LIVRE [II, CIIAriTIli: \1\, 3ti

h temple des dieux Palieimis, n'avait jamaisélévioléti par aucun mallre (lib. M). Oitant à l'exception de violence, «Ile pourra aussi être rendue inutile par l'inlerpolitton d'un serment, ainsi riue lit le tribun du peuple. M* Pomponius (*], qui, lié par serment, tint ce qu'il avait promis, BOUS lu pression de la crainte, à L. Manlius. VU. — Mais en sus des difficultés précédentes, il y en ^ane spéciale que font naître le di'oit d'établir la loi, et ie droit éiniiient de propriété sur les biens des sujets, qui compète k l'État, et est exercé en son nom par celui qui |Kissède la puissance souveraine. En effet, si ce droit s'étend sur toutes les cboses qui appartiennent aux sujets, pourquoi ne s'étcndra-t-il pas aussi sur le droit que donne une promesse faite dans la guerre ? Que si cela est accordé, toutes sortes de conventions semblables ' paraissent devoir Aire inutiles, et, par conaéqiienl, îl n'y aura aucune espérance de terminer la §aerre, si ce n'est par la victoire. Maisil faut remarquer, au contraire, que ce droit émiuent ne compète pas indistiuctement, mais autant que le demande l'utilité commune dans un gouvernement non dominical, mais civil, même royal '. Or, la plupart du temps il est avantageux su public que de telles conventions soient tenues; à quoi se rapporte ce qui a été dît ailleurs par nous, sur la Décessité de maintenir l'état présent des choses. Ajoutez que lorsque la circonstance exige qu'on fasse usage de

I') • Le Iriliun jura et liol parole ; il reiidil comple i l'aBiemblèe du nMtirilc MO désMemint. Janaii nul autre ne lenta inpuoinn-nlil'ini poser «lenM i un tribun. ■ S^xtoiiE< DeBtntf.. lib. III, cip. xitiii. C.

< Il t'iigildisMtiventiou* entre un mu venin et h» lujet* reb«lles. P. P. F.

* * La [Mra|ihrRu; d« Elarbeyruo urvira encore ici de commentaire.

• Le uuvrrain n'ul revêtu du drnil tminrnl, qu'auUnl que le demanda 1* bien publie, dan> un gouvernement civil qui, quoique monarchique et •baolu, D'etl point despotique, et ne donne pat au louverain sur na nifiXt le tntmr |>oiiveir qu'à un rnallre lur se* esclaves, n ¥. P. f.

lE nnoiT DE I

i ET DE LA TAI

ce droit, une compensation doit cependaDt être Taitc,

comme ce sera expliqué plus bas, avec plus de détails.

VIII. — 1. En outre, les conventions peuvent être sanctionnées par un serment, non-seulement par le roi ou par un sénat, mais encore par l'Étal lui-ni^me; c'est ainsi que Lycurgue lit jurer les Lacédémoniens sur ses lois, Solon les Atliéniens, et qu'ils ordonnèrent, alin que le droit du serment ne s'éteignit pas par le changement des personnes, que le serment t'ill renouvelé chaque année. Si cela arrive, en effet, il n'y aura absolument pas à se départir de la promesse, pas même dans l'intérêt de l'utilité publique; car un État a pu rtiuoncer kce qui lui appartient, et les termes peuvent être tellement clairs, qu'ils n'admetteni aucune exception. Vfrlère Maxime apostrophe ainsi Athènes : n lis la loi qui le relient par le lien du serment n (Lib. V, cap. m|! Les Homaius appelaient .lacrèes, ces sortes de loisf). auxquelles le peuple romain, co^me Cicéron l'explique dans son discours pour Ualbus, s'astreignait lui-méiDe par la religion du serment.

2. Il y a dans Tite Live, au livre lil, une discussion obscure en clie-mcme, qui se rapporte à celte niAtière; il y dit, suivant l'opinion de beaucoup d'intei-prÀtcs du droit, que les tribuns sont inviolables, mais qu'il n'en est pas de même des édiles, des juges, des déc«nivirs, quoique ce serait agir contre le droit, que de |>orter atteinte B l'un d'entre eux. La cause de la tliflérenco est f)ue les édiles et autres étaient protégés par la loi seule. Or, ce que le peuple aurait ordonné en deniier lieu, avait force obligatoire ; toutefois, tant qu'une loi dunit. le droit n'appai-lenait à personne d'agir contre elle. Mais la religion publique du peuple romain protégeait les tribuns; car wi serment était intervenu, qui ue pouvait

(** Voye» P»ul Ma;<iice, We Lfgibvt.