LE DROIP. DE RÉPONSE

Il faut d’ailleurs remarquer que, quand le droit de réponse sera exercé par trop tardivement, les Tribunaux décideront souvent qu'une insertion n'aurait aucune utilité ou serait inefficace.

Selon les cas, le demandeur recevra seulement des dommages-intérêts, ou sera purement el simplement débouté.

On peut, en effet, soutenir qu'une réplique arrivant plusieurs années après l'attaque, ne peut, à proprement parler, être considérée comme une réponse, mais plutôt comme la reprise d'une polémique ancienne.

d) Du DÉLAI DANS LEQUEL LA RÉPONSE DOIT ÊTRE INSÉRÉE

La réponse doit être insérée dans les trois jours.

Il est à remarquer que, là, le délai n'est pas franc : il faut donc compter le jour de la réceplion de la réponse. Ainsi, si la réponse esi arrivée le premier, elle devra être insérée le 3 du même mois, au plus tard,

Ce délai de trois jours ne s'applique, bien entendu, qu'aux journaux quotidiens ; pour les autres périodiques, journaux hebdomadaires, bi-hebdomadaires, mensuels ou bi-mensuels l'insertion devra être faite dans le plus prochain numéro.

Il s'en suit que, si l’un de ces périodiques recevait une réponse la veille ou l’avant-veille de sa publication, il ne pourrait pas reporter l'insertion de cette réponse