CHAPITRE XV
DES TRAITÉS ET DES Sl'ONSIONS.
I. — Ce que c'est que les conventions publiques. — II. Elles se divisent en traités, sponsions et autres arrangements. — III. Différence entre Ws traités cl \c& sponsions, et à quoi les sponsions obligent. — IV. La division qu'a faite- Ménippus des traités est rejetéc. — V. Division des traités en ceux qui établissent la même chose que le droit de nature, et quelle en est l'origine? — VI. Et en ceux qui ajoutent quelque chose de plus, lesquels sont égaux. — Ml. Ou inégaux ; lesquels se divisent de nouveau. — VIII. Que les traités avec ceux qui sont étrangers à la vraie religion, sont licites d'après le droit de nature. — IX. Qu'ils ne sont pas généralement prohibés par la loi hébraïque. — X. Ni par la loi chrétienne. — XI. Précautions concernant de tels traités. — XII. Que tous les chrétiens sont obligés de former une alliance contre les enne-
I Mil ». M • U.\ lin» «lu (lirulutiiAIM. — i.ot.l à qui il
la préférence, té ptasttars alites font U guerre — XIV |j imr ..llunr, r.l ccutie lanternent renouvelé*. — |
partiel libcrc l'autre. — X\ I. A quoi Mal
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il (»l que.li ci fourches caiulincs. — X Ml I
M1'1 lions ii uiir tpoftaioa a*a désavoue* oUifS en vertu
«l.l.i < .•iiii.usv.in, ,• .|ii',,u ,ii j n,. c qu on a gardé, ou il
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mitres conjecture* fonl défaut, entendue d'après leur
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qÉ*tlltl "iil ipftn BU de M eonUi pant «luVlles te pré*ci.
d'elles-mêmes: — V. Connue venant de la n
N II lie l.i luiMin .i ne du lieu — \ IJI. A celi
i.i, pfrll II ooajteturc lirce du molif.jui a porté à faire ce qu'on a Int. Quand ri comment elle a lieu. — IX. Ii^tinclion dei iignificationi • u étendue* et étroites — X. Distinction dea choie» promue* rn/atorablcs, oditmtU, tnirhs et ;M">/rnnr*. — XI. Hcjct, à l'égard dei des peuples ou dea roi», de la 1 renée eotre les contrat* de Ihuiuc Lu ri de drall XII. Lai réglai de l'interprétation lonl
èlabliaa sur I. adiles disiiiiclioM des lignifications el dei choses pr
I, — XIII. Si MMU II nom d alliée eonl comprii ceux qui le deuenilrniit, el jusqu'à quel point. I. ...iii.iii traité des Ilomami avec
Asdrubal, el uV leeesaMaMeo - XIV. Comment faut-il inler*
prêter II eJauet pour un peuple de ne pu Eaire la guerre sam la j*erini>sion d'un autre peuple — XV. I>e r» parolci : ■ Carlhage sera lihre. » — XVI Ol explique par dei diilinclions quellci convention! doivent être regardées comme personnelles , quelle! doiveol l'être comme réelles. — XVII. Qu'un traité conclu avec un roi létend au roi cha»é du rojiaaw. — XNIII. Mon à l'usurpateur de la couronne. — XIX. — A qui e>t du u q .i I été promis au premier qui aura effectué une chose, si plusieurs l'effectuent en inps — XX. L'ne con-
jecture qui se présente d'elle-même, ou bien étend la signification des termes, et quand cela arrive-l-il? — XXI. Il y est question du inandal qu'on peut remplir par équivalent. — XXII. Ou bien r**fretnl la signification, el cola arrive par un défaut originaire de volonté, lequel s'infère de l'abiarditë qui ea résulterait; — XXIII. Ou de ce que l'uni*
TADLE DES MATIÈRES. G? 5
que raison qu'on avait vient à cesser ; — XXIV. Ou du défaut de la matière. — XXV. Observation sur les conjectures dont il vient d'être parlé. — XXVI. Cela provient aussi de l'incompatibilité d'un cas survenu depuis, avec la volonté : ce qui s'entend de ce qui est illicite. — XXVII. D'un préjudice trop grave, eu égard à l'acte. — XXVII!. D'autres indices, comme lorsque les parties d'un écrit se contredisent. XXIX. Quelles règles faut -il observer ;;lors? — XXX. Que dans le doute, l'écriture n'est pas requise pour la validité d'un contrat. — XXXI. Que les contrats des rois ne s'interprètent point par le droit romain. XXXII. On explique par une distinction si on doit avoir plus d'égard aux paroles de celui qui accepte, qu'à celles de celui qui offre une condition 272
