LIVRE II, CHAPITRE XXI

naître : tous ceux-là peuvent être punis, s'il y a en euxmêmes une malice telle, qu'elle suffise pour taire mériter une peine, conformément aux choses qui ont été traitées en dernier lieu '.

II. — 1 . La chose deviendra plus claire par des exemples. Une communauté soit civile, soit d'une autre nature, n'est point responsable du fait des particuliers, si elle n'y a contribué de son fait propre, ou par sa négligence. Augustin a très-bien dit, en effet, « qu'autre chose est la faule que chacun commet en particulier dans un Klal, autre chose* celle qui est commise en commun avec un seul esprit, et une seule volonté, au sein d'une multitude réunie en vue de quelque objet.» De là ces mots dans la formule des traités : a S'il s'en écarte te premier par une délibération publique^).,. «Les Locriens, dans Tite-Live, démontrent au sénat romain que la volonté publique n'avait point du tout eu de part dans la

1 La science du droit pénal moderne n'a pas suivi la théorie fort rigoureuse de (i rotins. Aux yeux des crimina listes, trois classes de fails constituent la complicité, ou union de plusieurs agents dans le même délit : les fiiils qui précèdent, ceux qui accompagnent, ceux enfin qui suivent. Mais il est de règle que ni les conseils, ni la provocation sans dons, promesses, menaces, ni le fait d'avoir favorisé la fuite du coupable, ne constituent la complicité; enoorc moins le fait d'avoir loué ou approuvé la conduite du coupable. Les faits constitutifs de la complicité, comme de toutes les incriminations, sont d'ailleurs strictement définis par nos lois pénales modernes; et, en dehors des conditions exigées par le législateur, il n'y a point de poursuite possible. P. P. F.

(*) Cluysostùine {Or<i(. III, De statuts) dit que « la ville n'avait pas pris part à ce crime, mais que les ailleurs avaient été des étrangers, des nouveaux venus, qui avaient tout f;ùt avec témérité et avec ignorance des lois, sans préméditation. Qu'il ne serait donc pas juste que pour l'ignorance d'un petit nombre d'hommes, une si grande ville fût détruite, et que des innocents de la faule en subissent la punition. » Ammicn dit des Quades (lib. XXX) : « Ils affirmaient que rien n'avait été tenté contre nous par délibération publique des principaux de la nation. »

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