LIVRE III, CnAPITRC XVIll

souper les forces publiques des ennemis, alors on doit [anter comme indigne d'un homme de bien, surtout ID cbrétien, de lirer son protit du seul malbour des BBps [*) (Sïi,TEST,, MI zerb. Bellum..., a. 8. vers. 5) '.

*) C'ot de i|uai Plutarc|iie acciitc CrnssuB. ■[■•miua lu plus grande ^^^ 6e M» bicni par le (ea il la guerre; ut Uranl pu de |iliii grand bquaduMlimilii [loblique». » Ghotil'b.

I&'aprlâ ht uugca iDlcrnalionsux de rEuro|« moderne, dil Heffler, ~ U aclîf* et pAMit» de la tinerre ne k produiseni dans toute leur *, qu'i l'égard dea sauverains des parties principales ou alliées, et oéea de terre ou de mer entrées en campagne. Sons la déoominatrmèe aont comi'ris les troupes et les équipages rignliers, ainsi que frrèguliers convoqués par des voies eilraordioait^. Outre les soldat* ICs, on y eomprend enrore les ti^i^onnes non combaltanie» attachées nmp, telle» que les ^umdniere, les médecins, les vivHndiers et les Wdanls militaires. \ l'égard de ces personnes touterois, il est conslant tllei ne participent pus i la guerre active, et qu'elles ne peuvent t usage des armes qu'en cas de nécessité, et pour leur dérenae perlelle. Les autres sujets dea parties belligérantes retapiissenl dans le r* delà guerre un nile purement pasair, et n'y interviennent que par m rapporta avec les troupes, en même temps qu'ils subissent nécessaiuallea conséquences de la guerre el de ses diverses vicisailudcs. Il rcat défendu de commettre aucune espice d'hosliiilés, sans un ordre el du lonverain. qui peut appeler certaines classes, ou la population t lonte entière, à prendre les armes. Les sujets non appelés aux » belligérantes ont, toutefois, le droit de s'opposer >upfK ennemies, dés qu'elles s'écartent de l'observa- • dea lois de la guerre. Le Droit imemational public de TSurope, a. 1866, p, 231 el suiv. Ceux qui faisaient la guerre pour leur mpta, avanl l'adoplion par les peuples mnlemporains des prin- Jroît nouTcao. la praliquuient laotdl collcelivement el en vertu is ou lettres de marque délivrées par un gouvernement, le leaMnisfranca et les corsaires autorisés; taiitdt isolément et sans iirat«s. Ces derniers ont loujoun été plarés en ndeiloia communes de la guerre, tandis que ceux qui ne prenaient taux bwlililéï qu'en vertu d'ordres formels de leur souverain, étaient et diipotitions de leurs mandata, aussi longtemps qu'ili Il pas les termes. Dans la rigueur du droit il n'y avait pu priacipe de joaliee, qui s'oppesét i ce que les soaTeraiiu délégouant Iraii de prite, il d'autres qu'aux commandants de leurs finties at nafti-g

35i LB UROIT HE U fiUEBHE ET DE U PAI.'

V. — Il arrive aussi quelquefois qii'k l'occasion d gueiTe publique il naît une guerre privée; lorsque, par exemple, quelqu'un est rencontré par les ennemis, et qu'il court péri) de la vie et des biens : dans lequel événement on devra obser\-er ce que nous avoiis dit ailleurs sur la mesure permise dans la défense, de soi-même [Livre II, chap. i). L'autorité publique se joini ordinairement aussi A rinlérét privé, comme. lorsque quelqu'un, victime d'un grand dommage de la part des ennemis, obtient le droit de s'indemniser sur les biens des ennemis : lequel droit se doit régler d'après ce qui a été enseigné par nous plus haut, au sujet des prises de gage (Livre III, chap. ii}.

rt» àt guerre; car si les |irinees ddI la fscullé d'appeler à leur lecourt des loldits i[rangen, à plus farLe raison leur esl-il [lerinis de clierchtr d«ï auxiliaires parmi leuri propres sujciB. CcpendanI des voit iman l'éuieni èlBvtes contre les lellrcs de niar([uc, ce legs du moyen tgt el de stmsvsième de repr^illei. Groiius eondimae, su nom de la justice elle Il ebarilé, cette cuopérRlion des buj«Iï iui actes d'hoslilité. Les Ntlou ciTiUtéN s'accordaient depuis longieoipa sur le carsctère harbara de Ni auge, el de plus en plus on y avait renoncé. Un traité de coCDinerri conclu en I7S5 entre la Prusse et les Ëtuts-Unii, avait décliri la eoutx abolie entre ces puissances (disposition qui, A la ririté, n'avait pa^ Ht reproduilc dans les traités de 1799 et de IS'^e); la Russie s'était abiteent de lettres de marque, dans la guerre qu'elle soulii|t de 1767 i I77t rmue la Turquie. Enfia, la déclaration du 16 avril 1856 a proclnmé 1* cwutK abolie pour toujours, l\jur que celle déclaration TUl regardée comnie Im générale du concert européen. Il n'y » manqué que l'adhésion de !'&■ pagne, dea Ëlata-tlnît de l'Amérique du Nord et du Mexique. Voir Hefpter, Libr. cit., % 124, p. 23k et suiv. Voir aussi Vattei., U Dr.iti gtm, liv. III, thap. xv, | 229, édil. Gulllaumii particulièrement la note I, p. tOlet suir.; Hah geni mod. de CEur., | 289, édil. Guillaumin. Il H. Ch. Vergé, p. 273 et luiv. ; KlIIbeii. Dr. de! gtm mod. de Cfar . neOetsaiv., 2U,26T,p.334,318,341,aila notede U. Otl, p. 401 et auiv, ; IhiTOtAN, fi^tei inUmatianalet f( Diplomatit •It la mir, ii\il. ISfi 1, 1. II. p. 57 et suiv, : HAiTErei-iLLE, Ber Droilt ■ dei nations nrufres. édil. 18iK. i. I, p. 171, P. V.]

Précii du Dr. ia . 270. Cl la noledt

VI. — Mais si quelque soidut, ou lout autre, même HSiis une guerre juste, s biiilé les édifices des eunemis, leurs champs, et causé d'autres dommages sem- >, sans en avoir reçu l'ordre, ajoutez sans qu'il y Il eu nécessilé, ni juste nujtl de le faire, les théolopens aiseigneut bien qu'il est tenu à réparer le ilommage '., in verb. Betlum, p. I|. Or, j'ai ajouté avec \ nison ■ sans qu'il y ait eu juste sujet de le faire : » ce qui L I été omis par eux; car s'il y a quelque sujet, il sera Ipeutiîlre responsable di^vant son Ktat, dont il a transé les lois, mais non tenu envers l'ennemi il qui il n'a fait aucune injure. Ce qu'un certain Carthaginois répondait aux Homabis qui demandaient qu'on leur livrât Aunibal, n'est pas diflerent : n Je pense que la question est de savoir, non pas si l'entreprise contre Sadonle fut le résultat d'une volonté publique ou persoii* nelle, mais si elle fut légitime ou injuste. A nous seuls, m effet, appartient le droit d'interroger et de punir notre concitoyen, si, de son chef, il a transgressé nos unlres. Un seul point reste il discuter avec vous : était-il permis par le traité de le faire? ■