CHAPITRE IV

Les « droits » de la critique et ses limites de fait

Nul ne contestera que la critique soit une appréciation et que l'appréciation soit le fait de la presse tout entière, d’une part, et que pour suivre la bonne voie, d'autre part, il faille la distinction capitale et évidemment juste entre l'appréciation et le fait personnel, entre la discussion qui respecte la personnalité et l'attaque qui dépasse les bornes permises ; nous ne croyons pas qu'il y ait lieu d’insister davantage sur ces points que toute cette monographie a tendu à établir; elle a mis en avant des raisons de droit qui semblent décisives, et tenté une manœuvre, plus hardie qu'hasardeuse, à l’égard'd’une série d'arrêts, dont la formule peut paraître plus colorée que l'inspiration.

Mais, puisque nous étudions les évolutions de la jurisprudence en ce qui concerne les limites à assi-

gner au droit de critique, nous avons jugé que nous ne pouvions passer sous silence quelques espèces récentes se référant à des poursuites pour diffamation ou à des actions en responsabilité basées sur les mêmes motifs. — Ces deux questions ne rentrent pas, à vrai dire, dans le cadre de notre examen, mais elles ne seront envisagées ici que comme des moyens de sanctionner le droit de critique. — Dans ces diverses instances les tribunaux ont eu à examiner la question de savoir si les faits relevés pouvaient être considérés comme l'exercice légitime du droit de critique, ou ne constituaient pas un abus de ce même droit de

nature à justifier le principe d’une condamnation ou l'allocation de dommages et intérêts.

C’est ainsi que dans l'affaire Bernstein contre Urbain Gohier (1), ce dernier ayant porté une accusation de plagiat se voit condamner pour diffamation à 100 francs d'amende et 100 francs de dommages et intérêts par le tribunal correctionnel de la Seine « attendu que vainement Urbain Gohier invoque les droits de la critique : qu'un journaliste peut assurément faire ressortir les analogies existant entre une œuvre théâtrale et une autre œuvre antérieurement produite; mais qu'il excède les limites de son droit en formulant une appréciation dans des termes qui entachent l'honneur et la considération de l’auteur ».

La jurisprudence va plus loin et reconnait à la critique le droit d’être sévère : le tribunal correctionnel de la Seine, ayant à juger le procès Alvarez con-

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tre le journal Comædia (1), pose nettement le principe dans les termes suivants : «Il importe de maintenir hors d'atteinte les droits de la critique; et les artistes en se consacrant au théâtre doivent faire l'abandon de toute susceptibilité et se résigner à être l’objet des appréciations les plus diverses, fussent-elles acerbes et injustes »; mais elle cesse d’êlre permise quand elle s'attaque aux intérêts privés, porte atteinte à la considération professionnelle, et use de procédés qui constituent un dénigrement systématique.

Il en est de même dans le jugement rendu par le tribunal civil de la Seine dans l'affaire Offenstadt contre Bonnefous : (2) celui-ci avait publié un article intitulé « Respectez l'enfance », article où il attaquait violemment les publications Offenstadt comme étant « de nature à empoisonner l'âme enfantine ». Le Tribunal se refuse pourtant à voir dans l'espèce une diffamation : « Attendu qu'une publication quelle qu’elle soit appelle et provoque la critique; que la critique d’ailleurs aussi nécessaire pour l’artiste ou l'écrivain qu’elle est utile pour le publie, doit être libre, et pour être efficace doit pouvoir être sévère ; que si elle est tenue de respecter la personne de l’auteur, elle peut, tant qu’elle reste dans le cadre de l’œuvre, discuter et, le cas échéant, blâmer ses tendances ». C’est reconnaître très large ce droit d'appréciation car l’article incriminé s’était montré très sévère à l'égard des publications Offenstadt.

La même immunité avait été reconnue à d’autres

(1) Gaz. des Trib., 1908, 2, 353.

(2) Trib. civil Seine, 11 décembre 1913; Gaz. des HTTP MONDE

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« défenseurs de la vertu » par le tribunal de Lyon dans un jugement du 9 décembre 1904 (1), (affaire Martini contre Hemmel et autres). Voici quels étaient les faits de la cause : le bureau de la Ligue pour le relèvement de la moralité publique avait fait apposer une affiche sur les murs de la ville de Lyon, annonçant une réunion de protestation contre deux pièces licencieuses : « la Bonne à tout faire » et «la Casserole ». L'impressario intenta une action en dommages-intérêts, mais il fut débouté et condamné aux dépens, attendu «que celle-ci (l'industrie théâtrale...) relève nécessairement de la critique ; que chacun est libre de juger et de censurer les pièces qui sont représentées pourvu que les critiques qui se produisent soient exemptes de mauvaise foi et désintéressées ; qu'il a toujours été reconnu qu'il est permis au public de manifester les sentiments de réprobation ou de mécontentement que peuvent lui inspirer soit la pièce, soit le jeu des acteurs; que décider autrement serait admettre la négation de toute critique, ce qui est impossible dans une société comme la nôtre fondée sur la liberté de la pensée et la libre discussion des idées ».

