LIVRE II, CHAPITRE XIV

qui le suivirent, n'avaient regardé les grâces accordées avant eux coin me valables, qu'autant qu'ils les avaient renouvelées eux-mêmes au profit des mêmes individus. Imitant l'exemple de Titus, l'excellent empereur Ncrva s'exprime ainsi dans l'cdit qui est conservé dansPlinc (*) : « Je ne veux pas que quelqu'un croie que je révoque ce qu'il a obtenu d'un autre prince, en l'ait de choses soit privées, soit publiques, avec l'intention qu'il ait plus de reconnaissance pour moi si je ratifie et si je confirme ces dons; il n'est pas besoin de renouveler les remerciements pour une grâce déjà obtenue. » Après avoir raconté de Yitcllius. que ce prince, sans souci du temps (jui devait suivre, mettait l'empire en lambeaux, que la foule se pressait à celte abondante distribution de grâces, et (pic quelques-uns les achetaient à prix d'argent, Tacite ajoute que « les sages regardaient comme chimériques, des laveurs qui ne pouvaient être ni données, ni reçues, sans que l'État périt (**) (Hist., lib. III).

(*)X. Epis t. LXM. G.

(**) Mariana cite ce passage, et en fait application aux libéralités considérables de Frédéric, roi de Kaplcs (lib. XXIV, cap. xvi). Galba se fit rendre, même par ceux qui les avaient achetées, les choses que Néron avait données, ne laissant aux donataires que la dixième partie (Tacite, Hist. lib. 1, et PLCTARQUE;. Perlinax dépouilla aussi les affranchis de ce dont ils s'étaient enrichis sous le règne de Commode, et qu'ils disaient avoir acheté de lui. L'empereur Basile le Macédonien fit restituer les largesses que l'empereur Michel avait faites. Zonaras dit dans 1* histoire de ce prince : « Il fut décidé de l'avis unanime de son conseil, que ceux qui auraient reçu de l'argent sans aucune cause plausible, le restitueraient ou en tout ou par moitié. » Voyez le même historien, dans la Vim d'Isaac Comncnc. Sur les donations de Louis XI, voyez De Serres, Uistoire de Charles VIII. Sur les donations du même roi, même celles faites aux églises, et qui ne furent pas maintenues, voyez Philippe de Combines, lib. IX. Voyez Mariana, sur les donations que Itamire, roi d'Aragon, avait faites, et qui furent rescindées (lib. X, cap. xvi); et sur les donations d'Isabelle, rescindées par elle-même (lib. XX'lf, cap xi). Voyez Cromk.r, sur le testament en partie approuvé, en parue cassé, de Casimir, roi de Pologne (lib. XIII). Grotius.

i». i loti p| i \ ..,

'• " '•",l "Joulei •« i qui

li.il mm;,

préjudice, m.». .1 la ruine publiquv

ivail étendu m codI

,l,J,,,r '•' '"" le pri» ipo, il ». i ,i «jueg.

I,n" "Jon de le réfoqoer quedi dû ; ira <|u .1 n

plui ' . comme lytôl 614 (ail

laquelle il n'a pu être légitimemeol fa

' M1"- «OUI iYODl dll d Iflls m- dnil ,,;„,.,,

""•", entendre de l'aliénation de l'argonl du pou "ii de telle tutre eboee que suivant les le ■Hem r pour le bien publie. i foU|

,1"""' distinction, ol voir i'il j i eu un motil pi de donner ou d'aliéner autrement.

M,|s s| l« contrats ont trait i l'aUénalioa 'lu royauroo, ou d'une partiedu royaume, ou du | ,,,Nal< aulanl que celé n'est pat p< rmii au roi, îli ronl pas valables, comme disposanl du bien d'auirui. Il en sera de même dans les Êtata où le pow M le peuple a détache* de la puissance du re rua

matières, ou certain genre d'a< . Car pour que (cl*

1 5 ' *»«■ .!>!■, Il , M | lin , lJaBt

d'Alpooaec t\ it - Cap. uli.; et dans le déméM iqoet,doi

sur l'année 1595 ci l'annè • il f.uit ilenandef i G obteure. qq'alon méoM qu'un i

l« principe, si, cependant, il lameatdaaa la m

contrat dirait eanser h roaw l'État, ceq«

ment annale; et cela, avec jneleraieea : car tonte attire enaliea nature eeUc condiUon, qoe le* choses demnu Un quelles

étaient. » Le contrai étant devena rnineni n".iur.iit an cire formé, s'il ■tait èti Ici io momenl de la eonvrntic indignée d'un grand esprit. I» p j

H Vom avez dea cfaoeei se rapportant à ce najat, dana les rond, - France, t. III. (i

», Hb. m, fil xu n. Dtdm . t%