‹ Le droit de la guerre et de la paixChapitre 227 sur 294 · LIVRE 11, CIIAPITRE III · texte numérisé non relu

LIVRE 11, CIIAPITRE III

2. Nératius a dit à propos des rivages (*), qu'ils ne sont pas publics de la même manière que les choses qui sont dans le patrimoine d'un peuple, mais comme celles qui, étant originairement un présent de la nature, ne sont , I encore devenues la propriété de personne, c'est-à-dire ^ d'aucun peuple (/. quod iii litlorc ; Dig. de acquir. rer. I domin.). Celte décision paraît être en opposition avec ce

■ qu'a écrit Celsus : « Je suis d'avis que les rivages sur les-

quels le peuple romain possède le droit de juridiction, apparlieimciit au peuple romain; mais que l'usage de la mer es! conunun ;i tous les hommes » (/. Lillorc; Dig. ne quid iii loco publ.). Mais ces deux opinions paraissent pouvoir se concilier, si nous disons que Nératius parle ^^ du rivage, en tant ([ue son usage est nécessaire à ceux qui j naviguent ou qui leC(Moienf; et Gclsus, en tant qu'on

I peut en retirer de l'utilité ' : pour y élever, par exemple,

.] un édifice durable. Pomponius nous enseigne que dans / ce dernier cas, on a coutume de demander une autorisa- '] tion au préteur, ainsi que pour construire dans la mer, H c'est-dire sur la partie la plus voisine du rivage, et qui

Î est considérée comme faisant corps avec lui (/. Quamvis , Dig. de acquir. rcr. domin.).

r] X . — 1 . Bien que tout cela soit vrai, ce n'est cependant

■1 qu'en vertu d'un établissement arbitraire (**), et non par

l (*) 11 est dit dans les recueils des Basiliques, lib. I, tit. 1, cap. xiii : « les

'■■^ rivages sont au pouvoir de tous. » Voyez aussi lili. Lllf, tit. VI.

■J Grotius.

.\ ' liarbeyrac traduit ainsi eu dernier membre de phrase : « Celsum

i vcro quatenùs ad nlilitalcm adsumilnr... » « Au lieu que Celsus parle

t des rivflgcs, en tant (ju'on se les approprie pour une utilité uuuadle...»

^j « .le suis persuadé, dit-il, ([ue l'on a -aulé un mot, et que l'auteur avait

': voulu mettre ; ad utilital''m pci-pctuam..., comme la suite du discours

Île demande. » 1'. P. F.

(**) Les Anglais allé^'uèrent un tel établissement contre les Danois. À Voyez l'extellcnl Cambden, dans le règne d'Elisabeth, sur l'année 1600.

ri Grotius.

l'cllel de la raison naturcUo, (juc la mer n'est point otcupce, ou n'a ])U l'être légitimement dans le sens dont nous avons parlé. Car une rivière est publique, comme nous le savons, et cependant le droit de pêche peut être acquis par occupation dans un bras de cette rivière, par un particulier (/. Si quisqaaiu,; ])ig. de divers. Icmp. prxscrijJ.). Paul même a dit à propos de la mer, que si quelqu'un y a un droit (|ui lui u[tparticnne on propre, l'interdit »ri pos.sid('lis\u\ conquête, parce (juc c'est alors une allairc privée, et non une allaire concernant le i)ublic; il s'agit, en ellet, du droit dv. jouir, ([ui naît d'une cause particulière, et non pas d'une cause pul>li([ue (/. Sane; Dig. de injuriis.). Dans ce passage, il entend sans doute parler d'une étroite portion de mer(*) (juiest introduite dans une propriété particulière ; comme nous lisons que

(*)Si!llusle (Jilu ([ucdcs inoiilii^iiosonl tHc i\'iiveisùcs, des mers oui été créées jiar de nombreux [);>rlu;ulicrs. » Horace, dans le livre II de ses poèmes lyr'uiucs, ode XVI II, dil : «... Tu iorces la mer (jui mu^it |uxs de baies à reculer se,-; rivages... » ; et au livre III, ode I : « Les poissons sentent la mer reserrée par des moles imuienscs... » Velleius Paterculus parle « de rocliers précipilcs dans la mer, et de mers reçues dans des montagnes creusées. » « Les mers, dit Scncquc («) (Kxccrpl. cunlrcv. lib. Y, controv. v), sont repoussccs par les rochers (|u'on y jette. » IMiiic dit de la terre (lih. 11, cap. lxiii), i|ue « pour v faire entrer la mer, on la laisse ronpcr par les cau.\. » Lampridc cite dans la Vie de Sévère des étanps iirodifiieux formes par lamcrrprony inlrodiii.sait. « .V l'aide de quels immenses rochers, les mers n'y ont-elles pas fait irruption '! dit Cassiodore (lib. IX, cap. VI). Combien n'a-t-on pas avancé les terres dans les entrailles delamcrVnaLc rocher, ditTibulle, feriuclamer indomptée, alin (pie le poisson nonchalant dédaipne les menaces de la tem|)cle. » Pline traite de semblables viviers construits dans la mer (libr. XXM, cap. vi). Cohimelle aus.si {De re ruslicd, lib. Vlll, cap. wi cl xvii) ; il dil entre autres choses (pie « la délicatesse des riches avait nnprisonué les mers elles-mêmes cl Neptune. » Ambroise a des passâtes scinhlahles [llcxaëmer., lib. V, cap. ,\, cl de Nabutlic, cap. m}, et Martial aussi dans plusieurs endroits. Gnoriiis.

(a) Scnt'quc, le DéchninUcur.

Page 1