IX. — En septième lieu, que la chose d'autrui

de bonne foi doit être n que le prix qu'elle a

coûté ne peut être répété •:.. lib. 111, Ut. XXXII,

vindic. L. 3 et 23; L. & >ig. j ,/.;

A. 1 , Dig., }>■ i vicl. l. L\ kception suivante me parait voir être ajoutée a cette règle : a moin

taire n'ait pu vraisemblablemi ut recouvrer la lion

de sa chose sans Faire quelque d<

exemple, si -a chose avail été entre les ma pt-

I Le renvoi csl inexact : e'esl • t> - . \i • 'r rébus

ertdtrù, L. 23, qu'il faui se repi : p. v. y.

3 U renvoi doit être rectifie am>i : Cmle. lié. III. tu. X.WII. De

rcitindic, I. .> et Î3; lit). Mil. t:t \l.\ . V V Y

WÊÊÊÊ

LITRE N, CUAPlTftE X. 121

rates (*). Dans ce cas, en efiet, ce que le propriétaire aurait volontairement dépensé pourra être déduit; caria possession effective elle-même, surtout lorsqu'elle est difficile à recouvrer, est quelque chose d'appréciable, et eu cela le propriétaire, après avoir perdu sa chose, est censé s'être enrichi '.Voilà pourquoi, tandis que, de droit ordinaire, L'achat de sa propre chose n'est point valable (Dig., Decontrah. cmplionc,L. XVI), le jurisconsulte Paul dit cependant qu'il est valable si, dans le principe, on est convenu d'acheter la possession qui est dans les mains d'un autre. Et je n'exige pas ici que la chose ait été achetée avec l'intention de la restituer au propriétaire (**) : auquel cas les uns disent qu'il y a une action de gestion d'affaires, les autres le nient (L. Si labprantc..., § Si navis.... Dig. Ad leg. llliod.; /Egid. Reg., Disp. XXXI, Dub. VII, ii. 126; IIost., TU, De pœn. V. Quid de prxdam ementibus...; Bald. et Castr., ad 1. 1 , Dig. De negot. gest.). Car l'action de gestion d'affaires naît de la loi civile; elle n'a aucun des fondements en vertu desquels la loi

(*) il y a dans ïcrence [llcauton-Timorumcnos, act. IV, se. v) : « Pour ce que je vous ai dit de l'argent qu'elle doit à Bacchis, il faut le rendre tout de suile, et vous ne vous retrancherez pas, j'espère, derrière ceci : « Qu'est-ce que cela me fait? Est-ce à moi qu'on l'a donné? L'ai-je demandé? A-t-clle pu, sans mon aveu, mettre ma fille en gage? » On a l»ien raison de dire, Chrêmes, que souvent l'extrême justice est une extrême injustice. » Voyez là-dessus Eugraphius. Celte maxime d'équité est approuvée aussi par les maîtres des lléhrcux {a), et' par les Wisigoths (b) (lih. I, tit. IX, cap. ix et xv); Alciat, III, Prxsum. 29; /M ENOCH., V, Prœsum. ï(J, n"2G; Straccha, part. II, n° 18.

\ ', GllOTIUS.

1 Barbeyrac paraphrase ainsi : « Car la simple possession de fail, surtout quand elle est difficile à recouvrer, est une chose susceptible d'eslimalion, ; cl ainsi le propriétaire est censé plus riche, en ce qu'il la recouvre... » P. P. F.

(**) Spéculum Saxonicum, II, 37, Landrecut, lit. XV. (G.)

(«) Les Rabbins.

\b) Los luis des Wisigotbis,

naturelle mipo .• (pi. l<|i,

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qu'il Mut troc plui de lit* it«- 1 '• >\ turc de ction lelui

cap. \ i Thcum. . Il en i il de n ûl

«lit ailleurs, que m quelqu'un .1 m m. i considération, mail pour en lircr un pi ,que ^"il a lui quelques <l qui m'appai tiennent, il aura une qu'il a déboursé, mais pour ce dont j« nv (/,. Si pupilli...

»., II. ly ;\u. . lib. IV.

i . I : • ainsi que le* pi

des choses dont lejel a la mer a allégé lr ";iN| indemnisés par ceux donl V ur la

jet; parce que celui qui a conservé une < note, «pi,

Iremenl aurait péri, parait en i i L. I.

Dig., .1-/ Ug. Rhod. ».

V — En huitième lieu, que celui qui ■ •■ la

chose d'autrui, ne peut la restituer au vend* ur pou «-n conserver le prix, parce que dn moment ou la cl s'est trouvée en sa puissance, l'obligation de restitua déjà, comme nous l'avons dit, commen