PREMIÈRE PARTIE

La première étape de notre long voyage sera de chercher la réponse à cette question : Quelle est l'importance relative de la classe des esclaves et de la classe des lites , — ces derniers dépendant jt;er5o?ine//e;?2(?;?/ du maître , dépendant non par les choses, le capital, le cheptel, le bétail, la terre qu'ils font valoir, mais directement par un lien de sujétion, de domination, pouvant ici, dans la mesure où il est nécessaire pour notre but particulier, être assimilés aux esclaves? Les esclaves et les lites sont-ils le nombre infime, l'exception? La société germanique est-elle essentiellement une société de libres, quelque chose comme une démocratie où la liberté et une certaine égalité de condition économique est la règle; l'esclavage, la sujétion de l'homme à l'homme l'exception? Une société où chacun étant également libre et ne trouvant à sa disposition d'autres forces de travail que les siennes propres et celles des siens ne peut guère s'élever, — en l'absence de tout capital accumulé et susceptible d'appropriation par les voies détournées et tortueuses des transactions commerciales et des mille ruses, formes déguisées de l'appropriation violente auxquelles donne lieu le développement du capital et du commerce — ne peut guère s'élever au-dessus de la condition commune et où la vie politique et sociale pivote ainsi toute entière sur un certain équilibre de forces individuelles, — non, comme cela pourrait être, sur la domination d'individus sur d'autres individus?

Ou bien, au contraire, la population esclave est-elle de beaucoup la plus considérable en nombre? Fait-elle possible, dus le principe, le développement excessif de certaines individualités supérieures, l'action organisatrice ou perturbatrice, dans le domaine de la vie commune, de la force ainsi renforcée, ainsi multipliée de l'individu et de ses manifestations diverses? Les hbres occupent-ils, dans l'ensemble de la vie nationale, la place d'une aristocratie commandante et dominante? Ne faudra-t-il pas distinguer

« LK DUOIT I)K l*UOI»RIKTK

liaiiMi Ir^ lilnes les puissants tti les libres <]u commun, el nous Jillrii(lr(!, <'ii(in, i\ voir la |)ré«'minoncc de faillie» premiers afTcrler d'une rerlaine faron la coinlilion juridique des seconds?

L.i (luestiori du nombre, de l'importance relative de la population esclave et lite, est grave. De la solution qu'on donne de celle qucslioiî di'pond l'idée qu'on doit se faire du droit franc tout eiili(!r public et priv»'*.

Coiniiiençons par dire que jusqu'ici, sauf Kiclihorn peut-être, les germanisants les plus illustres l'ont résolu dans un sens négatif. Tous, Waitz, Uolh, celui de tous que la nature de ses éludes a (lu amener à se poser la question d'une fa^on toute particulière : Inana Sterneg aboutissent à la conclusion que l'élément esclave a (lu être de lr(js faible importance en Germanie. Wailz, par exemple, nous dit expressément que même après l'invasion et rétablissement des Barbares sur le sol de l'Empire les grandes multitudes d'esclaves, de lites sont presque exclusivement le fait des provinces de la Neustrie. C'est sur la rive gauche du Rhin, au sud de la Somme, à l'orient de la Moselle, que l'on trouve les villcT d'esclaves. Dès qu'on est sur la rive droite du Rhin, l'importance particulière de cet élément de la population s'évanouit. Le voisinage des provinces romaines , par le continuel appel de forces humaines de la part de la population gallo-romaine n'a même pu d'après lui , qu'en réduire singulièrement le nombre. — Même déclaration de Inana Sterneg, qui ne fait guère sur ce point que reproduire telle quelle l'opinion de Waitz (p. 70).

La doctrine opposée ne manque cependant pas non plus de partisans : StaJin [Histoire du Wurtemberg, I, p. 204); Grimm; Baumstark [Urdeutsche Staatsalterthurner, t. I, p. 70, 108); surtout M. Dennam Ross, dans son livre : The early propertij among the Germans.

Nous nous rangerons résolument du côté de ces derniers.

