LIVRE 11, CHAPITRE III

I la mer Rouge et les Égypiiciis, que ces derniers ne pour- I raient naviguer dans cette mer avec aucune galère, ni I plus d'un bateau marchand (Piiilostr., de vita Apo'loii.,

l peut l'abandonner; mais tous les |icuplcs aiiprécient les immenses avantages qu'ils tirent delà jiosscssion des détroits, avantages qui compensent, et beaucoup au delà, les dépenses nécessaires pour la défense de leurs cotes. D'après ces principes, le droit de lever un impôt sur la navigation lies étrangers ne jicut exister que sur les détroits placés entièrement, et dans toute leur largucur, sous la domination du souverain, et donnant entrée à une mer intérieure placée également sous sa puissance exclusive, cVst-à-dire faisant partie de la mer territoriale. H. Cocccius semble interpréter la pensée de r.rotius dans ce sens; cependant lis exemples cités par notre auteur prouvent (pi'ii ne restreignait pas ce droit dans les justes limites (pii viennent d'être indiipiées. Le péage du Sund, perçu jiar le Danemark depuis 1450, n'a jiu être établi que par ilcs traités, ctdes traités l'ont fait dis|iarailrc (a). Ce sont également des traités (jui ont fermé les détroits des Dardanelles et du Cos|iborc aux pavillons de guerre des liuissances étrangères, et qui, en neutralisant la mer Noire, n'ont ouvert ses eaux ot ses ports qu'aux marines marcbandcs des autres nations. llAn KiEuiLLi;, Des dr. et des dev. des nat. neut., t. I, p. 'J7 et suiv. ; Massk, Le Dr. cmunerc. dans ses rapports arec le dr. des gens, édit. Guillaumin, 18G1, t. J, \k %,'Jl; X/.vyi, Dr. marit. de. l'Eur., t. I, ch.iii, art. 2; Vatti:l, Le l>r. des gens, liv. l, cbap. xxi:i, g 292; Galiam De doveri de principi neutrali, lib. 1, ch. x. g 1, ont partage la tliéorie de Grotius. La politi(iuc des Ktats de i'Luropc contemporaine la condamne. Voir la note <|ue nous avons écrite dans le premier volume de notre édition de Vattel {édit. Guillaumin, 18G3, t. I, p. 1 lf3 et suiv.). De- |iuis le traité de 1857, dfts conventions diidomati(iucs nouvelles sont venues consacrer encore le principe de la liberté des eaux. Le 12 mai I8GJ, signaturc à La Haye d'un traité entre la I'.elgi(pie et les Pays-Das, relatif à la suppression du péage de l'Hscaut (Moiuleur, 1863, p. 1 100). Le IG juillet de la même année, conclusion à Bruxelles d'un Iraité relatif à la supjjression du i)éage de TLscaut; cet acte est signé par les plénipotentiaires des Élats suivants : France, Autriclie, Helgique, Brésil, Cbili, Danemark,

(a) Le pruiiiier tniitc qui conféra aux souverains du Danemark le pouvoir de prclevci- un iiiipùl sur la navigation du Sund, remonte ù l'an I4."jO. U fut cunclu entre Cluistian I", roi de Danemark, et Iluni-i Yl, roi d'Angleterre. Depuis, toutes les natimis maritimes ont consenti de semblables traites. Le premier q\u ait été souscrit par la Kranco est de 1GG3. U- iica^fe du Sund a été aboli parle traité du iU mars 18.^7 entre le Danemark, la rranoe, et presque tons les États maritimes de l'Europe. P. P. F.

lib. III, cap. XXXV '). C'est ainsi ([ii'eiîUc les Athéniens ot ■ les Perses, du temps de Gimon(*), il avait été décidé qu'aucun vaisseau de guerre Mède ne naviguerait entre les îles Gyanées et les îles Cliélidoniennes (Plutarq., vit. Cmi.;DiODOR.,lib.XI; Aristide, dans l'Omf. Panathcn.'')] . et après la bataille de Salamine, entre les Gyanées et Phaselis ^. Dans la trêve d'un an de la guerre du Péloponèsc, il avait été stipulé (lue les Lacédéinoniens ne navigueraient point avec des galères, mais avec d'autres bâtiments dont le port ne dépasserait pas cin([ cents talents (TiiUGYD., lib. IV) ; et dans le premier traité qu'aussitôt après rex])ulsion des rois les Uoniains avaient fait avec les Carthaginois (**), ils étaient convenus que les Romains

l']sp;i{.'iie, Graii{lc-l'>rcl;i}:iie, Oliloiiluiiir}:, l'rroii, l'orlu^'al, Vriissc, Russie, Suède cl Norwé^e, ïuniuie, villes aiiséati(|Mesile Lubeck, Drcmc et Uarabour^: {Moniteur, 18(13, \). I.IUU). V. \\ F.

' Vie d'ApoUo7nus de Tj/ane, lii). 111, raii. wxv, éilit. Lips., Olcar.

(Barbeyrac.)

(*) C"esl là cccdèbre Iraitc, coiiime rappelle riulanpie, par lequel il avait été convenu ([ue les Perses ne s'approtberaienl pas de la mer plus près qu'à la dislance d'une course tic cbeval, c'cst-à-dirc de ([uaraiilc stades (a). Isocrale fait aussi allubion à ce traité dans son discours paiiatbcnaïquc. Grotius.

2 D'isocrate. P. P. F.

^ Le nouveau traité dont parle ici Grotius est un traite cliimcri(|uc, comme le rcmaniuc Gronovius. Il ne s'en fit aucun après la bataille de Salamine, ipii fut bientôt suivie de celles de Platée et de Mycale.

(Baruevrac.)

.(**) Scrviusremanine sur ce vers du livre l\ àcV Enéide : «Des rivage» opposés à des rivapes... » qu'il fut convenu dans le traité que « ni les Romains ne [lourraient aborder sur les cotes des Cartbaginois, ni les Cartbapinois sur celles des Romains. » Les Romains (Irent un semblable traité avec les Tarcntins, par lequel ils s'enL'a},'eaienlà ue point naviguer au delà du cap de Lacinium. Cela se trouve dans les Excerpl. Légat., ex Appiano. Strabon rapporte (lib. XVII) ([uc les étrangers qui naviguaient

(a) De quatre conlsbiadcs, suivant l'LUTAuyei;, A^tc (ic Cimon {in fine). lAi sladc était de 125 pas. P. P. F.