Un dernier exemple de cette Jurisprudence nous est donné par le jugement du tribunal correctionnel de la Seine du 6 janvier 1922 : Mie Agnès Borgo, de l'Opéra, réclamait 100.000 francs de dommages et intérêts et 10 insertions, pour réparation du préjudice que lui avait causé un article de M. Jean Poueigh,

(1) La Loi, des 1-3 janvier 1905.

paru dans un journal théâtral. Le tribunal, après avoir reconnu que M. Poueigh a commis une faute en se servant dans son article « d'expressions dont la violence, loin d’être nécessaire pour que sa pensée apparaisse plus claire et plus nette, n’a eu d'autre effet que d’en affaiblir la portée », constate que la mauvaise foi n’est pas établie, et condamne le critique aux dépens et à une insertion du jugement dans le journal qui avait publié l’article incriminé. Depuis l'affaire Dubout-Brunetière, jusqu’au procès Silvain-Joubert-Doumic, nul autre différend n’a ramené, ni surtout concentré le débat sur le terrain qui y avait alors prêté; le récent et retentissant procès intenté par le romancier Pierre Benoit aux éditeurs de The French quaterly s'est engagé principalement sur un autre point; ce n’est donc qu'assez indirectement, par reflet pourrait-on dire, que les solutions traditionnelles sur les limites du droit de critique, apparaissent, à propos d’une question de plagiat, dans le jugement rendu le 23 juillet dernier par le tribunal civil de la Seine (1) ; elles y paraissent d’ailleurs, quelque peu élargies ; et même certaine allusion à l’idée de « provocation » et au geste de «renonciation » au droit de réponse a fort l'allure — ce qui n’était pas indispensable en la cause, — d’une adhésion à la thèse que nous venons de défendre : « la loi du 29 juillet 1881, y est-il dit, s'agissant de la presse comme des écrits littéraires, a entendu donner à l'écrivain la plus large liberté d'exprimer LUE SSP TONER RIT EE AE Re RESTE

(1) Gaz. des Trib., 29 juillet 1921.

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sa pensée, à la condilion que cette faculté soit tempérée par la responsabilité, qu’encourt l'auteur qui porte atteinte à la considération ou à l'honneur de celui sur le compte duquel il émet des appréciations injustifiées »; et une autre idée y est adjointe : « que l’auteur d’une œuvre littéraire, en la publiant, la livre à l'examen du public et s'expose à la critique, qu'il provoque en quelque sorte, en soumettant ses œuvres à l'appréciation de tous ».

Pour être brêve, la notation n’en est pas moins des plus significatives : il n'est guère excessif d’y voir la reprise que nous souhaitions d’une jurisprudence mieux accordée avec le texte et l’esprit de la loi, la déclaration à tous égards et à toutes fins sérieuse que romanciers, poêtes, dramaturges, artistes, sont les provocateurs de la critique, dans la mesure même où ils ne peuvent grandir ou connaître leur fortune que par l'intermédiaire de la notoriété. En tout état de cause, le jugement augmente d'une hypothèse la triple série des cas, où, malgré le silence de la loi, la jurisprudence refuse l'exercice du droit de réponse; le tribunal n’a pu en décider ainsi que parce qu'il a tenu pour démontré et juste, l'abandon que l’auteur est présumé faire de son droit aux scrupules nécessaires et à l'indépendante probité de la critique. Voici quels étaient les faits de la cause qui motiva ce jugement : dans le fascicule d'octobre 1919, la French quaterly avait sous la signature d'Henri Magden, publié de l’Atlantide de M. Pierre Benoît, une analyse critique plutôt sévère et dominée surtout par la mise face à face du cadre des développements

