CHAPITRE III

L'incompatibilité juridique de la critique d’art

et du droit de réponse

L'un des motifs de l'arrêt de 1898, sur la généralité d'application de la loi, étend cette généralité « aux diverses publications périodiques » c’est-à-dire aux revues comme aux journaux; il est certain que si la revue est moins prompte que le journal quotidien, elle est par contre, plus pesante ; il y a donc compensation avait dit M° Gondinet devant le Tribunal correctionnel de la Seine; F. Brunetière avait au contraire cherché à faire saillir la différence et à faire reconnaître une distinction entre la revue et le journal, certaine périodicité étant mise à part; celuici contient toute une série de rubriques, faits divers, informations de l'étranger, bulletin judiciaire, cote de la Bourse, échos des sports, etc., inconnues à celle-là, accoutumée plutôt à ne se servir de l’actua-

lité que comme d’un prétexte ou d’une occasion d'en sortir. Tout n’est point là aussi paradoxal que cer- {ain arrêtiste (1) est disposé à le dire; ce n'est faire que sous un angle la théorie de la revue, que de la distinguer d'un ouvrage de bibliothèque paraissant par livraison et de la rapprocher du journal; aucune difficulté n'existe vraiment, soit quant à l'individualité propre des numéros susceptibles d'achat isolé, soit quant à la durée indéterminée, au but général et à l'unité de direction, autant de caractères qui rapprochent la revue du journal et l'opposent à l’ouvrage de librairie divisé en plusieurs livraisons; mais il y a un autre aspect, d'ordre pratique, sur lequel la Cour de Cassation n’a pas entendu s'arrêter et qui lui avait été signalé : c’est la faculté, concédée par la loi ou la jurisprudence, d'insérer gratuitement dans une revue, quasi sans contrôle, une longue réponse à une critique mordante ou bien le texte d'une œuvre mort-née, afin de forcer ou de retenir l'attention du public; cetle faculté ne risque-t-elle pas d'être une tentation pour «tous les médiocres, tous les ratés, les décadents, les impressionnistes, les refusés des salons, les incompris de la littérature et les bohêmes de la politique (2)». C'est un danger redoutable et qui frappe spécialement les publications périodiques ; par rapport à elles, l’auteur d’un livre jouit d’un privilège, car il ne court pas le risque d’être contraint à publier un supplément,

(1) J. APPLETON. Note 1, D, 1899, 1, 289.

(2) P. DARESTE. Loc. cit., p. 40.

pas plus que l’auteur d'un discours n’est obligé d'attendre au pied de la tribune pour entendre la réplique de son adversaire ; cette sanction échappe aux catégories pénales, qui permet d’empiéter moyennant argent, sur les colonnes souvent disputées et mesurées, et sur la propriété de la revue ou du journal : « droit pour le premier venu, qui se sera fait imprimer n'importe où, d’être chez moi, plus maître que moi-même (1) ». Il était excessif, à coup sûr, de la part de M. Brunetière, de discuter l’application à la Revue des Deux-Mondes, en matièré de droit de réponse, des dispositions propres à la presse quotidienne, comme il était excessif aussi de: n’admettre que le jeu de celles gouvernant le livre et la librairie, parce qu'on ne pouvait assimiler la revue à un livre, d’ailleurs collectif, fragmentaire et périodique. Mais si l'argumentation de M. Brunetière ne pouvait prévaloir, reconnaissons qu'elle n’a pas été inutile, car elle a signalé le danger d’accaparement, et dans une certaine mesure l’article 13 a été modifié heureusement sur ce point : nous avons vu, en effet, que la loi du 29 septembre 1919 avait réduit la longueur de la réponse et fixé un maximum.

Sur un autre point, de détail plus encore, les chicanes s'étaient essayées ; elles ne touchent guère le fond du débat : l’un des griefs de M. Dubout avait été de trouver censurée et maltraitée, dans la critique de J. Lemaître, une partie de son œuvre, qui supprimée dès la répétition générale, n'avait à aucun

(1) BRUNETIÈRE. Loc. cit., p. 459.

