‹ Le droit de la guerre et de la paix (volume 2)Chapitre 17 sur 373 · G 'II · texte numérisé non relu

G 'II

- I M en deux masse* : l'une pour

1rs ; lire pour les parent* maternel*. Le parent le

plus prodM d.ms chaque ligne i masse, mai* sans que le plu*

proche dans une !.. né de l'autre

in de l'article 733 ont pi. i dans U

loi 1, .m CodO, De Uyitimis h.rredibus ; la Soveilc LWMV, <-;.. l'art. 316 de la Coutume de bourbonnais, et l'art G, c; .e la

IttMM d'Auieryne. I IJlIfcjM M repose sur aucui. - .iioo-

iiolU 1 | règle polf/M i, materna maternis de l'ancienne ju-

rispruilcncc fran; iait au moins une pen- ail sa porlee,

- ; ■ i e u s dans loi familles (Voir : Luekrifiu, Issax sur l'histoire du droit françat :., t. I, p. 1 3T> . Mai* lel

n'iM point le but dos autours Au I Napoléon, puisque, pour faire ce

' uirc los lignes, ils ne l upent pas do la provenanc-

lnens. En bonne législation, la succession ab intestat devrait élrc réglée non d'après la DCttOO de la m - .mée, qui donne toujours lien i

ippréeiatioM arbitrais - .après l'ordre des devoirs réels que

lo défunt avait à remplir. P. V. r\

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