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Le bâtonnier est recevable à se porter partie civile au nom de l'Ordre des Avocats (1).

Il s’agit là de collectivités qui ont un chef, un représentant. Il est alors tout naturel que celui-ci se fasse le porte parole de ceux qu’il commande ; mais il est des professions qui ne sont pas des corps constitués ; il en est qui n’ont pas de chefs hiérarchiques, et c'est à celleslà que nous voulons reconnaître le droit de réponse. On ne saurait — comme on l'a fait déjà —, nous opposer une décision du Tribunal de Toulouse, en date du 23 juillet 1881 (2) qui déclare que le clergé des paroisses n'étant ni un corps constitué, ni un être collectif créé el

reconnu par la loi, les curés, bien qu'ils en soient les

chefs au point de vue de la discipline ecclésiastique, ne

sauraient en être les représentants légaux.

Cette première partie du jugement vient confirmer au contraire notre thèse.

Il serait erroné d'en déduire que les membres du clergé, visés collectivement, sont désarmés ; il faut au contraire en conclure que, lorsqu'ils sont suffisamment désignés par une imputation collective, ils ont tous le droit individuellement, de répondre ou d'exercer l'action en diffamation.

De ce que le jugement de Toulouse décide que les curés — et c’est notre avis — sont irrecevables à intenter une action en diffamation au nom de leur

(4) Chambéry, 20 juillet 4872. D. 73, 2. 9.

(2) V. Courrier, Trib., 7 août 1881.

clergé, il ne faudrait pas conclure que ce droit doit être refusé à chacun des membres de ce clergé.

Enfin, on nous opposera la dernière partie de ce Jugement, qui déclare que les outrages ou injures adressées, soit à une profession soit à une classe entière de citoyens, ne peuvent donner lieu à aucune action en diffamation. En conséquence, décide le Tribunal, les membres du clergé d’une paroisse, alors qu'ils ne sont pas particulièrement atteints, ne peuvent poursuivre en Justice la réparation d'imputations diffamatoires prononcées contre le clergé en général.

Notre réponse est simple : nous pe de l’avis du Tribunal de Toulouse, et une imputation visant une

vaste collectivité ne saurait justifier une réponse ou une

action en diffamation. Mais, dès que l'insinuation ou l'affirmation comporte quelque détail, si vague soit-il, qui permet de limiter, soit territorialement, soit per- Sonnellement, soit de façon quelconque, le nombre des personnes désignées, toutes celles qui sont suffisamment atteintes peuvent exercer le droit de réponse.

Un arrêt de la Cour de Cassation vient — indirectement :l est vrai — mais réellement cependant, conforter notre thèse (1).

Il décide que l’article de journal qui renferme des imputations diffamatoires dirigées contre le clergé en

général, et appliquées spécialement par l’auteur au

(1) Cass., 13 nov. 1874. D. 15, 1. 281. 283.

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clergé d’un diocèse déterminé, rend une action en diffamation.— et par conséquent le droit de réponse — recevables.

Ce même arrêt déclare que l’évêque du diocèse peut valablement exercer cette action.

À notre sens, donc—et nous nous résumons — quand une collectivité est visée de façon à ce qu'un nombre relativement réduit de personnes soient suffisamment désigné, celles-ci peuvent — sauf exception — exercer ut singuli le droit de réponse.

Ce sera donc l’œuvre des Tribunaux de décider dans quels cas des individus auront été suffisamment désignés dans une imputation collective, pour pouvoir exiger l'insertion d'une réponse.

En général, les Tribunaux se montreront plus rigoureux pour les imputations qui atteindront les personnes qui, dans l'exercice de leur profession, ne sollicitent pas la critique.

Par contre, les Tribunaux n’admettront pas aussi facilement l'atteinte à la considération professionnelle, quand le plaignant appartiendra à l'une de ces professions qui font sans cesse appel au public, tels que les artistes ou les hommes politiques.

Tels sont les principes généraux dont devront s'ins-