, a dit Procope {GotthiCt lib. HI). Ajoutez ce qui sera diK plus bas, dans ce livre, au commencement du chapitre xxii.

Grotius.

{**) G*est ainsi que Julien (a) s'est serYÎ du mot uicoOtaiç {Orat. II. De laudib, Constantii), Grotius.

fa) L'Empereur Julien. (B.)

lib. III) '; aussi reproche-t-il dans un autre endroit à Crassus, d'avoir voulu traverser TEuphrate, sans avoir aucun sujet de guerre (*).

3. Ces principes ne sont pas moins vrais pour les guerres publiques, que pour les guerres privées. D'où cette plainte de Sénèque : a Nous réprimons les assassinats, le meurtre d'homme à homme ; mais les guerres, mais regorgement des nations, forfait couronné de gloire ! La cupidité, la cruauté, ne connaissent plus de frein. C'est par décrets du sénat, c'est au nom du peuple, que se consomment les mêmes horreurs, et l'on commande aux citoyens en masse ce qu'on défend aux particuliers (**) b (Epist. xGv). Il est vrai que les guerres entreprises par l'autorité publique ont certains effets de droit, comme les sentences : il en sera parlé plus bas. Mais elles ne sont pas moins criminelles, si elles sont entreprises sans sujet. Aussi, est-ce avec raison qu'Alexandre, s'il a porté

' a Je ne trouve point ces paroles parmi les fragments qu'on a recueillis des ouvrages perdus de cet illustre Romain ; j*y voit sealemeal une pensée approchante, que saint Augustin nous a conservée» tirée do même livre III de la République : • Un État bien réglé n'entreprend de guerre que pour sa propre conservation, ou pour tenir les eugagements où il est entré (De civitat. Dei^ lib. XXII, cap. vi) (a). (Babbetrac.)

[*) Appien dit que les tribuns défendirent au môme Crassus « de faire la guerre aux Parthes, de qni Ton n'avait reçu aucune oflease. » Plutarque raconte à propos du même personnage, « que plusieurs êtaieil indignés de voir qu'un homme allât attaquer des gens de qui doo* seulement on n'avait reçu aucune injure, mais encore qui étaient protégés par leur alliance. Grotics.

(**} Le même Sénéque (De trd, lib. H, cap. viii}, dit : c La gloire prostituée à dcb actes qui, sous le règne des lois, sont des crimes... b Ajouta les passages de Séncciuc et deCyprien, qui seront cités ci-dessous, lit. III. cbap. IV, 1 5, vers la fl ;. Grotics.

(a) La question de l'utilité de la justice pour lea Êtat^, est largement traitée dans rot admirable tmisi^me livre de la République de Cicéroo. Vuir la traduction française par M. Villcmain, édit. 48S3, t. U, p. 7 et suit. Voir autfi certains fragments do saint i^ugustin, i6M., p. 58 et buiv. F. P. F.

sans motifs la guerre contre les Perses et d'autres nations, est appelé par les Scythes, dans Quinte-Curce (lib. Vil), etparSénèque (*), un voleur; par Lucain, un brigand; par les sages des Indes, un scélérat ; et qu'un jour un pirate l'appela son compagnon en fait de crime. Son père Philippe avait agi de même, lorsqu'il avait, ainsi que le raconte Justin, dépouillé de leur royaume deux rois de Thrace, usant à leur égard de la mauvaise foi et de la scélératesse d'un voleur. Ici se place cette parole d'Augustin : (K Supprimez la justice, que sont les empires, si ce n'est de grands brigandages ? » (De Civ. Dei^ lib. rV, cap. rv.) Le passage suivant de Lactance est d'accord avec ces maximes : o Dominés par l'appât d'une vaine gloire, ils donnent à leurs crimes le nom de vertu » (lib. I, De falsd relig.).

