LIVRE II, rHAriTRE III

I ne se lait sans provenir d'une matière i)réexistante : si cette matière est nôtre, ce sera la continuation de notre propriété après l'introduclion d'une espèce nouvelle; si elle n'appartient à personne, cette accpiisition se rapportera il roccui)ation ; que si elle est le bien d'autrui, elle ne peut plus être naturellement acquise à nous seuls, coiunu- cela i.araîlra par ce qui sera dit plus Las. ^^'■ — '• <^'^s' ilonc del'occu))alioii, qui, depuis ces

I Iciups primilils, esl le seul nujde nalurel et originaire d'acquérir', que nous avons à ])arler. A l'égard de ce qui n'ai)parlienl proprement à personne, il y a deux choses snseei)til)les d'oc(;upation : la sodverainAc et la proprlclé, en tant (pi'elle est distincte de la souveraineté. Sénèque a exprimé ainsi celte distinction: « Aux rois appartient le pouvulr sur toutes choses, aux particuliers

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' Voii;i le tcMc lie Groliiis : « De occupationc cnjo, qiuv post prima illa tnnporu snlus csl nuturalis et originarhts modus... » « Ij y a ici ililD;irbcyrac,(inns la première édilion, aussi bien que dans lesdernières' « Soins est naturalis, an et urUjinarius vwdus » iMais dans l'édilion de

IU32, eoH'i-ùe par l^aUcui^ il y a siniplemcnt :« A'a(ura/Ù- P( oagmoriiw. » Jenesais comniciU cel «A.Nnavail ùlé ranisdcpuis dans l'édition de lG4i, d'où il i)assa dans les suivantes, jusqu'à celle de 171 V, qui a précédé ù mienne, et d'où on le chassade nouveau. Pourmoi, je l'ai trouvé ici trèsmal placé, et j'ai suivi Ijardiinenl l'édition de 1G32. » Suivant les autres éditions, Grolius voudrait dire ([ue la prise de possession par droit de premier occupant csl la seule manière naturelle, et peut-être la seule manière primitive d'acquisition. Mais la première partie de sa proposition serait une contradiction, puisqu'il enseigne autre |iart que l'aliénalion, d'oùnaituneaccpiisition dérivée, est dedroit naturel depuis l'établissement de la propriété (chap. vi), et puisqu'il parle dans le cliapitre vu d'autres acquisitions dérivées (pii se font, selon lui, en vertu du droit naturel. Quant à la .seconde partie de sa lu'oposition, elle exprimerait un doute (lui n'était point dans la pensée de Grolius. Il peut se faire que Grotius ayant écrit « naturalis ac orirjinarius, n les imprimeurs aient mis a/iau lieu de ac. .'\Iai, rien n'empêche aussi que Grolius, faute d'y regarder lie près, ne se soit véiilaldement exprimé ainsi d'abord; et qu'ensuite, y ayant mieux pensé, il ..-ail changé son expression pour les raisons alléguées par iiarheyrar, el(iui paraissent très-fondées. P. P. T.

43 'l I.i: ItRulT UE LA GUERI', K Kl' lU: LA PAIX.

la iiropriélô (*). Dion de Prusc {Oral, xxxi), l'a fait en ces ternies : «La contrée appartient à l'Etat ; mais chacun ne laisse pas d'y posséder ce (pii est à Ini. » La souvcrainclé s'exerce ordinairement snr denx sujels : l'un, principal: les personnes; et ce sujet seul sullit parfois, lors(iu'il s'agit, par exemple, de iiordes d'iionmies, de tennncs, d'enfants à la recherche île nouvelles demeures; l'autre, secondaire : le lieu «pi'on ap[)elle territoire

2. Bien (pu- le plus souvent on acquière par un seul cl même acte la souveraineté el la i)ropriélé, ce sont cependant deux choses (lisliu(;tes (**) ; aussi arrive-t-il que la propriété soit ac(piise noii-seulemeut aux citoyens, mais encore aux étrangers ', la souveraineté restant entre les mains de celui (pu la possédait. Siculus dit dans son ouvrage De co)}diiionilnLs afiroiinn, cpie « ceux (jui étaient

(*) Ce ii.issnj^c csl ;ui livic Vil du Triiili'' des tnciifails, cap. iv. Dans lo cliiipilrc V il est dit ciisiiite : « 'loul csl i\ii rui coiiiinc souverain, el uiix parlieiiliers coiiiine propriétaires; » el dans le chapitre vi : « César possède tout; mais son Iré.-or ne reiilViine (|ue ses biens propres et privés. » « Vous [^îouvorney. Imd, dit Synuiianue ( lib. X, epist. i.iv), mais vous conservez à chacun le sien. » Pliilun (De plantai.) dit : « ([u'cncore (juc les rois soient maîtres de tous les biens (pii se trouvent dans leurs Élals, sans en excepter les possessions des particuliers; cependant il n'y a (juc celles «lu'ils remettent à des fermiers et des intendants, et dont ils tirent leurs revenus, qui soient regardées eonune leur appartenant en propre. » « Knfin, dit Pline, dans son /'a/ir'i/i/cn/uc, l'empire du prince s'étend plus loin que son palrimuino » GitOTius.

(") Aussi vous pouvez voir dans Appollodore, que les terres, tant ilc l'Arcadie ([ue de rAlliipie, avaient été partagées de telle sorte que toute la juridiction demeura à un seul des eoparta^'eanls. Grotius

' C'est-à-dire, suivant liaiheyrac, à des étran^'ers demeurant niétnc dans leur propre jiays. Voir iiifrù, chap. vni, ji 20. Grnnovius a enlendu les jtaroles de Grotius, d'un étranf,'er domicilié dans le pays même, et non citoyen. Mais ces sortes d'élranj:ers, pendant (pi'ils demeurent dans le pays, sont soumis à la juridiction de l'Klat aussi bien ([ue les naturels; de sorte ([u'il ne faut pas s'étonner s'ils ne peuvent y l'aire la moindre acquisition, sans préjudice des droits du souverain de qui ils dépendent eux-mêmes. I' i'. F.