DES CHOSES OUI APPARTIENNENT EN COMMUN AUX HOMMES

I. Division (te ce qui csl nôtre. — II. Origine et déveloiiponicnl de la propriélé. — III. Cerlaine^ choses ne |ieiivcnl devenir notre |iro|iriété, comme la uicr prise dans sa lulalité ou dans ses principales p.irties; et pour quelle raison. — IV. Les territoires non occupés «Tppartiennent à chacun de ceux qui s'en saisissent; à moins (|u'un peuple ne s'en soit emparé en totalité. — V. Les bêles sauva^'cs, les poissons, les oiseaux ap|iartienncnl au premier occupant, ii moins (pi'une loi ne s'y oppose. — VL Les iiommes ont droit, dans le cas de nécessité, d'user des choses qui sont devenues la |iropriélé d'autrui; d'où cela vient-il? — Vn. Ce droit existe, à moins que la nécessité ne puisse être antrenienl évitée. — VIII. Et .i moins que la nécessité ne soit égale, du roté de celui i|ui possède. — IX. C'est aussi h la charge de restituer la chose prise, des qu'elle pourra cire restituée. — X. Exemple de ce droit dans les guerres. — XI. Les hommes ont un droit, pour leur usage, s:ir les choses devenues la |iropriélé d'aulrni, si le propriétaire n'en souiïre aucun détriment. — XII. De là le droit sur l'eau courante. — XIII. De là le droit de passage par terre et sui les llenves : ce qui est ex|)liq!ié. XIV. Une redevance peut-elle être imposée sur le transit des marchandises. — XV. Droit de séjour pour un temps. — XVI. Droit d'habitation appartenant à ceux qui ont été chassés de leur patrie, à la charge d'observer les lois du pays. — XYII. Droit de s'emparer des lieux déserts; comment cela doit s'entendre. - XVIll. Droit aux actes qu'exige la vie humaine. — XIX. Comme d'acheter les choses nécessaires. — XX. iMais non pas de vendre ses propres denrées. —

XXI. Droit de rechercher des mariages : ce (|ui est ex|ili(iuc. —

XXII. Droit de faire ce qui est permi.< à tous Us étrangers, sans distinction.— XXllI.Ondoitenlendre cela des choses permises comme en vertu du droit naturel, cl non de celles qui le sont par |iure faveur. — XXIV. Si un contrat fait avec un peuple, pour l'obliger de vendre ses denrées à ceux avec qui il en est convenu, et non ii d'autres, est licite.