4. Il ne peut y avoir d'autre cause légitime de la guerre, qu'une injure reçue. « L'iniquité de la partie adverse produit des guerres justes » dit le même Augustin (De Civit. Dei, lib. IV ; Sylvest., De bell, p. 1, n» 2) Ml s'est ici servi du mot d'iniquité pour celui d'injure^ comme s'il eût dit injustice^ voulant exprimer une action injuste. C'est ainsi que la formule du héraut romain portait : a Je vous prends à témoins que ce peuple est

(*) Le passage est du traité des Bienfaits (lib. I, cap. xiit). JasUn, martyr (Âpologet. II), dit avec raison que « les princes qui préfèrent leur manière de voir à la vérité, ont on pouvoir analogue à celui qu'ont les brigands dans un désert. » Suivant Philon, ce sont des hommes « qui commettent des vols en grand, et, sous le nom honorable de gouvernement, dissimulent des choses qui, par le fait, ne sont autres que des brigandages. » Grotius.

' « Les paroles que Grotius cite ne se trouvent point ainsi conçues dans le livre de saint Âugnstin qu*il indique. Mais elles sont au liv. XIX, cap. VII. La fausse citation vient de ce que Grotius copiant ici Âlberic Gentilis, De jure heUi, lib. I, cap. vi, a confondu ce passage avec un autre, que ce jurisconsulte cite, du livre IV, cap. xv, où le mot iniquitat se trouve dans le même sens, et sur le même sujet. »

(Barbe VRAC.)

348 LE DROIT DE L.\ T.UERRE ET DE l\ PAIX.

injuste, et qu'il ne s'acquitte \Hni\i de ce qu'il doit. » II. — 1 . Autant il y a de sources de procès, autant il y a de causes de guerres; car là où les voies de la justice font défaut, la guerre commence. Or, on donne le droit d'agir en justice, soit à cause d'une injure non faite, soit à cause d'une injure faite. A cause d'une injure non Mie : lorsque, par exemple, l'action a pour objet de <lemander caution qu'il n'y aura pas d'offense commise, garantie qu'on réparera le dommage imminent, ou d'autres interdits ' s'opposant à ce qu'il soit fait violence. A clause d'une injure faite : soit pour obtenir réparation, soit pour faire infliger le châtiment; deux sources d'obligations. que Platon distingue avec exactitude, au livre IX de son traité des IjOîs f ). La réparation concerne soit ce qui est à nous,

* Vinterdit, dans le langage du droit romain, était un décret, an édit rendu sur la demande d'une partie, par un magistrat du peuple, le préteur, outdanslesprovinres, le proconsul, pour ordonner ou défendre impérativement quelque chose. Les iiiterdilss*employaientdans les matières qui sont placées plus spécialement sous l'autorité publique, et dans lesquelles l'administration doit au pays, comme aux citoyens, une surveillance et une protection plus directes ; savoir : dans les choses de droit divin o« religieux, par exemple, pour la protection des lieux sacrés, des tombeaux, (les inhumations; et dans les choses de droit commun ou public, par exemple, pour l'usage de la mer et de ses rivages, det> fleuves, des voici publiques, ainsi que pou: leur conservation. Ils s'employaient aussi poor les intérêts privés, dans les causes dont la nature est d'amener ordinairvment entre les parties contestantes des rixes et des voies de Tait, et qai ap[>ellent. ppr conséquent, l'intervention immédiate de l'autorité : telles sont Ips contestations sur la possession, (^elui qui éprouvait, en pareille matière, quelque obiitacle à son droit, ou quelque spoliation, s'adressait Hu préteur ou u proconsul, et, lui exposant le fait, lui demandait un interdit. Le magistrat, s'il y avait lieu, rendait son interdit: c'était uii ordre impératir par lequel il ordonnait ou défendait de faire quelque chose. Voir : Ortolan, Explication historique des Instituts de VEmpf' rmr Justinien, t. Il, de l'édit. de 1851, p. G23 et suiv. P. P. F.

(*) Avant lui Homère avait fait cette distmciion ; car comme les poursuivants de Pénélope ofl'raient un dédommagement, Ulysse leur répondit: « Quand vous me restitueriez tous les biens paternels que vous m'avcc ravis, et que vous en ajouteriez d'autres encore, je ne m'abstiendrai fias