CHAPITRE XII
DES (JONTItATS.
I. Division des actes humains qui sont utiles aux autres hommes : premièrement en simples cl en mixtes. — II. Division des simples en actes ou purement de bienfaisance, ou qui entraînent une obligation récipro<iue ; - III. Et actes c o mmutat if s, soit qui séparent les intérêts; — IV. Soit qui constituent une communauté. — V. Que les mixtes sont tels principalement; — VI. Ou par adjonction. — VII. Quels sont les actes qui sont appelés contrats? — Mil. Que l'égalité est requise dans les contrats : d'abord, à l'égard des actes qui précèdent. — IX. Quant à ce qu'il faut connaître; —X. Quant à la liberté de la volonté. — XI. En second lieu, dans l'acte lui-même, s'il est commulatif. — XII. En troisième lieu, à l'égard de la chose dont il s'agit : ce qui est expliqué. — XIII. Quelle égalité doit avoir lieu dans les actes purement ou partiellement de bienfaisance. — XIV. Comment le prix de la chose doit-il être estimé, dans la vente; et pour quelles causes peut-il légitimement hausser ou baisser? — XV. Quand la vente estelle naturellement parfaite; et quand la propriété est-elle transférée?
— XVI. Quels monopoles sont contre le droit de nature, ou la loi de charité? — XVII. Comment l'argent sert-il d'instrument d'échange Y
— XVIII. Il n'y a naturellement aucune remise à faire du prix de la location, pour cause de stérilité, et autres cas semblables. Que décider
*i If primo r i-r.u. rmpétkà ■ la ci»0M, «IU • éU
le ulairt peul-il crollre cl •in: \\ Lu vtfti lit qael ilrtil lae Uléfétl I— I <U 4àUu-
du» ' \ M <.» • ■ ■ . i- ItMl^tl tout Iiim (flftliréU ? —
Wll <,» .. .t.- «»t |j force de» toit r, i<^'*r>J7 XXIJ1 Q«eilo
Ml l 'rtiinuti.'ii qu'on iluil faire liant le rouir • rU détourné,
1X11 •.neile appréciation doiloa faire il.m% li« riMiir.ii 'I - l . r%ybctm de eooeiee y aoal e&pii-
quer*. — X.W I ^ Mlgg
If gnon, on ne Nil poial d'atirr.uou, par rapport awi atlea
ira, à uni- inégalité' a laquelle on a contenu , et ea quai acaa
seli aj| dil « MafonM ju droit ;
• il \i'i i 1:1. Mil
L Combien grande eal la force du u»enl, même aelon l'opinion Jet
pan-us. II. nue luit. nii.Mi s . a] rtejnan . e'aal j «lire qu'on aa voulu jun i . — III. Que la ii i|in jure obligent dam le sens dans
lequel M « nui bjm le» a prises relui .1 ijui on a juré. * IV Quanti un
m'iiiii ut provoque par dol ol V.Qm I I Urme* du serment
in- iloivi'iil |i.i» i-tri' étendus au delà du sein BJM l'usage leur donne.
— M. Que le serment fait sur chose illicite n'oblige pas — \W celui tp'i enipéohc un plu gruad biai moral. — VIII. >i celui qui nt fait pour une chose unpos>ub!c. — IX Que décider, »i I impossibilité ■'•al nue pour un lecanel I «,» . -m jure en nommai. 1 Dieu, ci Étnaqnel aenaï — M. Comme aussi en nommant d'autre* choses, avec rapport I Dieu. — XII. Qu'il y a serment, quand même on jure par lea raux'dieux. — Mil. fcffets du serment. De la une double obliga* lion n.iivsinl du serinent : .m moment <>u l'on jure, etaprèa; ce qu'on
explique d'une aaaniorn dictinctn XIV. Quand par l'cfTci du serment un droit est-il acquis à l'homme et a Dieu — Q tand à Dieu seulement .'
— XV. Ou réfute l'opinion suivant laquelle celui qui a juré i un pirate ou i un tyran, n'est p is tenu envers Dieu. — XVI. >i celui qui a juré .1 un perfide, doit remplir sa promesse : ce qu'on explique par une distinction. — XVII Que lorsqu'un homme est obligé entera Dieu seul, son héritier n'est tenu a rien. — XVIII. Que celui-là n'e*l pu parjure, qui no lient pas sa promesse envers celui qui ne veut pas qu'on la lui tienne; m si la qualité en considération de laquelle on a juré if"e\isie plus. — XIX. Dans quel cas ce qui se fait contre le serment est-il nul I — XX. On expose itot des d.stinclions, ce que peut l'acte des supérieurs à l'égard de ce qu'un sujet a juré, ou de ce qui a été juré à un sujet. -- XXI A quel serment se rapportent proprement
les avertissements du Christ sur le devoir de ne pas jurer. — XXII. Dans quel cas une simple parole donnée a-t-elle force de serment selon la coutume 18G