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instant appartenu au public; par là, il mettait en. cause un procédé de critique qui ne devrait pas compter, mais qui produit un « dommage probablement considérable », comme a dit J. Lemaitre luimême, après la chute et dans la préface de son Mariage Blanc : « vraiment, cela ne saurait compter en droit. Car tous les articles sur la Première ont élé écrits après la répétition générale et sous l’impression que cette répétilion avait laissée». Cela peut paraître raisonnable et c'est ainsi que la jurisprudence a eu plusieurs fois l’occasion de décider que les comptes-rendus des pièces de théâtre ne peuvent paraître qu'après la première représentation qui seule équivaut à la présentation de l'œuvre au public. Mais en l'occurence, un point de fait menait l'argument à néant : M. Dubout, avant même la répétilion générale, avait envoyé la brochure, où figuraient, dans la bouche du roi Hilpéric, «un peu roi de carreau et tyran d’opérette », des vers singuliers («un lis qui parlerait avec la voix des roses »), supprimés à la première représentation, et relevés dans la chronique (p. 705); une autre circonstance, — l’envoi à J. Lemaître par la Comédie Française de fauteuils pour la répétition générale, — ne manquait pas non plus de valeur.

L'un et l’autre de ces points de détail ne sont, au surplus, que des à-côtés, sinon des indices que la question essentielle, unique est de savoir ce qu'est «répondre », — puisque tout dans l’ordre logique et dans les rapports humains se ramène à des pesées de mots — et si le droit de réponse «existant dans la

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lettre de la loi » autorise poètes ou romanciers, auteurs ou artistes, sous prétexte qu'ils ont été nommés ou désignés, à se faire, dans le même jour- -nal ou dans la même revue, défenseurs prolixes de leur propre cause ou juges souverains de leur œuvre; ou si, au contraire, « l'esprit de cette même loi » est tel qu'aux trois cas de refus légitime d’insertion (réponses contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, à l’honneur du journaliste, à l’intérêt des tiers), il faille ajouter une fin de non-recevoir tirée du fait que celui qui prétend répondre aurait lui-même provoqué la critique, en se présentant au public ?

C'est, en définitive, la raison d’être du droit de réponse en matière de critique littéraire, artistique ou scientifique, qu'il s’agit de décider. Encore fautil, et de façon préalable, — pour éviter des confusions où parait avoir versé la jurisprudence, et plus qu'elle certain arrêtiste (1) — bien spécifier que larticle auquel une réponse est proposée ne prête à aucun grief de mots blessants, d’imputations nuisibles, d'intentions fautives (2) : il n’est pas douteux, par exemple, que Boileau eût dessein de faire tort à Chapelain, comme celui-ci l'avait eu auparavant à l'égard de Corneille. Ce sont les circonstances qui différencient les espèces; et ce sont les ;aridictions, par leurs considérants, par leurs dosages, qui empéchent «ce que l'application iittérale du texte aurait

(1) J. APPLETON. Note 2 in medio ; D., 99, 1, 290, col. 2. (2) V. note de M. Labbé sous Cass. req., 8 mai 1876, S., 76, 1, 393.

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sans eux de brutal et d’inique ». Il est des cas, — ceux où, par suite d’une erreur de fait ou d’une animosité sans philosophie, la plume a grincé et fait «le mal » — qui comportent réellement le droit de réponse : c'est ainsi que nous voyons la Revue des Deux-Mondes, au moment où elle refusait accès à M. Dubout, recevoir et insérer la rectification du ministre des Etats-Unis en Chine, dont la conduite en certaines négociations avait été mal appréciée dans un article paru sous le titre : « Qui exploite la Chine ? » Mais si le critique n’a diffamé que l'œuvre, les choses se présentent sous un jour tout différent : il est resté dans son droit. fl est nécessaire que la rédaction des journaux ou des revues soit tenue à l'abri des auteurs critiqués; du critique au critiqué, il n’y a d'autre façon d'exercer son droit de réponse que celle d'Armand Silvestre qui, critiqué, peu avant M. Dubout, pour son drame Tristan de Léonoïs, par M. Henri Bauer, reçut, en outre, de celui-ci un maître coup d'épée.

En résumé, nous pensons qu'il y a lieu de distinguer entre la critique qui s'adresse à l’œuvre et celle qui s'attaque à la personne ; entre ces deux cas il n’y a pas de rapport de droit et pour le premier pas de titre à se prévaloir du texte de la loi. C’est ce qu'’exprime fort bien Henry Bordeaux dans cet aphorisme : « Tout sur l’œuvre, rien sur l’homme ».

