XIV.— Nous avons dit qu'autre est 1 >ur une

Ile, autre le droit sur l'alluvion '. De là ns quentes i, pour -a\«»ir de iuit

appeler certains terrains qu Dt un p

l'eau, et qui adhèrent aux fonda

dant à ce que l'espace enta ,»ar les

eaux. NOUS VOVOnS arriver cria partout

cause dt- l'inégalité des lieux. 1. >ur

Ce point. Dans la liueldre. le terrain ?< . lel <»n ;

aller avec un chariot charg boit au. .'.te-

nants, s'il y a eu prise de ; ûon, Dans le | Putte, c'est le terrain qu'un homme a pied peut atteindre en tenant une épée nue ["). Rien n'est plus conforme

• La difiërcnce, que noire auteur n'a point exprimée, cor..«ute en ce que les iles sont toujours, selon lui, au peuple qui s'est emparé de la rivière; au lieu qu'il n'en est pas de même des alluvions ^Baiuetrac).

(*i Cet usage vient d'une coutume très-ancienne des nations germaniques. Paul NVarnefnd, parlant d'Aulharis, roi des Lombards, racootc

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au droit naturel, que de regarder coihme séparé des tonds voisins le terrain sur lequel on peut arriver la plupart du temps en bateau.

XV. — 1. Les contestations sur ce sujet ne sont pas moins rebattues, entre un prince qui exerce les droits du peuple ', et ses vassaux qui ont reçu de lui une juridiction inférieure. 11 est assez évident que le droit de s'approprier les accrues produites par les cours d'eau ne se trouve pas contenu dans la seule concession d'une juridiction. Mais il faut remarquer que quelques-uns de ces vassaux en recevant l'investiture de cette juridiction limitée, ont en même temps obtenu la totalité des terres, sauf le droit de chaque particulier sur son bien ; parce que ces terres ont appartenu autrefois au peuple ou au prince, ou que le prince les a desséchées. Dans ce cas il n'est pas douteux que les vassaux n'aient le droit qui a appartenu au peuple ou au prince. C'est ainsi que nous voyons en Zélande des vassaux, même parmi ceux qui ne peuvent établir de juges que pour les aifaires civiles, payer l'impôt pour toutes les terres en général, se faire rembourser par chacun des propriétaires, suivant l'étendue de leurs héritages. On ne soulève contre ces vassaux aucune contestation relative aux alluvions.

Il y en a à qui la rivière elle-même a été donnée, et qui par conséquent s'approprient avec raison les îles

qu'il s'avança jusqu'auprès d'une colonne qui se trouvait dans la mer, et qu'il la toucha de la pointe de sa lance, en disant : a Voilà jusqu'où iront les bornes du pays des Lombards, » Vous avez dans le grammairien Saxon (lib. X) et d'autres auteurs, une semblable histoire d'une lance que l'empereur Oihon jeta dans la mer, disant qu'il voulait désigner par là les bornes de l'Empire, sur le golfe Baltique (a). Grotius. 1 C'est-à-dire un prince souverain. P. P. F.

(a) Le grammairien Saxon ne dit point que l'empereur Othon ait jeté une lance dans la mer, à dessein de marquer les bornes de l'Empire dans la met* Laliique; mais pour laisser un monument de Bon expédition. (Darueïrac.)

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dans le fond) non p.i> en vertu d'un dn obtenu du prince, mais |,(lr la q pareil cas, l'alluvion profiterait aussi a Y Ile m si ;'u, fi u/>\).