Avec MM. Stalin, Baumstark et Ross, nous croyons fermement à la prépondérance dès le principe de l'élément esclave et lite. — D'où vient cette population? Est-ce une ancienne population indigène conquise et soumise? Doit-elle son existence à un dévelop-

DANS LA. SOCIETE FRANQUE ET EN GERMANIE. i)

pemeiil antérieur de la vie nationale, au terme duquel toute une catéfj^orie d'anciens libres se seraient retrouvés asservis par le jeu normal de la vie et des rapports économiques naissants? Peu importe. Le point important c'est la réalité de cette prépondérance numérique de l'élément esclave : c'est elle qu'il s'agit d'établir.

Une démonstration directe, irréfutable, au moyen de textes se rapportant directement à la question, une sorte de statistique coupant court à toute discussion , il n'y faut pas songer. Les éléments de l'une et l'autre font défaut.

Nous en sommes réduits à tourner autour du sujet. Examiner de près l'opinion contraire, peser les raisons sur lesquelles elle s'appuie, en dégager les tendances, en mettre à jour, s'il y a lieu, les contradictions internes; interroger les auteurs et les documents sur certains faits connexes dont pourrait nous venir un peu de lumière sur la question ; s'attacher de toutes façons à déduire un tel faisceau de vraisemblances qu'on puisse y voir une presque certitude; recourir enfin le plus possible au témoignage des textes : c'est la seule voie qui nous soit permise.

Voyons donc comment se présente dans les auteurs la thèse que nous rejetons de la faible importance de l'élément esclave.

D'abord Wailz, cet esprit si prudent et si souple : V. G. t. I, p. 163, 3*" éd. : « On ne saurait guère débattre avec quelque chance de succès la question du nombre des esclaves. Il n'est guère vraisemblable qu'ils aient été très nombreux. Ce qu'on ne pourrait en tout cas admettre, c'est que les esclaves et les lites réunis aient formé la grande masse de la population et que les libres aient été seulement une caste dominante, en nombre très restreint. Tous les documents contrediraient une telle opinion. » — Pour Waitz donc, les esclaves n'ont pas formé la grande masse de la population. Ont-ils été même seulement une fraction importante de la population? — <( Ce n'est guère vraisemblable, » En fait, Waitz rejette avec la même énergie la seconde opinion et la première. — Le point important pour nous est celui-ci : Waitz ne donne de sa répugnance aucune raison décisive. 11 se contente (note 3 de la page 163) de tourner en ridicule les arguments sur lesquels un des principaux partisans de la thèse contraire s'appuie et de faire observer qu'en tout cela on ne distingue pas assez entre les contrées de la rive droite et les contrées de la rive gauche.

L'opinion de Inana Sterneg n'est pas autre que celle de Waitz

fi i.K hKorr i»K \'ii*i\'H\M,

((). 70) : « A 1(1 fin (^^H invasions, les esclaves et les lilcs ne sont sûrement [)as en nrjmbro considt'irable. »

Kntre l'opinion de M. Inana et l'opinion do Wailz, n'y a-l-il ce- [)or)danl au fondaiHuinn dilTércnce? M. Inana immcdialemenl après ajoiito : « Ces doux classes d'hommes ne se rencontrent en nomhre propondùrant qu'autour des grands propriotaires, des rois, des princes, des optimales et aussi des églises et des couvents. » — Il est donc des cas où les deux classes de dépendants se rencontrent en nombre prépondérant. Le nombre d'esclaves existant n'est pas à peu près également réparti entre la masse de la population libre, mais exclusivement groupée autour de quelques grands. l\)ur Inana Slerneg comme pour VVaitz, il y a lieu de distinguer sous ce rapport entre la rive droite du Rhin et la rive gauche.

Remarquons-le toutefois; — le point est d'importance capitale : cette distinction n'a pas pour le premier la môme importance que pour le second. Il convient d'étendre à la rive droite et à la rive gauche le bénéfice de cet aveu grave que les esclaves et les liles se trouvent en nombre prépondérant autour des rois, des chefs, des grands et des grands propriétaires. Et cela non pas un long espace de temps après l'invasion , mais aussitôt l'invasion terminée. — Ces esclaves ne sont pas le prix de la conquête. Ils ne font pas partie des dépouilles du monde romain que les Barbares se sont appropriées. Ils sont venus de la Germanie avec leurs maîtres : rois, princes, optimales... Ils n'ont rien de commun avec ceux que la conquête a pu faire tomber en petit nombre entre les mains des chefs germains, ils n'ont rien de commun non plus avec ces libres tombés, à l'époque postérieure, de la liberté dans la servitude et dont se recruteraient surtout, d'après Waitz et Inana Slerneg lui-même, la classe des serfs du régime seigneurial proprement dit.

