LIVRE II, CIlAriTRE V

«ce que les suffrages de la inajorilé ont décidé, doit avoir heu; » et que « ce que les voix les plus nombreuses ont décrété, doit avoir tout son effet » (lib. VII). « La décision 'prise par la pluralité est souveraine, » dit Aristote {PolU., lib. IV, cap. viii; lib. VI, cap. ii). «Qu'on s'en tienne à ce ([ue la majorité aura décidé, » ditQuintc- Gurce (lib. X). Suivant Prudence, « une assemblée réduite à peu de personnes ne représente plus la patrie, et ne constitue plus un sénat • ; » puis il ajoute : « que la voix inférieure de la minorité cède, et que le petit nombre se taise..) Il est dit dans Xénoplion, qu'il faut «se ronformer en toutes choses à l'avis qui a prévalu 2. „

Pom,,onius.... iJij:., De re judicatd(a; ; cl ce qui sera dit plu^bas, livre III, ri.ap. xx.jî 1, ainsi (|uc ce qii'Amhroise dit d'analopuc aux paroles de Prudence, dans sa lettre contre Symnia(iue. Grotius.

' Pour (lu-uiic volonté soit réputée celle de tout le corps, il est nécessaire (lu'ellc soit ^.'énérale, ou, du moins, que tous les citovcns aient été appelés.! concourir:! la manifeslation commune ; qu'aucun'nait été exclu « Une exclusion lonnclle romprait, en enet, la çénéralité », suivant la l.aroic de .1. .1. Rousseau {Conlral social, liv. II, chap. 11, note 1\ Si. de l'aveu de Grotius, un petit nombre dépens ne représententjias l'État, n'est-ce pas le cas de dire, avec Monlcsquieu, que « tous les ciloyens doivent avoir droit de donner leur voix... excepté ceux qui sont dans un tel étal de ba.sscsse, qu'ils sont réputés n'avoir point de volonté propre »{Lsprh drs Lois, liv. XI, cha|.. vi). Ce à ([uoi tous les membres de la société ont intérêt doit cire administré par tous en commun (Pltfe.x- BORF, Dr. delà i\al., liv VII, cliap. y, ^ 4). p. p. p

2 « Dans la conduite ordinaire de l'État, dit Vattel, le sentiment de la pluralité doit passer sans contredit |.our celui de la Nation entière » (édit. Guiliaumin, 18GJ, t. I, p. 165). Cette proposition a été enseignée par tous les publicisles. et Grotius la consacre dans son immortel ouvrage. « Par cela seul, dit Hobbes, (|uc plusieurs personnes se sont assemblées pour former un Étal, elles sont censées s'être engagées à en passer par ce qui serait résolu à la pluralité des voix (De cire. cap. vu, ? 5). « Il faut, dit PulTcndorf, que les sulTiagns du jdus grand nombre soient réputés la volonté de tous, étant rare qu'un grand nombre de personnes se trouvent du même avis... Chacun est tenu par une loigé-

(n) DigesL, iil). XLIl, lit. I, De je./i/f/ic. . . 1. 3C et 39. P. 1>. V. '

XYllL. — Que si les voix, sont égales, il n'y aura rien de- fait, parce qu'il n'y a pas assez de poids pour produire le changement proposé. Aussi, dès qu'il y a partage dans les suiïrages, l'accusé est-il censé absous (*). Les Grecs appellent cela : le caillou de Minerve ', en souvenir de la lable d'Oreste. Eschyle en parle dans sa tragédie des Furies, et Euripide; dans celles d'Oreste et d'Electre (**j. C'est par la même raison, (jue celui qui est en possession d'un chose, y est maintenu '■^, comme l'a fort bien remarqué l'auteur des Problèmes attribués à Aristote (Sect. xxix). Dans une controverse de Séncque il y a : « Un juge condanme, l'autre absoiit : que dans cette diversité d'opinions, hi i)lus favorable l'emporte ("*) ! )) 11 en est ici comme dans les raisonnements

nérale du ilmit n.Uurcl de se conrnrmcr à ce ipii est avantageux au (oui dont il fait partie » (Dr. de la Aat., liv. Vil, cliap. v, jJ 7; liv. V|l, chap. II, g 15. Voiraussi Rodin, De Hepnbl., lib. 111, cap. iv; J.-J. llous- SEAU, Conlr. soc, liv. I, chap. v, ji 17). P. P. F.

(*) Loi Inler parcs.. , Uigosl., De re judicald... (a); voyez ce que dit Julien (5), sur Eusébia (c). (G.)

' Orestc plaidait sa cause devant l'Aréopage. 11 r.vaitlué sa mère Clytemnestre, pour venger son père Againemnou qu'elle avait assassiné. Les juges qui opinaient pour le condiimncr allaient l'emporter, faute d'une voix. Minerve se [irésenta au suffrage, et déposa son caillou du côté de ceux qui voulaient absoudre. Les voi.x étant devenues égales, l'opinion la plus favorable eut le dessus, et Oreste écbajipa au supplice. Gronovius, à qui nous empruntons cette note, fait observer que les juges condamnaient avec des cailloux noirs, et absolvaient avec des cailloux blancs.

(") Et dans Iphigcnic en Tauride. Il parle ainsi dans l'Electre : « Que ce soit dans l'avenir une loi pour tous, que le partage des juges soit la victoire de l'accusé. » Groti'js.

2 Y est maintenu dans ce cas-là. (BARBEvnAC.)

(***) Sénèque dit dans ses Controverses : « Un pouvoir n'est pas odieux, lorsque c'est par la miséricorde qu'il triomphe. » Même chez les

(n) Digext., lib. XLII, lit. I, De rejudical... I. 38, prine. 1'. P. F. (6| L'omperciir Julien. • (B.)