UVHE II, CHAPITRE XVI

XXV. — 1'. Mais il faut remarquer, au sujet du motif', qu'il comprend souvent certaines elioses non au point de vue de leur existence actuelle, mais au point de vue de la possibilité qu'elles existent, moralement considérée. Lorsque cette possibilité a lieu, la restriction ne doit pas être faite. C'est ainsi que s'il a été stipulé qu'une armée ou qu'une Hotte ne soit pas conduite quelque part, elle ne pourra pas y être conduite, même avec l'intention de ne pas nuire. Parce que dans cette convention on n'a pas eu en vue un dommage déterminé, mais un péril quelconque.

2. On discute ordinairement encore si les promesses renferment en elles-mêmes la condition tacite « que les choses demeurent, dans l'état où elles sont. » Il faut répondre négativement, à moins qu'il ne soit tout à fait évident que l'état présent des choses est renfermé dans cette raison unique dont nous avons parlé. C'est ainsi que nous lisons en maint endroit dans les histoires, que des ambassadeurs sont revenus chez eux d'un voyage entrepris, abandonnant leur mission parce qu'ils avaient appris que les affaires étaient chargées de telle manière, que le sujet ou la raison de leur ambassade cessait entièrement (Pasciial., De Légal., cap. lvii)2.

XXVI. — 1. L'incompatibilité du cas surgissant avec la volonlé, est ordinairement rapportée par les maîtres de l'art oratoire au lieu commun, dont nous avons parlé,

1 Au sujet du motif, c'est-à-dire, de ce qui meut la volonlé. P. P. F.

2 « Un traité, dit Heiïtcr, s'applique par voie d'analogie à des rapports nouveaux essentiellement identiques, à moins que les parties, en contractant, n'aient eu exclusivement en vue ceux précédemment établis, jûu que, ces rapports ayant été changés, le traité n'ait perdu son efficacité légale ou physique, « {Le Dr. internat, publ. de VEur.y 186G, p. 188). Voir : Pufe.ndoiif, V, U, 17,20; Vattel, liv. Il, chap. xvn, I 290, 29G, 30i, 305, édit. Guillaumin, 18G3, t. Il, p. 272 et suiv.

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opposition avec les préceptes naturels ou divins. Car de telles choses n'étant point capables d'obi 6tre retranchées ni renient. «/I y Eussent

ditQuintilien le père, gui t'ex sepi ni naturellement, auand

jm'ine elles ne sont nullement comprises dans le de la

loi. » Ainsi celui qui i promis de rendre une •

Bée entre ses mains, ne la rendra DM I un farieOX, de

peur de faire naître un péril pour ce dernier, on pour d'autres personnes innoa ntes. De mêmi on ne rendra p.i^ m»n plus la chose déposée au déposant, si le p

(*) SSatoVK, lil). IV, Controv. WV1I : « Dans la 1 . i! i.'j i

pas d'exception ! Mail l'ion et» choses sont entendues, quoique la loi ne les ait pas exeeptl i titre de la loi e*l tlr.ule; l'interprétation est large] certaines choses, en effet, sont tellement manifestes, qu'elles n'ont pas du tout besoin d'être expriml » Gaétan.