‹ Le droit de la guerre et de la paix (volume 2)Chapitre 38 sur 373 · II. A • « ■ « bip · texte numérisé non relu

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LIVUE II, CIIAIMTHK VIII. 05

que, telles qu'un esclave fugitif, elles se dérobent ellesmêmes (L Pompon lus..., De acquir. possess.) l . Il est donc plus vrai de dire que la propriété ne se perd pas par cela seul que les bétes sauvages se sont échappées du lieu où on les gardait ; mais, par une conjecture probable, que nous sommes censés les avoir abandonnées à cause de l'extrême difficulté qu'il y aurait à les poursuivre (*), d'autant plus qu'il est impossible de distinguer des autres les bêtes qui nous ont appartenu. Mais cette présomption peut être détruite par d'autres présomptions : si, par exemple, on a mis à la bête sauvage des marques (**), ou des grelots (***), comme nous savons qu'on en avait mis à des cerfs et à des éperviers, qui, par là, ont été reconnus et rendus à leurs maîtres. Au reste, une possession corporelle est requise pour acquérir la propriété (****); aussi ne suflit-il pas d'avoir blessé la bête, ainsi (pie cela a prévalu avec raison, contrairement à l'opinion de Trébatius. D'où ce proverbe : « Tu as fait lever le lièvre pour les autres, et ce mot d'Ovide, au livre V des Métamorphoses (*****) ; « Autre chose est de savoir où se trouve ce qu'on veut, autre chose est de le trouver 2. »

1 Digest.,lib. XLI, lit. II, 1. 13. P. P. F.

(*) Nous avons remarqué plus haut, chap. iv, § 5, que cela était appelé 1U1NV chez les Hébreux. G.

(**) Donat, sur VEunuquc> act. IV, se. vi : ce sont des marques que les Grecs appellent yvtopiauaToc, ou G7iaoyava. Ghotius.

(***) Apulée emploie ce mot dans ce sens (Apolog.). G.

(****) Harménopulc dit que celui qui a blessé une bête sauvage, n'en devient maître que quand il l'a prise (lib. II, lit. I). G.

(*****) C'est dans Pétrone. Ovide a dit : « Et le lièvre que vous aurez levé ira se prendre dans les fUcts d'autrui. » Suivant le droit des Lombards, celui (jui a tué ou trouvé une bete blessée par un autre, obtient une épaule avec sept côtes. Celui qui l'a blessée conserve son droit sur le reste, mais seulement pendant la durée de vingt-quatre heures.

Ghotius.

- D'après le droit naturel , il n'y a pas, il ne peut pas y avoir de pro- 11. li

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intervenue. Li jui i& on ulti i m« »« l«

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air propriétaire d'une chose non encore OCCQ| --sans mailre,

dul s'en emparer, la molli, ssession, en un mot, devenir le

mier occupant... La condition essentielle pour que la chose, libre encore

m occupée, devienne propriété priv :re au pc relui

qui se prétend propriétaire, d'être en sa puissance immédiate et absolue,

et de pouvoir me. Voir : Uare Liberum, cap. n. Haitekeiille,

Vesdroi. . Jions neutns. .' I, p. 41,

De la saisie des bdtimenls neutres, t. I.parl. I", chap. ni.

P, \ Sur l'abus tic ee di reiSai isorav, in Polierat. G

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