DES CONTRATS

I. Division des actes humains qui sont utiles aux autres hommes : premièrement en simples et en mixtes. — II. Division des simples en actes ou purement de bienfaisance, ou qui entraînent une obligation réciproque', — III. Et actes commutati (s, soit qui séparent les intérêts, — IV. Soit qui constituent une communauté. — V. Que les mixtes sont tels principalement;— VI. Ou par adjonction. — VU. Quels sont les actes qui sont appelés contrats'} — VIII. Que l'égalité est requise dans les contrats : d'abord, à l'égard des actes qui précèdent. — IX. Quant a ce qu'il faut connaitre; — X. Quant à la liberté de la volonté. — XI. En second lieu, dans l'acte lui-môme, s'il cstcommuUtif. — XII. En troisième lieu, à l'égard de la chose dont il s'agit : ce qui est expliqué. — XIII. Quelle égalité doit avoir lieu dans les actes purement ou partiellement de bienfaisance. — XIV. Comment le prix de la chose doit-il être estimé, dans la vente; et pour quelles causes peut-il légitimement hausser ou baisser? — XV. Quand la vente estelle naturellement parfaite; et quand la propriété est-elle transférée?

— XVI. Quels monopoles sont contre le droit de nature, ou la loi de charité? — XVII. Comment l'argent sert-il d'instrument d'échange?

— XVIII. Il n'y a naturellement aucune remise à faire du prix de la • location, pour cause de stérilité, cl autres cas semblables. Que décider

si le premier preneur étant empêché d'user de la chose, elle a été louée à un autre? — XIX. Comment un juste salaire peut-il» croître et diminuer? — XX. En vertu de quel droit les intérêts sont-ils défendus? — XXI. Quels prolits ne se placent pas sous le nom d'intérêts?— XXII. Quelle est la force des lois civiles à cet égard? — XXIII Quelle est l'estimation qu'on doit faire dans le contrat de péril détourné, c'est-à-dire d'assurance? — XXIV. Quelle appréciation doit-on faire dans le contrat de société? Plusieurs espèces de sociétés y sont expliquées. — XXV. De la société pour la navigation. — XXVI. Que, selon le droit des gens, on ne fait point d'attention, par rapport aux actes extérieurs, à une inégalité à laquelle on a consenti; et en quel sens cela est dit conforme au droit naturel.