LIVRE II, CHAPITRE V

dialectiques, où la conclusion suit la plus iaible partie.

XIX. — Mais ici se présente la question relative aux opinions qu'il faut réunir ou séparer. A en juger par le droit naturel pur, c'est-à-dire s'il n'y a aucune convention ou loi qui en ordonne autnïinent, il semble qu'on doive distinguer entre les opinions qui dillèrent pour le tout, et celles dont l'une renferme une partie de l'autre. Les dernières doivent être réunies en ce qu'elles ont de comnmn (*) ; il n'en est pas de même des premières.

Ili'l)rcux, on coiisidérnit comme non avenue l'ojiinion de ceux qui con- (liiiiin:iienl, loiS(|u'ulle ne rcmitorliiil que d'une voix. C'est ainsi que le l'nia(iliri\slc eliaidcen exiilique le |)assagc dcjà cité de rLxodc(cap. xxiir). Moïse de Kolzi donne la même explication {Prœcepl. juhenl., xcviii, et rctanl. cxcv). Grotius.

(') Aussi les scnaiclirs devaient-ils diviser leur o|iinioii, lorsqu'elle embrassait jdusieurs chefs en même lem|is, ainsi que le lémoij^ne Ascaniiis, à propos de la Milonienne «Apres ([u'on eut exposé en pemierlieu, ditCicérou {i:pis(. ad favii'iarcs, lili. I, Kpist. II), l'opinion de Bibulus qui voulait trois députes pour le rétablissement du roi; celle d'Uortensius, (jui |)roposait de vous en charger sans armée ; et celle de Volcatius, (|ui voulait qu'on choisit Pompée; on demanda (jue l'opinion de IJibulus fut considérée sous deux aspects {a, : l'un qui regardait la religion; et comme elle ne so\ilfrait jiuint d'objection <le ce côté-là, tout le monde y consentit A l'égard des trois députes, la plupart se déclarèrent pour tout autre parti... » (/;) « Ce qui se fait souvent au Sénat, doitsc faire aussi, ce me semble, dans la pliilosnpliie, dit Smcquc (Epist. XXI). Quelqu'un ouvre t-il un avis ([ue je goûte en partie : je lui demande de le diviser, et je l'adopte quant au jioint que j'approuve. » Le même philosophe dit dans son livre De la vie heureuse (cap. ui) : « J'ai droit aussi de [larler pour mon comiite. Ainsi, je serai de l'opinion de tel, j'exigerai que tel autre divi^e la sienne... n Pline menlioiine aussi cette coutume (lib. VIII, Kpi^'l- XiVj. Grotius.

{a) l^uisrjiie les (ijiiiiioiis élaienl (ibscurcs nu ccimplexes, non-suiilenieiil les consuls, iii;iis cliaque sénateur av.iii droit do dciuaudi.r qu'elles fussent divi- .sécs, c'est-à-dire réiluitcs ù différents chefs. Festus ntnis apprend qu'on abus.iit souvent de ce droit, pour prolonger les discussions, lorsqu'on avait intérêt à retarder le décret. l>. p. p.

(I>) Lettres de Cicéron. tiaduiles p:ir l'aKhc l'révost., édit. iSOJ, Paiis, t. I, p. H ut suiv. p. p. y\

536 LE DROIT DE LA GUERIir, ET DE LA PAIX.

Ainsi ceux qui condamnent à vingl, cl ceux qui condamnent à dix, doivent être réunis pour dix contre l'opi-. nion qui absout'. Mais ceux (jui punissent de mort un accusé, et ceux qui le relèj^ucnt, ne seront pas réunis, parce que ce sont des partis dilVérents, et «pio dans la peine de mort ne se trouve pas comprise celle de In rolégation. Quant à ceux qui absolvent, ils ne seront pas non plus réunis à ceux qui veulent reléj^uér; car encore que les uns et les autres soient d'accord pour ne pas. condamner l'accusé à mort, ce n'est pas ce cpie porto leur avis : c'est seulement une consé(pience cpii s'en lire, et celui qui condamne à la reléj^ation n'absout pas. Aussi pareille cbosc étant arrivée dans le Sénat, IMine'^ remarqua-t-il avec raison (pie les avis étaient si dilVércnls, qu'on pouvait dire qu'il y on avait autant <|ue de lélcs, et qu'il importait peu (pi'ils désapitrouvassenl tous la même cbose, puisque pas un ne se trouvait du luàixw sentiment pour l'approuver (lib. VIll, Episi. ad /Irw/oncm). Polybc (*) relève la fraude commise par le préteur Postumius en recueillant les avis, lor^(pi'il réunit les voix de ceux qui voulaient condamner les prisonniers grecs, et de ceux ([ui voulaient (pi'on les retint seulement pour quelque temps, contre l'opinion de ceux qui voulaient les absoudre [Excerpi. Lcgal.). Il y a une question de cette nature dans Aulu-(}elle (lib. IX), et dans Curius Fortunatianus^ (ûi loco do ijuanlU. compa-. rat.), ainsi (jue dans Quintilien, le père {Conlrovcrs. GCGLXv), où se trouvent ces paroles : « Vous laites maintenant ouvertement plusieurs avis d'une seule opinion.

' Le mol a fjioudre n'est pas employé ici dans le sens jiii-i(li(iue (pi lui est aUribué par la science du droit criminel contemporain.

a Pline le Jeune. l'-'P. 1^

(*J Voyci à ce sujet li'S notes de Fulvius. Grotius.

« Le Rhéteur. (B.)