La « provocation » de la critique et ses conséquences . de droit

La littérature juridique n'offrait guère dans le sens que nous venons d'indiquer, avant l'affaire Dubout-Brunetière, qu'un fragment du Traité des Infractions de la parole el de la presse de M. Fabreguettes (1), où il est dit : «à notre sentiment, et quand il est reconnu que l’auteur, l'artiste, le comédien se sont soumis volontairement à l'examen de la presse, le droit de réponse ne s'ouvre pas pour eux. Il n’en serait autrement que dans le cas où la censure dépasserait les bornes de la discussion.., [les tribu- . aux] pèseront surtout alors les raisons qui ont inspiré le journaliste. Nous estimons même, d'une manière générale, que celui qui a provoqué la critique doit en subir les effets. L'auteur dramatique dont la pièce a été sifflée ne répondra jamais aux siffleurs et ne cherchera point à les prendre à partie. « C’est un droit qu'à la porte on achète en entrant» ; il n’a point à s'étonner qu'après sa chute,

(1) T. 1, 1884, nos 426-427, p. 184.

son nom et son insuccès retentissent dans la presse, qu’on y dissèque son œuvre, qu'on en montre les faiblesses, les ridicules ou les travers ».

M. J. E. Labbé avait aussi reconnu cette distinction et rangé dans une catégorie spéciale les actes des personnes qui provoquent et appellent la critique, qui se soumettent pour leurs œuvres au jugement du public; mais il admet que la critique ne peut s’exercer que sur l’œuvre, et non sur la personne privée (1); il se montre parliculièrement soucieux de protéger celle-ci et s'efforce de fixer la limite où doit s'élever « le mur de la vie privée ». Et il n’a été donné d'autre réfutation à l'arrêt du 17 juin 1898 que celle de M. le doyen E. Villey, de la faculté de droit de Caen, écrivant en thèse générale, et sauf des réserves d'espèce sur la vivacité de la critique (2) : « Si général et si absolu que soit l’article 13 de la loi de 1881, on peut trouver des cas où le droit de réponse n'existe pas. La théorie de la provocation n’est pas une hypothèse fantaisiste, quand elle a... pris un corps, la jurisprudence en tient compte... : on l'induit des circonstances, de la volonté présumée de l’auteur, et c'est parfaitement conforme aux principes de notre droit moderne. La question de savoir s’il y a eu, ou non, renonciation sera donc une pure question de fait. Voici un auteur qui faitreprésenter une pièce..., l'administration du théâtre distribue à la presse, avec l’assentiment manifeste de l’auteur, des billets gratuits pour assister à la répétition générale et à la pre-

(1) Note précitée sous S., 76, 1, 393.

(2) S., 1898, 1, 538, col. 3 et 539, col. 1,

R R mière représentation, conviant ainsi elle-même les critiques dramatiques à venir entendre la pièce et à l’apprécier; et l’on ne pourra voir dans tous ces faits, qu'il ne faut pas scinder, une renonciation au droit de réponse! Nous irons plus loin et nous osèrons soutenir que le seul fait de faire représenter sa pièce sur le théâtre, abstraction faite de ces circonstances pourtant très significatives, pourrait être considéré comme une renonciation au droit de réponse à la critique, tant qu’elle ne sort pas de son domaine propre. Dans quel but un auteur fait-il représenter une pièce, sinon pour la soumettre à l'appréciation du public? Il espère être applaudi; mais ne sait-il pas qu'il peut être sifflé ? Et pourrait-il exercer un droit quelconque contre celui qui sifflerait ou critiquerait sa pièce à la représentation ? Et pourquoi le droit de critique expirerait-il à la porte du théâtre? En vérité, ce n’est pas là ce que le législateur a eu en vue quand il a établi le droit de réponse, et s'il y a un moyen juridique d'échapper à la lettre du texte, on se conformera à son esprit en l’employant; or le moyen est très simple : le droit de réponse ne saurait exister pour ceux qui y ont renoncé d'avance ». C’est la conclusion parfaite d’une argumentation abondante et concrète, qui a su grouper des idées éparses et uliliser d’une manière avisée quelques précédents mal exploités, pour en composer une construction logique et solide. Il nous semble tout indiqué de nous y référer, et nous pourrons les pousser plus loin encore.

Mentionnons enfin le dernier argument de M. Villey dans l'affaire Dubout-Brunetière, argument qui