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sidérations de fait et quelles raisons de droit ont servi à étayer cet arrêt.

Les appréciations souveraines de fait valent bien d'être notées et d'être soumises à une discussion quelque peu serrée ; M. Dubout n'avait pas négligé les insinuations perfides, lorsqu'il avait écrit d'une plume doucereuse et nonchalante : « Pas un instant je n'ai supposé que M. Lemaître ait voulu, comme l'ont insinué quelques médisants, se consoler sur l’œuvre d’un «jeune » de l'échec de La Bonne Hélène et de l’Ainée devant le Comité de la Comédie Française » ; n’était-ce pas tenter, comme le dit Brunetière, par le rappel de ces coïncidences, de faire de J. Lemaïître, une sorte de forban littéraire aux ressentiments et aux dépits inavouables ? ce fut à coup sûr, recourir de bien pitoyable façon à ce procédé qui consiste à nier en la forme l'affirmation conçue par l'esprit et proposée à l'adhésion ; c'était selon toute vraisemblance, attaquer indüment d’après la loi, le critique en son honneur, sa considération personnelle, son crédit près du public; aussi la Cour semble-t-elle avoir mis quelque complaisance à absoudre et à trouver «en tant que de besoin la malignité du passage susvisé... justifiée par la vivacité de l'attaque », dont elle relève plusieurs traits ; elle se montre sévère à M. Lemaïtre jusqu'à lui faire assez maladroitement la leçon, avec les propres termes de sa chronique, et indulgente à M. Dubout au point de n'avoir ni soupçonné dans les insinuations connues certaine forme de diffamation interdite à peine de sanctions pénales et a for-

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tiori de dommages-intérêts, ni retrouvé, en cette occasion, le souvenir de cette jurisprudence (1), établie précisément au sujet du droit de réponse, qu’en matière de diffamation la provocation n’a jamais été une excuse et que l'intention de nuire avérée chez l’auteur de la réponse est l’une des hypothèses bien caractérisées où une insertion n’est plus obligatoire pour le gérant d’un journal ou d’une revue périodique ; et pourtant soupçonner de partialité les opinions d’un critique n’est rien moins que d’imputer à un juge la prévarication, et il n’est pas de diffamation pire !

Les arguments de droit, conformes, pour partie, aux conclusions du substitut du procureur général, M. Brégeault (2), portent d'assez manifeste manière à faux : sur un moyen, il est contradictoire de déclarer le droit de réponse si absolu qu'il ne tolère aucune appréciation par le juge de l'intérêt des personnes désignées à en user (3) et sur le suivant de décider que le rapprochement en masse des opinions ne peut, en quoi que ce soit, nuire à la réputation de ces écrivains ou préjudicier aux journaux à la rédaction desquels ils sont attachés. (M. Dubout avait, dans sa réponse, rapproché en les groupant sous forme de tableaux synoptiques, les appréciations divergentes des principaux criliques sur sa

(1) Crim. rej., 19 juillet 1873; D., 77, 1, 67; 17 août 1883; S., 85, 1, 12; Gaz. Palais, 1885, 1, 297; D., 84, 1, 44; 18 novembre 1886; S., 86, 1, 495% D;87, 1,189;

(2) Voir Gaz. des Trib., 6 avril 1898.

(3) Voir supra, et Crim. cass., 12 juillet 1884; S., 85, 1, 397; D., 86,

LENS pièce ; mais qu'arriverait-il pour ces critiques s'ils prétendaient à leur tour exiger une réponse ? Il est embarrassant de décider, d'autant plus qu’il est toujours possible en matière littéraire de se défendre « par le contraste des appréciations et l'opposition des points de vue! »)

Pour une autre partie, sur le fait par un auteur de livrer une œuvre d’art à l'examen du public, et sur les conséquences qu'on en peut tirer, l'arrêt présente la thèse en ces termes: « S'il est manifeste, ainsi que le soutient Brunetière, que Dubout en faisant représenter une pièce de théâtre, et en conviant, dans les conditions d'usage, les critiques à assister à la première représentation, a lui-même sollicité l'examen de son œuvre dans la presse périodique, on ne saurait en induire qu’il ait entendu d'ores et déjà renoncer à l'exercice d’un droit qui ne prend naissance qu'au moment de la publication, et s’interdire, par avance, de répondre à un article dont il ne pouvait prévoir ni la nature, ni le caractère ; que si cette présomplion de renonciation à l'exercice d’un droit futur devait être admise pour l’auteur dramatique, elle devrait l'être également, et par identité de motifs, pour l'écrivain, pour l’orateur, pour le conférencier, pour le candidat à une fonction élective, pour l’homme politique, et généralement pour toute personne qui se produit en public; qu'il en résulterait que ceux-là mêmes qui sont le plus souvent nommés dans les journaux se trouveraient privés dans la plupart des cas du droit d'éclairer les lecteurs sur la portée de leurs actes; qu'une telle conséquence est