La doctrine de Wailz sur l'importance de l'élément esclave — hésitante chez lui — avec Inana Slerneg , fait un pas de plus vers la parfaite indécision. Pour Wailz il est « vraisemblable, que les esclaves n'ont pas formé une fraction importante de la population. » Chez Inana Slerneg, la même doctrine aboutit à dire (( que les esclaves sont en nombre prépondérant autour du roi, des princes , des optimales » ; en sorte que notre question de l'importance relative de l'élément esclave se ramène à celle-ci : Ces chefs, ces optimales, autour desquels se trouve groupée la

population servile, sont-ils eux-mêmes en nombre? forment-ils un élément prépondérant de l'État?

ii 11,

Comme il fallait s'y attendre, Waitz, Inana, Falbeck , nous répondent non.

La population germanique et franque se compose essentiellement de communautés de libres, de petites démocraties rurales, de communautés de village, au sein desquelles, bien que le champ soit ouvert pour le libre jeu de la vie économique, règne encore une certaine égalité de condition. Les grandes fortunes, la concentration de grandes ressources économiques dans les mômes mains sont l'exception. L'influence qu'elles peuvent avoir sur l'ensemble de la vie politique et sociale est nulle. La vie nationale est sous tous ses aspects (politique, économique) caractérisée par le libre développement du libre au sein de la petite association et de la grande. C'est seulement plus tard, bien longtemps après la conquête qu'on trouve les rapports renversés : ce qui caractérise l'ensemble de la vie nationale, c'est précisément l'influence prépondérante des forces individuelles, qui se sont soumis les anciennes forces libres. Voilà la thèse.

La tendance commune chez les écrivains de ce groupe, — consciente ou non , — c'est de reporter à une époque postérieure l'apparition de la grande propriété, des grandes fortunes, de l'aristocratie. Waitz, I, note 1, p. 283 : « Ce sont avant tout, les couvents, les évêchés, les cloîtres et les églises particulières qui ont accaparé la grande propriété foncière. Et même le fait s'est produit de préférence en Gaule. Ce n'est que plus tard et par un phénomène d'imitation qu'il s'est produit en Allemagne. La partie proprement indigène et nationale de la population, tout ce qui n'est pas cette création récente et d'ordre particulier, douée dès sa naissance d'une vitalité singulière : l'Église ne se distingue pas proprement, sous le rapport de la fortune et de l'influence sociale, delà masse de la population. »

Précisons sur ce point les doctrines de Waitz et de Inana. Nous verrons là comme tout à l'heure l'hésitation secrète des savants,

8 J-K PUOIT DK l'iCOIMdhTK

rincoliùrcnro dos doclridcs cl la conclusion qui tend à se dégager. — Y u-l-il là unr noblesse? n'y en a-l-il [las?

Sans doute, la force des choses contraint d'en admettre l'existence. Au sein de la société germanique, il y a une noblesse. On la rencontre chez les Mamans, cliez les Bavarois, chez les Thuringiens, chez les Saxons. Chez la plupart de ces peuples (Bavarois, Thuringicns, Saxons), elle est même un fait assez fort pour parvenir à l'exislenco juridique. — Mais cette noblesse n'est qu'un débris de ce qu'elle fut autrefois. — Mais il lui manque pour être une viM'itable noblesse, une aristocratie digne de ce nom, d'être plus considérable par le nombre, et de ne pas être déyà presque entièrement une aristocratie de fonctionnaires royaux. Chez les Francs môme il n'y a absolument pas trace de noblesse. Toutes les distinctions émanent du roi. Il y en a et il n'y en a pas. Il n'y en a pas, et cependant il y en a toujours eu*.

