LIVRE 11, CHAPITRE III

souvent des terres dont on s'empare, soit parce qu'elles sont vacantes, soit aussi par le droit de la guerre. A l'égard des deux premières espèces de fonds, quand même la rivière change de cours, il n'y a rien de changé au territoire; et ce que l'alluvion y ajoute accroît à la juridiction des premiers occupants.

?. Pour ce cjui est des terres arcifmies, la rivière en changeant peu à peu son cours (*) change aussi les limites du territoire, et tout ce que la rivière a ajouté à un côté tombe sous la juridiction de celui au profit de qui cet accroissement a eu lieu; parce que l'un et l'autre peuple sont présumés avoir originairement pris possession de leur juridiction avec l'intention que la rivière se trouvant au milieu d'eux, les séparât comme une borne naturelle (**). Tacite a dit : « le Rhin qui coule dans un lit assez hxe encore pour servir de Hmite ("*) {Dr, morib.

Valluvion? On distinpuait entre les agri limitati et les arjri occupatorii ou arcifinalcs. L'açjcr limilahis était une certaine étendue de terrain qu'un particulier avait reçue de l'État, soit comme concessionnaire, soit comme acheteur. Jamais le propriétaire d'un arjer limitalus ne pouvait étendre son droit au delà de la mesure qui lui avait été primitivement fixée lors de Vasaignalio ou de la vente faite par l'État. Quant à l'expression de aqri arcifmales ou arcifinn, qui n'appartient pas à la bonne latinité, elle désignait les champs dont l'étendue n'avait pas été déterminée et comprise dans des limites (ixées, mais qui n'avaient que des bornes naturelles, telles que des montapnes, des bois ou des rivières. Voir : Ortolan, Explic. des Instituts de Justinien, édil. 1851, t. I, p. 373 et la noie I, p. 373 et :J7'i; Giiul'd, Droit de prnpriclc chez les Romains', t. !.. |). 10!) ; DEMANGEAT, Cours élémentaire de Ur. romain, 1864, t. l' p. 4.J1. Le propriétaire des ayri arcifmii piolilait de l'alluvion. Dans" lé droit de .luslinien, le j»s alluvionis ciml d'ailleurs admis partout sans dis- ^ tinction (Démangeât, libr. citât., p. 452). p. p. p

(*) Voyez JoAN. Andu. et les autres que cite Reinkmg, lib. I, Class v ^■"•l'- ■• GRoxa-s

(**) A oyez en un excmide dans Maiuana, lib. XXIX, au sujet de la rivière de Védase (a). Grotils.

(**') Sjiartien parle dans la Vie d'Adrien de o plusieurs endroits des

(n) Nommuc aujourd'hui Bidassoa. (y \

drrma)!.). » Diodore de Sicile, dans l'endroit où il raconte le dilTérend soulevé entre les habitants d'Egeste et ceux de Sélinonte, parle du «fleuve qui marquait les frontières» (Lib.XUl). Et Xénoplion appelle simplement un tel tlcuve « TGV opî^ovra », c'est-à-dire, celui cjui trace les limites [Kxpcd. Cyr., lib. IV).

3. Les anciens racontent (pie le llcuve Aclielous, dontle cours incertain tantôt se divisait en plusieurs branches, tantôt tournait sur lui-même dans des détours obliques — d'où la fable do sa métamorphose en taureau et en serpent — , avait longt(Miqis fourni aux Etoliens et aux Acarnaniens une cause de guerre au sujet des terres adjacentes, ius(prà ce (prilercule l'eût dompté en le resserrant dans des digues: bieidait ])our lecpiel il obtint en mariage la fille d'^Enée, roi des Etoliens (Stuauo, lib.X).

XYII. — 1. Mais cela n'aura lieu que si le lleuve n'a point changé de lit. Car une rivière qui sépare deux juridictions n'est pas considérée simplement en lantqu'amas d'eau, mais en tant{iu'cau coulant dans tel lit détermnié, et renfermée dans de telles rives. Voilà pourquoi un accroissement ', une déperdition de molécules, ou tout autre changement ([ui laisse au tout son ancimme forme, permet que la chose paraisse être resiée la même^ (/. proponcbalur, Dig. de /u(iicn'5 ^j. Mais si la forme du tout change en même tenq)s, ce sera une chose autre ; et, par

frontières (le i'cmi)ire romain où il n'y avnit jioinl de riNièrcs, mais des iimilcs faites de main d'homme qui le séparaient des harhares. » Constantin l'oridiyrof-'éncte (cap. xlv) appelle le lleuve du Phase cûvopov, c'est-àdire ijni scrl delimitex. Gnonus.

' Voir: Vattel, Le Droit des (jetu, cdit. (ludlaumin, I8G3, liv. 1, (•.ha|i. XXII, ff 2G8, t. I, p. 5G3 ; Mautf.ns, Précis du Dr. des gens mod. deVEur., édit. Guillaumin, i'' cdit., Ib(i4, f; i5, l. I, p. lo'2 et suiv. ; voir aussi Libr. citât., g 39, t. x, p. 13G. \\ \\ F.

^ Voir Ki.iJi'.KR, Droit des gens moderne de riîvrupc, édil. Guillaumin, 1801, g nictlanotea, |i. 170. P. P. F.

•''Dig., lili. V, lit. 1,1. 76. P. P. F.