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Il paraît superflu d'ajouter que la réponse doit avoir la jorme d’une réponse ; et cependant, cette observation n'est pas inutile.

Elle doit donc concerner les faits qui l'ont provoquée, et nous verrons, en étudiant les causes du refus d’insertion, qu'on ne saurait considérer comme « réponse » un article qui n'aurait aucun rapport avec la question, telle qu'elle a été posée.

Citons en passant, comme exemple typique, le cas d’un individu qui, nommé par un journal, dans une liste de jurés, avait exigé l'insertion d’une réponse dans

laquelle it avait glissé — d'ailleurs sans art — une réclame pour son commerce (1).

Ce seront toujours les Tribunaux qui auront mission d'apprécier si la réplique adressée au journal ou au périodique a vraiment le caractère d’une réponse et si, comme telle, elle doit être insérée.

Mais, la Jurisprudence se montre assez large pour la forme de la réponse, et celle-ci peut affecter des modalités variées, suivant les circonstances.

La personne qui exerce le droit de réponse étant seule juge de l'opportunité et du contenu de sa réponse, peut parfaitement exiger — au lieu de vaines considérations ou de développements oiseux __ l'insertion d’une partie de l'œuvre critiquée.

Ce fut le cas de l'affaire Dubout, dans laquelle l’auteur de Frédegonde demanda à la Revue des Deux Mondes qui avait longuement critiqué le quatrième acte de son œuvre, d'insérer purement et simplement cet acte en même place.

La Cour de Cassation a décidé que le texte officiel d'un discours peut être considéré comme une réponse à l’article qui en a fait la critique (2).

On comprend en effet fort bien qu’il ne puisse y avoir de meilleure réplique pour un auteur dont l’œuvre est attaquée, que de faire les lecteurs du journal, juges de

cette œuvre même.

(1) V. Rennes, 20 nov. 1889, G. P. 89, 2. 513 ; thèse Doré, p. 80. (2) Cass., 8 février 1850, D. 50, 1. 69.

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Il a été décidé qu’un candidat peut exiger l'insertion d'une lettre qui lui a été adressée par des électeurs, lettre dans laquelle ses principes sont exposés ef sa candidature recommandée, en réponse à un article où on lui prête des opinions qui ne sont pas siennes (1).

En résumé, la personne qui exerce le droit de réponse est libre d'employer les arguments qu'elle juge bons pour sa défense, pourvu qu’elle ne sorte pas du sujet, et ne parle que de la question, telle qu'elle a été posée.

(1) En ce sens : Cass., 19 nov. 1869, D. 70, 4. 142.