De même, M. Inana Sterneg, à la page 70 de son livre, nous dit : « La vie sociale du peuple allemand pivote donc, à la On des invasions et bien longtemps après, sur l'état intermédiaire si considérable des libres ordinaires, dispersés tout au large dans les pagi et les centaines, avec leur propriété restreinte d'étendue, mais indépendante. » A la page 64, c'est une déclaration tout autre : « Les nobles étaient chez toutes les peuplades germaniques en nombre très peu considérable. Mais joignant à l'influence que donne la propriété foncière la multitude des dépendaîits , ils avaient la même influence que s'ils eussent été très nombreux. »

La conclusion de tout cela , la voici : Il y a toujours eu au sein de la société germanique, une noblesse, une classe occupant une situation prépondérante, ayant des privilèges particuliers. La situation juridique de cette classe a pu, sous l'influence d'événements divers, subir une altération plus ou moins profonde; la prééminence de situation est restée. En fait, dans le domaine de la vie sociale et économique, sinon dans la réalité juridique qui est jusqu'à im certain point une fiction, — à travers les transformations

1 Waitz, t. I, p. 379, parlant de la nouvelle aristocratie qui succède à l'ancienne, antérieure à la grande invasion, s'oublie à dire : « Certainement, il se rencontre dans cette nouvelle aristocratie pas mal de représentants effectifs des anciennes familles nobles et dans la suite des temps pas mal d'entre eux doivent arriver à porter la tête aussi haut que leurs ancêtres le faisaient autrefois. »

DANS LA SOCIÉTÉ FRANQUE ET EN GERMANIE. î)

politiques, — par delà la conquête de la société par le pouvoir royal, une aristocratie a toujours subsisté, comme Tavoue M. Inana Sterneg, suppléant au faible nombre de ses membres par le grand nombre des dépendants et l'importance de la propriété foncière.

Pour les besoins de la cause, Waitz et I. Sterneg tendent inconsciemment à restreindre, à réduire le plus possible Timportance de cette noblesse, si l'on veut de cette classe douteuse, se recrutant à demi de fonctionnaires, à demi des membres appartenant aux anciennes familles, qui continue l'ancienne noblesse. La réalité résiste à la théorie et arrache aux auteurs d'imprudents aveux. Chez les Burgondes, Waitz, par exemple, signale, outre l'ancienne noblesse, l'action de principes de nature autre, ayant pour base la richesse, la considération, etc. (p. 370). Page 378, à propos des Francs, il nous parle d'un large cercle assez peu délimité, d'hommes considérables que mettent en évidence les fonctions qu'ils occupent, leur fortune ou toute autre particularité.

Partout donc, — c'est la conclusion que nous voulions mettre en lumière, — partout donc, dans la société germanique et à tous les moments, on constate l'existence d'une classe nettement distinguée de la masse de la population libre, d'une classe qui est au-dessus des libres du commun en fait, sinon en droit.

Peut-on concevoir cette noblesse, cette classe supérieure, sans la concevoir comme réalisant une supériorité de fortune? Et cette supériorité de situation va-t-elle sans l'existence d'un nombre considérable d'esclaves constituant le plus clair des forces sociales et économiques à sa disposition?

Ce n'est pas assez de dire comme Waitz et Inana Sterneg, d'une part , que « la vie nationale pivote toute entière sur la classe des libres du commun (Inana, p. 70), et d'autre part (p. 61), que ces nobles, quoique très peu considérables en nombre, par la grandeur des forces à leur service, par le nombre des dépendants, avaient la même influence que s'ils avaient été beaucoup. Ce n'est pas assez de faire , avec une égale force, des déclarations opposées. Il faut s'expliquer nettement et s'entendre sur l'importance respective de ces deux éléments : les libres du commun et l'aristocratie. — La vie sociale roule-t-elle sur la classe des libres? Le noyau de la population autour duquel gravite la vie politique sont-ce l'ensemble des petites communautés de libres ou — le

40 LK DROIT ni: I'KOI'KIÉTK

ror[)s do rviio riohlcsso, «lonl "i, j,.,u8 dit qu'elle peut plu- qu un ne serait tenl6 de le croire, à en juger par .son petit nombre?

