‹ Le droit de la guerre et de la paix (volume 4)Chapitre 92 sur 113 · IV. — Arrivons aux choses qui sont susceptibles d'ap · texte numérisé non relu

IV. — Arrivons aux choses qui sont susceptibles d'ap

fenseun de la liberté des mers, ii fnut citer : Gbaswinkell, Vindiciâs maris liheri; Ulr. Huberus, Digress., part. I, lib. IV, cap. xiv, 9t De Jure eivit.f lib. ll« sect.IV, cap. ii; (jraverus, Dissertatio de mari naiurd lihero,pacti8 clauso; hwfiERSHOECK, Dissert, de do minio maris ; ZuARiDS,I>e tuu maris ;GBkEiiE^GWS,Navigatio libéra; Pontands, Dis- CMSMtones historieœ de mari libero; Vattel, Droit des gens; Hlener, De la saisie des hdtiments neutres ; Azuni, Droit maritime de V Europe; Galiani, Dei doveri de principi neutrali; Hautefeuille, Des Droits et des devoirs des nations neutres ; KlCber, Droit des gens moderne de VEurope ; Maiitens, Précis du Droit des gens moderne de V Europe; Wheaton, Éléments du Droit international. — En sens contraire, Selden, Mareclausum; Burous, De dominio maris Ligustiei; Ri- Yios, Uist. navig, ind., lib. 111, cap. xxxvii ; Marisoltus, Orbis mariiimitf, lib. H, cap. x et xx; Straucuius, De imperio maris ; Coringius, Dissert, de imperio maris; De Frétas, De justo imperio Lusifanorum asiatico, adversus Grotii Mare Liberum; Heinegcids, De navibus ob veeturam vetitarum mereium eommissis ; Puffeivdorf, Droit de la nature et des gens. Faisons remarquer toutefois que Puffendorf le borne à poser en principe, que, dans une petite mer, la souveraineté appartient au souverain ^u pays qui l'entoure, ou bien est partagée, s'il y a plusieurs souverains habitant sur ses côtes; mais qu'il repousse complètement l'idée que la pleine mer puisse jamais devenir propriété.

La doctrine de Grotius se trouve dans son Mare liberum et dans notre I Ul. Elle s'appuie sur les considérations suivantes d'une logique invincible. 1* Les productions nécessaires au i>esoin de l'homme se trouvant partagées inégalement entre les diverses contrées du monde, la volonté divine, révélée par cette loi de la nature, est que les nations puissent se communiquer l'une à l'autre ce qui leur manque (Jfare liberum, cap. i). 2* L'Océan semble désigné par Dieu pour être la grande voie de ce commerce réciproque entre les peuples; il leur appartient donc à tous, car il D*y a pas de rivage ^ers lequel les navires ne puissent être dirigés M>ur à tour parle soufnedes vents {Ibid.). 3» De quoi servirait à tel ou tel peuple de s'approprier, quand la chose serait possible, le domaine de la vaste mer ? N*e8t-elle point, aussi bien que l'air que nous respirons, inépuisable dans la substance et dans ses usages? 4** Ce domaine, d'ailleurs, serait imposiible à établir, impossible à reconnaître ou à défendre. Gomment prendre pouetsion des vagues et des flots? Comment tracer des frontières permanentes sur féiément liquide? a Lorsque Grotius expose sa lliéorie de ta liberté des mers, dit AI. (^aucby,... il ne plaide pas seulement la cause

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