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Le droit de réponse comporte le droit de répliquer aux observations dont le journal a fait suivre sa réponse.
Il s’agit du cas — très fréquent — où, une réponse étant insérée, le journal la fait précéder ‘ou suivre de remarques désobligeantes pour son auteur, ou de commentaires qui en faussent le sens.
En pareil cas, l’auteur de la lettre, a le droit d'exercer à nouveau le droit de réponse et d’exiger l'insertion d'une nouvelle rectification, exactement par la même procédure et par les mêmes moyens que la première fois.
Ce n’est pas une simple tolérance dont jouit l'individu attaqué ; c'est un droit qu'il peut faire valoir.
(4) En ce sens : Cass., 17 mars 1838. D. Presse, 328-3°.
L'admission de ce droit semble autoriser d’interminables polémiques ; en réalité, il est difficile de l’éviter, et le dénigrement serait vraiment par trop facile, si les journaux ou périodiques, pouvaient impunément joindre aux lettres de réponse qui leur sont adressées, des commentaires inexacts ou des réflexions ironiques, qui pourraient parfaitement dénaturer le sens de la lettre de rectification.
Le moindre mot d'appréciation joint à la lettre donnera lieu à réponse.
S1 les journalistes veulent éviter de trop longues polémiques, ils n’ont qu’à insérer la lettre, telle quelle, sans commentaires ni réflexions. La discussion sera close ainsi.
De nombreuses décisions jurisprudentielles sont intervenues en cette matière, et toutes dans le même sens.
Nous citerons notamment un arrêt de la Cour de Cassation du 24 août 1832 (1) et un arrêt plus récent du 21 février 1889 (2), qui renferme cet « attendu » expli- Cités
« Attendu que le droit de réponse entraîne nécessairement le droit de répliquer aux observations qui peuvent accompagner une réponse régulièrement insérée ; que sil en était autrement, cette disposition de la loi serait illusoire, et l'intérêt de la défense auquel elle a eu pour
but de pourvoir, insuffisamment protégé ».
(4) D. Presse, 331.
(2) Cass., 21 février 1889. D. P. 89, 1. 189.
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La question est donc nettement résolue.