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manifestement contraire au but de la loi et qu'il ne saurait appartenir aux {ribunaux, chargés uniquement de l'appliquer, de limiter à certains cas un droit que le législateur a entendu faire général. » Mais à ouvrir aussi large la faculté de répondre, à laisser le champ libre aux protestations de ceux qui jugeraient le blâme trop sévère, comme à ceux qui se trouveraient mal loués, ou insuffisamment encensés, à ne pas souffrir dans la pratique des nuances ou des obstacles à l'exercice de cette faculté, n'est-ce pas préparer inconsciemment, fatalement, la conspiration du silence? (1) et ne serait-ce pas là, pour les auteurs et les dramaturges, une source de dangers beaucoup plus graves que ceux qu’ils peuvent avoir à redouter de la liberté de la critique? N'était-ce pas oublier cet avis exprimé par le Courrier Francais en 1845, à l'encontre d’un article de la Presse (3 décembre 1845, sans doute écrit par Emile de Girardin) : « La danseuse produitsa jambe au public, de même fait le journaliste de sa critique; c’est le public qui juge si la critique est juste, et si la jambe est bien faite. Que la danseuse fasse dire partout ailleurs que le journaliste qui lui dénie la beauté est difforme lui-même! Permis à elle, quoique le droit ne soit pas égal... Le droit du talion est banni de nos lois! » N’était-ce pas surtout créer aux journalistes, chroniqueurs et revuistes, pareille situation embar-

(1) A moins d’avoir recours à l'expédient, proposé par M. Grellet- Dumazeau, et qui consisterait à exiger une renonciation expresse au droit de réponse de tout auteur désireux d'obtenir une critique de son œuvre.

rassée qu'à Figara, dans le Journal des Débats (1), lorsqu'il est obligé de rendre compte de l'arrêt : « La Cour de Paris — peut-on la nommer? — vient de rendre, sur la plainte d’un auteur dramatique — qu'il serait dangereux de désigner plus clairement — un arrêt qui condamne le directeur d’une revue — dont nous ne donnons pas le litre — pour refus d'insertion d’une réponse faite par cet auteur à un article de critique relatif à une certaine pièce de théâtre qu'il aurait fait représenter quelque part. On ne saurait prendre trop de précaution, ni user de termes trop généraux et trop abstraits pour parler de l'affaire sur laquelle cette haute juridiction vient de statuer. Encore n’est-on pas assuré d’être à l'abri des rigueurs de la loi et des arrêts de la justice. Pourrions-nous jurer, en effet, que nous n’avons désigné personne, que les parties en cause ne se reconnaîtront pas, et qu'il sera impossible à nos lecteurs de deviner de qui il s’agit? »

L'humour, le bon sens et la raison de cet « au jour le jour » étaient de bonne inspiration; devant la Cour de Cassation il en fut question à l'appui du pourvoi soutenu par M. Pierre Dareste pour le compte de M. Brunetière et de la Revue des Deux- Mondes ; le rapport fut confié devant la Chambre criminelle à M. le conseiller de Larouverade (2). L'intérêt des tiers étrangers au débat, mais nommés dans la réponse, ne paraît pas au rapporteur justi-

() Numéro du 7 avril 1898.

(2) Gaz. du Pal., 1998, 2, 81; Gaz. des Trib., 24 juin 1898.

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fier une fin de non-recevoir à la requête d'insertion de la réponse. En vérité, les raisonnements, les dires plutôt, se heurteront toujours sur ce point imprécis, indémontré, également vraisemblable de part et d'autre, aussi longtemps qu’'existera ce sentiment humain, banal, traditionnel, de susceptibilité, de souci du « qu’en dira-t-on » chez les auteurs discutés, sentiment traduit par le vers classique : «il me suffit de voir que d’autres en font cas! » M. de Larouverade ayant rappelé l’insistance et l’inutilité des attaques dirigées par le duc de Broglie contre l’article 11, au cours de la discussion de la loi du 25 mars 1822, concluait ainsi: « Et le droit de réponse entre dans la loi. Cela n’a pas empêché, semble-t-il, « le quatrième pouvoir » de faire son chemin dans le monde ».

M. Dareste, dans une démonstration très pénétrante, fait sentir la distance qui sépare le cas en litige des prévisions de la loi de 1881, et le danger qui résulte des critiques et réponses et répliques successives, pouvant atteindre le double de létendue de la précédente: c’est le risque d’une perpétuelle controverse et M. Dareste use d’une comparaison vraiment impressionnante : « Rappelez-vous les grains de blé de l’échiquier : cela mène rapidement très loin ». Le conseiller rapporteur avait combattu très nettement le premier moyen du pourvoi, à savoir : l'inexistence du droit de réponse en matière de critique purement littéraire ou artistique, et il avait invoqué en sa faveur les propos elliptiques et captieux tenus par M. de Peyronnet à la Chambre des Pairs le 4