DROITS ST DEVOIRS DBS È

gleterre, par les Etats-Unis, par le cune des trois interprétations n'est donne un sens net et précis à l'exp de WMbington.

D'après les Américains, la dilige tre doit ■ être proportionnée aux ci portance des résultats de la néglig' glais : 0 La diligence due par un degré de vigilance dont le gouvern pour un objet donné. Ce degré, Ion par un usage international ou pa être déduit de la nature de l'oblig.

ces considérations de justice, d'équ sur lesquelles est fondé le droit def très déclarèrent que la diligence di par les gouvernements neutres en risques auxquels chacun des bell exposé par suite d'un manquement plir les obligations deneutralité (1)

Comme l'observe justement Law ner un sens raisonnable à l'exprès par un Etat, il faut l'interpréter tous les Etats des devoirs identiqui vis-à-vis de tous les belligérants ; ii relations internationales, un critérii bonus paterfa-tnilias dans les affair rium n'est pas difliclle à découvrir ; l'Etat neutre la même vigilance à i neutralité qu'à pourvoir à ses prop

(1)SSS8, p. 53gBtiuiv.

454 LE DROIT DE LA aUEHRB UARITIHB

manière de protéger les intérêts de son trésor qui peut s'appliquer sans peine à prévenir l'armement ou la sortie illicite de navires en rupture de neutralité. • Dans neut cas sur dix, dit Lawrence, les tentatives de se servir du territoire neutre dans un but de guerre ont trait à l'usage des côtes, à des navires, à des questions maritimes. On en peut dire autant de la contrebande, qui est la violation de la loi municipale qui ressemble le plua, par son caractère et son modo d'opérer, aux violations ordinaires de neutralité telles que l'équipement secret d'expéditions et de croiseurs ou l'augmentation sous main de leur puissance de combat. Là se trouve la mesure que nous cberchons. La nature et le degré de diligence qu'un gouvernement fort et prudent emploierait à réprimer la contrebande doivent être mis en œuvre par les Etats neutres pour remplir les obligations de leur neutralité ( I]. d

L'interprétation proposée par Lawrence constitue une solution recommandable de la difGculté soulevée par l'expression due diligence ; elle donne une mesure équitable de la manière dont les Etats neutres doivent accomplir leurs devoirs. Elle est conforme au principe de justice d'après lequel on ne saurait être responsable que de ce que l'on peut faire ou empêcher. Mais elle n'éclaircit qu'une partie de la question ; reste à préciser dans quels cas l'Etat neutre est tenu de s'opposer à la construction sur son territoire, au départ de ses ports, de vaisseaux destinés aux belligérants.

328. — Admettre la doctrine américaine, c'est condamner l'Etat neutre, désireux d'éviter toute querelle, à inter-

(1j s S59, p. !>38et luiv.

DROITS ET DEVOIRS Dl

dire , durant la guerre , toute coni navires à vapeur commandés p; pas un de ces navires quinepui ment de guerre et soupçonné de belligérants. C'est donc porter dustrie des constructions naval imposer à la neutralité de trop I Unis eux-mêmes reculent devan de leur doctrine ; ils se tienne peut être qu'une source d'incert fédéral et de récriminations d lésés.

A ne raisonner que d'après Hall, les conséquences de lanei dire c la sortie des eaux neutre commission d'un belligérant ou rant et capable d'infliger des | qu'il se trouve pourvu de tout qu'il n'en ait qu'une partie, s'il sufRsant pour le manoeuvrer < canons. « Si le navire semble, port, remplir ces conditions, le t les faits, induire une intentio départ de l'expédition. » D'un de guerre même armé est incor commerce. Les Américains le r le droit de le vendre jt un bellig peut vendre son vaisseau quand construire. » Il semble donc c peut être construit, armé et mut nécessaire à le conduire, et que,

4&6 LS DROIT DE LA OUBIIRE UARITIUE

n'ait pas reçu de commisBÏon, il peut quitter un port neutre, à destination déclarée d'un port belligérant, Bans qu'aucune infraction soit commise à la neutralité (1). » La pratique ayant toutefois démontré combien il est facile de commencer, presque au sortir des eaux neutres, une croisière eflîcaoe sur un navire parti, en apparence hors d'état d'entamer des hostilités immédiates, les principes ont paru insuffisants et l'on peut dire ■ qu'un usage international prohibant la construction et l'équipement de vaisseaux de guerre, au sens strict du terme, est en train de se former, mais que, quoiqu'il soit adopté par les puissances maritimes les plus importantes, il n'est pas assez ancien ni assez étendu pour être devenu obligatoire pour les nations qui n'y ont pas donné leur adhésion volontaire. >

Cet usage est raisonnable ; car, « si un vaisseau armé ne diffère pas, par sa nature, des autres articles de simple contrebande de guerre, il en diffère entièrement par la mesure dans laquelle il se rapproche d'un instrument complet d'attaque. L'addition de quelques hommes exercés à son équipage et de munitions qui peuvent être portées par un petit bâtiment cAtier l'adapte à un usage immédiat comme partie d'un toutorganisé dont il constitue l'élément le plus important. La même chose ne peut être dite d'aucun autre article de contrebande. On ne saurait attendre ni désirer que les nations belligérantes souffrent patiemment le dommage qui leur serait causé par la fourniture de vaisseaux armés à leurs ennemis comme pure contrebande de guerre (2). »