LIVRE II, llllAl'lTUE VIII

de la .substance, et n'est pas la substance entière; c'est ce qu'Ulpicn a vu, lorsqu'il a dit que par un changement de l'orme la substance est presque détruite [L. Julianus..., § Sed si quis..., Dig., Ad cxhib.).

XX. — Que ceux qui, do mauvaise foi, s'emparent d'une matière appartenant à autrui, perdent leur ouvrage : c'est une disposition qui n'est point inique; mais c'est une peine, et, conséquemment, ce n'est point tonde sur le droit naturel (L. De co c.vhibcndo..., § Si (juis... Dig. Ad cxhib.). La nature, en effet, ne détermine point les peines, et n'enlève point d'elle-même la propriété à cause d'un délit, bien que ceux qui délinquent méritent naturellement quelque châtiment. •

XXI. — Que la chose de moindre valeur soit acquise à la chose de valeur supérieure — principe sur lequel De Connan s'appuie — c'est naturel de l'ait, et non de droit'. Celui qui est propriétaire d'un fond pour un

auteur, qu'il approuve. A considérer, dit il, le droit naturel tout seul, si le bien d'aulrui, à qui l'on a donné une nouvelle forme, est détérioré par là, il ne parait point de raison solide qui oblige à croire que le propriétaire perde pour cela son droit de propriété : tout ce qu'il y a, c'est qu'il acquiert le droit d'exiger un dédommagement, s'il y a de la mauvaise foi, ou quelque faute, de la part de l'auteur delà nouvelle forme, comme on le suppose sans doute. Que si la chose ne vaut pas moins qu'elle ne valait, on ne voit pas non plus pourquoi elle devrait changer de maître, bien plus, quand elle vaudrait davantage, cela ne suffirait pas pour dépouiller du droit de propriété celui qui n'a point consenti à celle amélioration de son bien: tout ce qu'on pourrait dire alors, c'est que celui qui aurait contribué à rendre la chose de plus grand prix, devrait, à cause de cela, avoir une plus. grande part à l'ouvrage, ou au composé qui résulte de la matière de l'un, et de la forme dont l'autre est l'auteur...

(Barbeyrac ) 1 C'est-à-dire que, pour l'ordinaire, celui à qui appartient la moindre des deux choses jointes ensemble, est contraint de céder au maître de la plus grande; soit parce que celui-ci est le plus fort, soit parce que l'autre ne peut pas lui payer la valeur de sa porlion, ou que cela ne lui serait pas fort avantageux, ou qu'il ne peut [.lus faire de son bien le mi'inc usiigc qu'il en aurait l'ait sans cela. (Barbeyrac.)

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soit produit par la soudure, comme le «lit P. ml /.. n m .., £ Idem... ! 1 qu'on

diversement l'écriture et la peinture, <l< tuile soit acquise a celle-ci, et que celle-là 1

tuile? [nstit. I

X \11. — Que l«-> choses plai :it le

sol, c'est pareillement uuc dis|*osition de dp dont la raison est que ces cho m>1 Cest pour cela qu'à propos d'un arbre ou distii . s'il a poussé des racines. Mais l'aliment ne l'ait qu tic d'une cuosc qui existait antérieurement comme à cause de l'aliment le proj lu fond

quiert quelque droit sur la piaule, de même il • tain que K' droit du propriétaire

plante OU de l'arbre, ne p .ura

dune lieu encore ici a une communauté, non moins que lorsqu'il s'agit d'un édifice, dont les pari et la Superficie; car 8 un bâtiment qui puisi

transporte ailleurs, le maître du sol n'y aui a aucun d. suivant le sentiment de S .. Tilius. . D'\£. De ac-

quir. rtr. domin. .