LIVRE I, CHAPITRE IV

qu'il ne croie point que l'on pèche contre cette loi, lorsqu'en réalité on n'y contrevient pas. i •,<;,. [

VIII. — Et d'abord, donc, si les princes qui sont subordonnés au peuple, — soit qu'ils aient dès le principe reçu le pouvoir dans de telles conditions, soit que tel ait été le résultat d'une convention ultérieure, comme cela a eu lieu à Lacédémonc (*), — si ces princes viennent à violer les lois e't ù se rendre coupables envers l'État, non-seulement on peut leur résister par la force, mais, au besoin, on peut les punir de mort ' : c'est ce qui arriva à Pausanias, roi des Lacédémoniens. Gomme telle était la nature des plus anciens {gouvernements de l'Italie, il n'est pas éloimant ([u'après avoir raconté les crimes atroces de Mézence, Yiryilc ajoute : « Toute l'Etrurie se souleva,

{') l'iulaniue dit dans la vie de Lysandre, que m les Spartiates avaient tait un procès criminel à leur roi, mais qu'il s'y était soustrait en fuyant à Tégce. » Le même Jiistorien dit dans la vie de Sylla, que « les Spartiates enlevèrent le pouvoir à quelques-uns de leurs rois, comme incapables de régner, hommes sans caractère et de nulle valeur. » Voyez le même Plutarque, au sujet d'Agis, qui avait été condamné, quoique injustement. Les iMosyncciens (aj punissaient leur roi eu le Taisant mourir de faim. (Mêla, lib. I) {b). Grotius.

' « On n'est tenu d'obéir, d'après J.-J. Rousseau, qu'aux puissances légitimes {Conlr. soc, liv. I, cliap. m et iv). « Les sujets, dit Barbeyrac sur l'uiïendorf, ne sont pas obliges d'attendre que le prince ait entièrement lorgé les fers qu'il leur prépare, et qu'il les ait mis dans l'impuissance de résister; il suffit que toutes ses démarches tendent manifestement à les opprimer, et qu'il marche enseignes déployées à la ruine de l'Étafs (Dr. de la nature, liv. VII, chap. viii, g 6, note 1). « Dans ce cas, suivant Locke, on est aussi bien fondé de courir aux armes et de penser sérieusement à sa conservation, que des gens qui, se trouvant sur mer, croiraient que le capitaine a dessein de les mener à Alger » (Traité du youvernement civil, chap. xviii, g '210). Ces vérités pressenties par Grotius, mais fornmlées avec des circonlocutions qui obscurcissent la pensée de notre auteur, sont devenues des axiomes au xix* siècle, après avoir revu le commentaire des révolutions. P. P. L

(ai Ou Mossyniens, peupledu Ponl. (B.).

(b) PomjioiiiusMéla, lih. I, cap xni,n»73. (B.)

émue par une juste colère ; ils exigent que le roi soit surle-champ livré au dernier supplice f) . »

IX. — En second lieu, si un roi, ou tout autre prince, a abdiqué le pouvoir, ou s'il l'a manifestement abandonné ', tout ce qui est permisv contre un particulier l'est dès lors contre lui. Mais il faut se garder de considérer comme ayant renoncé à une chose celui (jui n'use à son égard que de négligence.

X. — C'est, en troisième lieu, l'avis de Barclay, que si un roi aliène son royaume, ou le soumet à un autre, il est déchu du pouvoir (lib. 111, cap. xvi). Quant à moi, je ne vais pas si loin ; car si le pouvoir est déféré par l'élection ou par une loi de succession, un acte semblable est nul : or ce qui est nul, n'a aucun clfet <le droit. Aussi l'opinion des jurisconsultes uie i)arait-ellc phis vraie, lorsqu'ils disent à propos d'un usufruitier — aucjuel nous avons comparé un pareil roi, — que s'il venait à (téder son droit à autrui, il ne ferait rien de valable [Inslit., de iwu/r., § fmilur). Pour ce qui est dit ([uc l'usufruit fait retour au maître de la propriété, il faut entendre cela du temps à l'expiration duquel l'usufruit doit légitimement s'éteindre ' {Loi : si ususfruclus , Di<j., de jure dolium).

(*) L'aruspice étrusque dit en s'adressantà ceux qui se soulèvent contre Mczence : « 0 vous qu'un mécontentement légitime entraîne contre un ennemi ! » (a). Grotiijs.

' Comme quand Henri III, roi de Pologne, ayant appris la mort de Charles IX, son frère, roi de France, sortit secrètement de Cracovie, et se retira en France, l'an 1674. Aussi les Polonais clioisirent-ils un autre roi l'année suivante. (Barbeyrao).

2 Les textes auxquels Grotius fait ici allusion, sont le g 3, aux Institutes, lib. II, tit. IV,elialoi56, auDigeste, lil). XXIII, tit. III, De jure

(a) Voici les vers de Viigile :

« O Maeoniœ delccla juvenliu, Flos veterum virlus que virum, quoijufilus in hoslem

Ferl dolor, el merUdaccendil Mf:cnliusird •

(Lih.~VlII,v. 500,501.) P. T. T.