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et des expressions du roman français, avec les descriplions, l'armature et les termes du She publié en 1887, sur les mêmes régions désertiques du Sud africain par M. Trider Hoggard. Ce n'était ni plus ni moins qu’une accusation de plagiat, c’est-à-dire une injure caractérisée, pouvant donner lieu à des dommages-intérêts; M. Pierre Benoît crie aussitôt au scandale, affecte de se tenir lèsé dans son honneur littéraire, prétend subir un préjudice matériel considérable, déclare suspectée sa probité professionnelle ; peut-être voulut-il donner plus de corps et de preuves à cette boutade rageuse de Diderot que, de la carrière de l'artiste, une part est employée à répandre le nom au moyen des ouvrages, et l’autre à faire valoir les ouvrages par le nom; certainement il a révélé une mentalité, tenue d'ordinaire plus secrète, de préférer à l’impatience un peu vaine de la curiosité, le lucre matériel des représentations, des copies, des éditions ou des adaptations; en définitive, il soumit à l'arbitrage de la justice des éléments de fait et la double question de droit de la définition du plagiat et de la liberté d'en faire critique.

Il y avait eu à ce procès un précédent qui fit quelque bruit à son époque : il y a près d’un siècle, le bâtonnier de l’ordre des avocats d'Épinal, M: Pellet, sollicita la Cour de Paris de reconnaître un plagiat de son livre « Les Classiques et les Romantiques » dans Les Deux Écoles publiées par M. Massey de Tyronne, et de décider qu'il y avait eu diffamation dans l'accusation inverse de plagiat portée contre lui dans l’Album des Salons du 9 décembre 1827 par

l'aventureux plagiaire, tour à tour étudiant, officier de hussards, procureur du roi en province, avocat à Paris. Sa mort en cours d'instance ne fit aucun obstacle à la confirmation de la condamnation de Massey de Tyronne, à l'amende et à des dommagesintérêts : la Cour retint (1), plus encore que le préjudice matériel, l'injure caractérisée par l’allégation d’un fait d'improbité professionnelle et l'intention de nuire par une accusation portée de mauvaise foi. Un autre différend avait permis au Tribunal de la Seine de suivre la même idée, quelque peu indécise et légèrement fouillée : M. Monval, critique acrimonieux et acharné, avait traité dans le numéro de décembre 1883 du Molièriste, M. Louis Ménard, « d’honnête mystificateur » d’abord, à propos de manuscrits qu'il avait attribués à Bossuet et à La Fontaine, et aussi de « copiste n'ayant pas répugné à plus d’une interpolation » pour attribuer de force à Molière le pamphlet, contre les ennemis de Fouquet, toujours répudié par lui et stigmatisé par Alceste dans les vers du Misanthrope :

; … Un livre abominable Et de qui la lecture est même condamnable, Un livre à mériter la dernière rigueur Dont le fourbe a le front de me faire l’auteur.

La première expression qui ne laissait pas d’être un peu vive, pour qualifier une discussion sur une

) 1 avril 1830. Gaz. des Trib. du 2... (Me Pellet fut défendu devant la Cour par son beau-frère, M. Bresson, conseiller à la Cour de Nancy, dont la plaidoirie fut un événement au barreau de Paris.)

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identification d'auteur, parut cependant innocente au tribunal; mais l’insinuation de supercherie fut au contraire retenue (1) à la charge de M. Monval, à raison d'une prétendue solidarité entre l'honneur de l'homme privé et la probité professionnelle de l’artiste, entre son crédit littéraire et sa considération morale.

Il fallait dépasser ces limites, dégager la pratique de la vérification matérielle des emprunts — qu'ils soient patents ou dissimulés, qu’ils portent sur le sujet ou sur le plan, sur des idées ou sur des textes partiels, — et la hausser jusqu’à la définition technique du plagiat (2).

Les faits y ontaidé, surtout depuis que s’éveillaient les curiosités et que se perfectionnaient les méthodes de la littérature scientifique contemporaine ; onavait senti le besoin d’authentifier*et de garantir les chefsd'œuvres, l'intérêt puissant qu'offrait cet aspect de la « lutte éternelle entre les puissances de vérité et de mensonge »; on avait été ainsi amené à creuser, par une observation passionnée, les problèmes, complexes entre tous, du plagiat. Tandis que Molière et La Fontaine, et les grands classiques se faisaient gloire de leur dû aux anciens, se refusaient à assimiler leur imitation à un esclavage, et se tenaient pour fort libres quant aux réminiscences et aux furtifs emprunts, quant aux rencontres plus ou moins conscientes de la pensée d'autrui, nous assistons au

(1) 26 mars 1884. La Loi, du 27.