Si c'est ce dernier; si, d'autre part, on ne peut d'aucune façon établir que l'existence de cette classe prééminente date de la conquête; si, au contraire, toutes les prohabilités (Waitz et Inana sont forcés de le reconnaître) sont en faveur de son ancienneté; si chez les nations où, comme chez les Francs, il n'existe pas propremont (1(* nobiesso, mais une catégorie d'hommes prééminents et l'eniporlant par la richesse et la considération sociale, cette aristocratie de fait comprend pour la plus grande part les membres d'une ancienne noblesse vaincue, soumise et absorbée par le pouvoir royal , — alors on est bien forcé d'avouer, comme une conséquence nalurcllc de rancienneté de cette classe, l'ancienneté et rimportance de notre c/assc d'esclaves.

Un premier résultat est donc atteint, — et ceci par le moyen môme des recherches de Waitz et de Inana Sterneg : une importance plus grande de l'élément aristocratique, et en même temps une importance plus grande reconnue à l'élément esclave. — Chez tous les peuples allemands, sous un nom ou sous un autre, avec des privilèges plus ou moins étendus, mais toujours dans une situation de fait, qui la met bien au-dessus des simples libres, se rencontre une aristocratie dont l'action et l'influence sur la vie nationale ne contribue pas moins (nous verrons plus tard qu'il faudrait dire plus), à caractériser celle-ci que l'action et l'influence des petites communautés égalitaires; et chez tous, l'esclave est la matière dont s'édifie la puissance économique et sociale de cette classe.

Mais tout ceci n'est qu'une demi-démonstration. Il nous faut reprendre par une autre voie rétablissement de nos conclusions : l'examen du mode de distribution de la population par toute l'Allemagne. Waitz et Inana Slerneg seront encore ici nos guides. Encore ici nous surprendrons la pensée de M. Inana lentement et sourdement en progrès sur celle de Waitz.

Pour Waitz, le mode typique d'établissement de la population, c'est l'établissement par dorf^ sous forme de villages. Autant de

ces petites communautés de libres dont il fait le fondement, le pivot de la vie nationale, autant de dur fer, de villages établis, de groupes unifiés d'habitation; — le (/o// assiette naturelle et immédiate de l'unité fondamentale sociale et politique des peuplades germaniques. Accord parfait de l'opinion de Wailz sur ce point avec son opinion sur les autres caractères essentiels de la vie germanique.

Le disciple, reprenant de plus près l'étude du problème, en arrive, lui, à des constatations ou des concessions qui compromettent la théorie : la forme primitive et typique de l'établissement germanique, ce n'est pas le dorf, ce serait plutôt Xeinzdhof, l'établissement isolé de l'individu. Entrons dans quelque détail.

« Dans quelques parties de l'Allemagne seulement, dit Wailz, t. I , p. U 4 : une partie de la Westphalie, les montagnes du sud, les cours [hofe] sont à l'état d'isolement et séparées, chacune avec ses champs cultivables et ses autres territoires. Mais ce n'est pas là un usage général propre aux époques plus anciennes, plus tard abandonné et remplacé par un autre. Cet usage d'isoler les unes des autres les habitations parait être une exception dans la pratique traditionnelle de chacune des peuplades et s'explique par des raisons particulières. »

La conclusion générale de Inana Sterneg est presque tout l'opposé : antériorité dans l'ordre du temps de l'établissement isolé sur l'établissement par f/o;/ (p. 41). « Les données que nous avons font partout vraisemblable l'existence ancienne du système de hof [ho f System) ou tout au moins d'un système poussé assez loin d'éparpillement des établissements. » — Dans une note (note 8, p. 41), M. Inana semble prendre à son compte, en la reproduisant sans commentaire, la conclusion de Schaman [Geschichte der niedersâchs volkes, p. 145), « que le système de l'établissement isolé paraît aux anciennes époques avoir dominé par toute l'étendue de la Saxe. » Môme conclusion particulière pour les Francs Saliens (p. 43) sur le territoire desquels domine le système de hof que l'on retrouve plus tard jusqu'en Normandie. — Même chez les Francs Ripuaires « où domine depuis un temps immémorial le système de dorf, où subsiste dans des groupes d'habitations — avec la pratique enracinée d'une certaine communauté agraire, d'un mélange des champs — ce qu'on pourrait considérer comme le prototype de l'ancien dorf allemand, » même là, dis-je, chez les Alamans,