LIVRE II, CIIAriTIlE VIII

considération des jurisconsultes romains que le lit est couvert par le cours d'eau, niais pour une autre raison que nous avons rapportée plus haut : savoir, qu'ils ont# été occupés en même temps par le peuple, et qu'ils ne sont point passés à l'état de propriété privée. Aussi ne recevons-nous pas non plus comme conforme au droit naturel, ce qu'ils disent que si les terres étaient limitées, l'ile appartiendrait au premier occupant (L. I, § 0, si insu/a...., Dig., De flumin.). Gela n'aurait lieu ainsi, que si le cours d'eau lui-même, et avec lui le lit, n'avaient point été occupés par le peuple (*) ; de la même manière que l'ile née dans la mer devient la propriété de celui qui l'occupe.

X. — 1. Il ne faut pas admettre davantage la proposition relative aux inondations considérables, si nous ne suivons que la raison naturelle. Car alors même que toute la surface du sol se convertirait en sable, la partie intérieure demeure toujours solide; et bien qu'elle change un peu de qualité, sa substance n'est pas plus

(*) Siculus Flaccus dit dans son ouvrage De conditienibus agrorum, que « dans certaines contrées une portion de rivière faisait partie de l'étendue des terrains assignés à tels ou tels; dans d'autres, elle était du nombre des parcelles qui restaient après que les terres avaient été mesurées et divisées en arpents {a) ; dans d'autres, elle était réservée expressément au peuple romain (/;). «Sur ces portions déterre en sus de la mesure, voyez les remarques, excellentes comme toutes celles qui viennent de lui, que fait Saumaisc, Ad Solinum. Sur toute cette matière des rivières cl des accroissements qui en proviennent, on peut voir, si l'on veut, Kosentiial, De jure feudurum, cap. v, concl. xxiii;Si\tinus, De Regalibus, lib. II, cap. m; Caepolla, De scrvilul.rustic.prœdior.] cap. xxxi. Gùotius.

(a) Subcesiva, dit le texte, c'est-à-dire des portions de terre qui sont en sus do la mesure. Le Svbcesivum est une portion do territoire, qui n'étant pas comprise dans Vassirjnalio, ou vente faite par l'État, continue de lui appartenir. P. P. F.

(6) .l'ai suivi pour cette citation de Siculus r'iaccus, afin d'y apporter plus de clarté, la paraphrase de Barbeyrac. P P« F.