‹ Le droit de la guerre et de la paix (volume 2)Chapitre 90 sur 373 · LIVRE II, CHAT1TRE XI · texte numérisé non relu

LIVRE II, CHAT1TRE XI

. cette question que sur d'autres, sont d'un avis différent (BàETHOL, in L. Qui Romœ, § Flavius... Dig. De vcrb. oblig.). Mais à qui examine bien la chose, l'équité naturelle se fait facilement connaître, de manière à ce qu'il ne soit pas besoin de beaucoup de preuves.

XX. — On discute aussi le point de savoir comment une promesse dont l'erreur a été la cause occasionnelle, peut devenir valable, lorsque le promettant, ayant reconnu son erreur, veut s'en tenir à sa*promessc. On peut aussi faire la même question au sujet des promesses auxquelles la loi civile oppose l'obstacle tiré de la crainte ', ou d'une autre cause, si cette cause a cessé depuis. Pour rendre ces promesses valables, quelquesuns n'exigent qu'un acte interne, qui, joint à l'acte externe précédent, leur paraît devoir suffire pour produire l'obligation (Nayarr., cap. xxti, nos 51 et .80). D'autres, à qui cette opinion déplaît, parce qu'un acte externe ne peut être le signe d'un acte interne subséquent, requièrent une nouvelle promesse verbale, et une nouvelle acceptation. Il y a plus de vérité dans l'opinion qui tient le milieu, suivant laquelle un acte externe est requis, assurément, mais n'a pas besoin du moins d'être réalisé par des paroles, puisque le fait de retenir la chose promise, de la part de celui à qui elle a été promise, et l'abandon de cette chose, de la part du promettant, ou toute autre circonstance semblable, peuvent suffire pour faire connaître le consentement (Sanchcz, De Malrim., lib. II, Uisp. XXXII, n° 8).

XXI. — Il ne faut pas omettre non plus, pour que les lois civiles ne se confondent pas avec le droit naturel, que les promesses dont la cause n'est pas exprimée, ne sont pas pour cela naturellement non valables, non plus que les donations de choses '2.

* De la crainte qui y a donné lieu. P. I*. l'\

- « Il ne faut pas oublier, en finissant cette matière, dit Barbcyrac, de

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