LIVFIE II, GHAriTRE V. 537

et vous amoindrissez en la divisant cette masse de voix qui, compacte, pourrait nuire. Deux juges prononcent l'exil, deux rinlaniie. Voulez-vous que je les réunisse, eux f|ui se sont divisés? »

XX. — 11 faut ajouter aussi que si quelques-uns pour j cause d'absence, ou pour tout autre empèclieinent, ne

J peuvent exercer Imir droit de sullVage, ce droit accroît

1" pendant ce temps à ceux qui sont présents. C'est ce qui I . est exprimé par Sénè([ue dans une controverse (*) : ; « Suiii)osc, rlit-il, que tu es un esclave commun : tu ser-

I viras le. maître cpii se trouve présent (**) » (lib. 111).

1 XXI. — L'ordiH! naturel (***) entre associés est que cha-

1 cun premu; place selon le temps fie son entrée dans la

I société'. C'est ainsi (prenire l'rères on observe cet or-

(*) Litir.llF, C-ontrov. XIX. Grotius.

l (**) Un coi|is |iciil iniiine tilre réiliiil à mie seule |)ersoniie. Voir:

j l siciil... Dij;., iiuod cujiisanniiue miircrsilalis nomine (a;... Voyez

1 à rc sujet \Vesi'iiil)ee. Ajoutez lii I. rcscriplutn,... Dig., He pactis (b).

\ Zasics, in Paralill. Dij;. De pacfis. ISautole, m l. I, ^,3, De ulbo scri-

:^ bcndo c}. Uoerius, Dccis. l, n. 4. Anl Fabf.u, Cod.Sabaudic, lil). I ,

5 lit. il, (léliiiit. 'lO. Hi;i.\KiiNG, lib. I, clnss. V., c. 8. Souvent néaumoins

' les lois loiiiieul exception ;i cette lè^'ie, iiussi bien qu'à celle (Je l.i plura-

lité lies suiïra^'cs : comme (piand elles veulent que les deux tiers des i incmliics de l'assemldce s'y trouvent (? nulli... D\^.,ilict(> tilnlo : quod

1 ctijiH'Cnm'iuc nnircrsitdtis nomi/if; ..1 nominalioiunii... Coil de Dc-

cnrinnihns) (d). Ou (juand elles iiermettent aux absents d'établir quel- ! qu'un d'entre les présents |ioiir tenir leur place, ou de donner leur

; suflrage par procureur :('.. xj quisjnsio.. De l'.leclione... in VI) (e).

j Grotius

! ("'jSur les préséances, voyez, si cela vous plait, M. Anton. îNatta,

\ Consil. l)C, n 22, el Conail, DCLXXVIK, n. iil Mari. NVacher,

;, Consil. Cicsar. in cnnirnversid saxonicd. Grotius.

i ' « Pour ce qui est du rang entre les membres d'un même corps,

] (n) nit/csl.,\\U. III, lit. IV, 1.7. I'. 1'. !•■

1 (i) Uigesl.,\\U. 11, lit. \l\, Pc pactis, \. 10. I'. P. I-.

i (c) Dirjeal.^hh. \., IM. \\\, De albn scribcndn . P. I>. F.

j ((/; Cnd., lil). X, lil. XXXI, De decwionihus, etc., 1. XLVI. P. P. F.

'e] Décrétai, in VI, liti. I, lit. VI, De eleclione, etc., cap. XLVi. (B.)

dre : celui' qui est né le premier précède les autres, el ainsi de suite, abstraction laite de toutes autres qualitéa. « Les frères, en effet, sont égaux, dit Arislote, et il n'y a de distinction entre eux (pie celle de l'âge. » Théodoso et Valens s'expriment ainsi dans leur conslitulion sur le rang à observer entre les consuls : « Entre personnes rovètues de la même dignité, (jui doit ])asser le premier, si ce n'est celui qui le premier a été jugé digne de cette dignité (*)? » (/. 1, Cod. Ucconsul; '... l)ujcst.J)c alb. , scribcnd.) '^. L'usage a été anciennement mis en vigueur dans la société des rois et des i)euples chrétiens, que ceux ([ui avaient les premiers embrassé le christianisme passeraient avant les autres dans les conciles (") où se traitaient les affaires de la chrétienté.

XXIL — 11 faut cependant ajouter que toutes les l'ois qu'une société est fondée sur une chose ù la(iuelle tous les membres n'ont pas également part; connue, pur

l'ordre naturel est que chacun prenne place scion le temps de sa réception, » dit IJarbeyrac. De Courlin recourt également à une paraphrase: « Quant au rang, dit-il, que doivent naturellement occuper ceux qui forment quelque société ensemble, il se doit régler, etc .. » P. P. F.

(*} Ajoutez la /. omnes..., Cod , Ut diynilalum ordo scrvctur (a); l. scmper..., Dig. De jure immunilalis (b). .; L.ull., Cod. de lyronihus (c). . P. P. V. '

* Cod.. lil) XII. tit. III. P. P. F.

^ Uigcst., Mb. L, tit. m. P.P. F.

(**) Joan. FiCE. Cons. Latino LXXVil, n. 10. Affliclus, Décit. Aeapol. 1, n. 8. Hartol. m LA. Diij., de Albo scribendo. Innocent, m c. Tua... De ivnjnrilate et obediehtiâ. Ant. Tessaurus, I, qu.rst. for. XLVIII, n. .j. Tii)crius Decianus, Jfcsp. XIX, n. 18;i, et seq. Innocent. Butr. Félin, in cSlatiiimui!. dict lit. deviajohl. l\aU\. in Dccernimus, in'l Notabil^ c. De sacroxancti.'; F.ccles. Mais voyez surtout Aenéas Sylvius, dans l'histoire du Concile de Uàle. GnoTius.

(a) Cod., lib.iXll, lit. VIII, l. 5. I'. T. F.

(b) Di'jesl., lib. I,, lit. VI, De jure immunilatis, 1. 5.