LE DU

illon neutre et te autre façon la détermi natif tre a aujourd'l tmerce ennem iB ennemis ; il voir attribuer de navires pOE 'efuge pour les

belligérants q ireint que poss l'attribution ei ndisee c'a pas : des biens peu tations, réagir I plus, les marc I à bord des de iera donc enco ndra la notion is des États noi igleterre conse !!^onsulat de la ire, neutre au ictère ennemi tortée.

e système fran

ennemi ou ne icipes abstraiti es. Est navire emi ; est mar t le propriétai

DU CARACTàRG HOSTILE 125

ractère eonemi dépend, en principe, de !a nationaliti eonemie.

Le système anglais est beaucoup plua compliqué. Il n'i cure des principes abstraits ; il ne se soucie que des réali tés, c'est-à-dire de l'adaptation des moyens de guerre ai but de la guerre. La nationalité des navires, la nationalit des propriétaires de marchandises ne seront pas toujour l'élément décisif du caractère ennemi ou neutre. Ilimporte avant tout, d'atteindre navires ou biens qui, unis par quel que lien à l'ennemi, servent ses intérêts, lui fournissent de ressources, l'aident à soutenir la lutte. Ces navires et ce: biens seront donc ennemis en dépit de leur nationalit neutre ou de la nationalité neutre de leurs propriétaires Analysant les diverses hypothèses, passant en revue le diverses situations dans lesquelles transports et commerc utiles à l'ennemi peuventëtre confondus avec la fortune d' l'ennemi, tes doctrines anglaises épargnent parfois ce qu appartient à des sujets de l'ennemi; plus souvent elle frappent ce qui appartient à des sujets neutres. La natio nalité n'est pour elles ni sans intérêt, ni sans conséquen ces. Mais, loin d'être toujours l'élément décisif, il a'ei faut qu'elle soit même l'élément prépondérant. Le domi elle des propriétaires, l'origine des biens, l'emploi de navires et le rôle des marchandises sont autant de cir constances qui sont prises en considération, impriment I caractère hostile et décident de la capture.

W. — Il convient d'examiner de près, de reprendre ei détail les règles qui concernent soit les navires, soit le biens qu'ils transportent. Pour mesurer la portée de divergences qui séparent les systèmes adoptés des deu côtés du détroit, dans l'étude de chacune des question