LIVRE II, CHANTRE XX

?. Mais le second principe qu'ils posent n'est pas vrai davantage, que toutes les peines viennent du tout à la partie : ce qui paraîtra par ce qui sera dit. Il a été démontre par nous, plus haut, que le véritable emploi de la juslice assignatrice ne consiste proprement ni dans une telle égalité, ni dans un acte du tout par rapport à la partie; mais dans le l'ait d'avoir égard à une aptitude1 qui ne contienne pas en soi le droit strictement dit, mais qui donne l'occasion de l'acquérir. Quoique, en effet, celui qui est puni doive avoir l'aptitude, ou mériter d'être puni, cela cependant ne s'entend pas comme s'il lui arrivait quelque chose de ce que demande la justice assignatrice2. Quant, à ceux qui veulent que la justice explétrice, qu'ils appellent communément commutatrice, soit exercée en matière de peines, ils ne s'expliquent pas mieux. Car ils considèrent cette affaire comme si l'on rendait à un criminel quelque chose, ainsi qu'on a coutume de faire dans les contrats. La locution vulgaire les a abusés, par laquelle nous disons que la peine est due au délinquant : ce qui est tout à l'ait impropre ; car celui à qui une chose est proprement duc a un droit contre l'autre partie. Mais lorsque nous disons qu'une peine est duc à quelqu'un,

diint, comme moyen expiatoire, à chaque délit, celui-là pourrait résoudre, d'une manière positive, le problème de la mesure de la peine morale. Aussi reconnaissons-nous que jusqu'ici nous n'avons fait que le poser. Il est loin d'être résolu » (Traité de Droit pénal, édit. Guillaumin, 1803, t. If, p. ?'i9 et suiv.). « Tels sont les termes où la question se trouve encore enfermée, » dit M. Fauslin-llélie, dans ses annotations sur Heccaria (édit. cil , ISOG, p. 139). P. P. r\

' * Aptitude, v ou mérite. P. P. F.

2 « J'avoue, dit Barbeyrac, que celui qu'on punit doit être propre à la punition, ou digne d'être puni, mais ce n'est point afin qu'il acquière par là quelqu'une des choses que la justice attributive ordonne de rendre à autrui. » Car, ajoute Harbcyrac, en note, « personne ne demande à être puni; on fuit au contraire la peine, autant qu'on peut. »

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