DES GENS

I. Beaucoup de choses sont dites du droit des gens, qui, à proprement parler, ne sont point telles. — II. Les poissons et les bêtes sauvages renfermés dans des étangs ou des parcs, sont une propriété d'après le droit naturel, bien qu'il en ait été décidé autrement par le droit romain. — III. Les bêtes sauvages qui ont pris la fuite ne cessent pas d'appartenir à ceux qui les avaient prises, si elles peuvent être bien reconnues. — IV. La possession s'acquicrt-elle par le moyen d'instruments; et comment? — V. Que les bêtes sauvages appartiennent aux rois, cela n'est point contre le droit des gens. — VI. Comment la possession des autres choses qui n'ont point de maitre s'acquicrt-clle? — VII. A qui un trésor échoit-il naturellement? Diversité des lois sur ce point? — V11I. Les règles du droit romain sur les Mes et les alluvions ne sont conformes ni au droit naturel, ni au droit des gens. — IX. Naturellement l'île qui se forme dans une rivière, et le lit desséché de cette rivière, appartiennent à celui de qui la rivière est la propriété, en tout ou en partie, c'est-à-dire au peuple. — X. Suivant le droit naturel, la propriété d'un champ ne se perd point par une inondation. —

XI. Les alluvions, dans le doute, appartiennent aussi au peuple. —

XII. Mais elles paraissent concédées à ceux dont les terres n'ont pas d'autre borne que la rivière. — XIII. Il faut penser la même chose touchant le bord que la rivière abandonne, et la partie du lit laissée à sec. — XIV. Que faut-il considérer comme alluvion, et comme île? — XV. Quand les alluvions appartiennent-elles aux vassaux? — XVI. Examen des raisons au moyen desquelles les Romains défendent leur droit sur ces matières, comme étant conforme au droit naturel. — XVII. Un chemin empêche naturellement l'alluvion '. — XVIII. Jl n'est pas naturel que le part suive le ventre seul2. — XIX. Une chose qui

1 Darbcyrac paraphrase ainsi : « Lorsqu'il y a un chemin public entre la rivière et le fonds voisin, cela empêche, selon le droit naturel, que le propriétaire de ce fonds ne puisse prétendre à l'alluvion. » P. P. F.

2 II n'est pas naturel, c'est-à-dire, il n'est pas de droit naturel.

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