(2) Grezzer-Dumazeau. Traité de la diffamation, 1847, t. IT, 118.

xIx° siècle à un changement de cet état d'esprit; on veut se montrer original avant tout et certains ont poussé fort loin ce scrupule : il est advenu à Musset d'écrire tour à tour avec désinvolture et avec rage : « C’est imiter quelqu'un que de planter des choux... Je hais plus que la mort l'état de plagiaire ». Aussi n'est-il pas étonnant qu'à l’époque contemporaine les accusations de plagiat se soient multipliées ; M. Albert Robert (1) nous a donné dans un article fort intéressant des exemples nombreux et variés de plagiats et de démarquages : dans certains cas « la ressemblance est telle qu’il n’est pas très facile d'admettre une rencontre fortuite »; dans d’autres la question est troublante, témoin « la curieuse lettre dans laquelle Flaubert, l'un des plus scrupuleux entre les écrivains, disait à Louise Colet qu'il venait d’être « foudroyé » par la lecture du Louis Lambert de Balzac. « C’est, ajoutait-il, l'histoire d’un homme qui devient fou à force de penser aux choses intangibles. Ce Lambert est à peu de chose près mon pauvre Alfred ; J'ai retrouvé là mes phrases textuelles. Autre rapprochement : ma mère m'a montré (elle l’a découvert hier) dans Le Médecin de Campagne, de Balzac, une même scène de ma Bovary : une visite chez la nourrice; je n'avais jamais lu ce livre, pas plus que Louis Lambert; ce sont mêmes détails, mêmes effets, même intention; à croire que j'ai copié, si ma page n'était infiniment mieux écrite, sans me vanter..

(1) La Pelile Gironde, du 24 novembre 1910, sous la rubrique «Lettres parisiennes »,

Louis Lambert commence, comme Bovary par une: entrée au collège, et il y a une phrase qui est la même. » Cet exemple, entre beaucoup d’autres, prouve qu'il ne faut pas lancer à la légère une accusation de plagiat ; il faut tenir compte « de la possibilité d’innocentes réminiscences ».

. Tout récemment encore, M. Paul Hazard, un maitre critique et un maître écrivain, éveillé par toute la littérature qui, en ces dernières années, a dévoilé les expropriations stendhaliennes qu'il faut restituer à Mérimée, vient d’y ajouter des exemples nouveaux et singulièrement convaincants; et, ce qui est de plus d'intérêt pour l'étude que nous poursuivons, de donner du plagiat une définition ferme, heureusement mesurée et sagace à souhait (1) : «On dit : c’est une manie que de voir partout des plagiats; et c’est jouer sur les mots que de donner ce vilain nom à des opérations de l'esprit parfaitement innocentes et légitimes. Il y a des faits qu’on est bien obligé de reprendre et de répéter... des idées communes à satiété qu’il est pourtant nécessaire de faire revivre quelquefois... des sentiments qui ne varient pas... ; comment éviter dans le roman, certaines analyses de situations, certaines ressemblances de caractères? — D'accord, on ne parlera pas de plagiat, quand il s'agira d’une matière banale, commune à tous, et qu'il est malheureusement impossible de ne pas reprendre. Mais, en vertu de la logique même de ce raisonnement, il y aura plagiat dans tous les cas contraires. Quand un

(1) Les Plagials de STENDHAL, d’après de récentes publications dans la Revue des Deux-Mondes, n° 15 septembre 1921.

auteur aura découvert un fait mal connu, corrigé un fait erroné, établi un fait douteux; qu'il aura saisi dans la pénombre du cœur un sentiment si vague, ou si trouble, ou si fugitif, qu'il semblait défier nos prises; quand il aura vu entre les idées un rapport qui avait échappé à nos yeux, personne n'aura le droit de s'approprier sans le dire ces fruits de sa patience et de son génie. Celui-là est plagiaire, qui fait tort à la personnalité d’un écrivain, quel qu'il soit, en lui dérobant ses inventions originales. — Considérons en second lieu la forme. Si l’idée que me suggère une de mes lectures provoque le jeu de mon esprit; si elle était obscure, et que je la clarifie; si elle était trop restreinte et que je la complète; si j'en dissocie les éléments, pour rejeter ceux qui ne me plaisent pas, et en ajouter d’autres; si je la repense, en un mot, de façon qu’à la fin elle perde sa physionomie première et porte ma marque propre, je n'ai point plagié. Mais si je fais passer dans ma prose une idée que j'ai distinguée, en lui conservant son caractère ; si, étant pressé, ou paresseux, ou faible, je me laisse dominer par elle au point que je me contente de la transcrire : c’est une autre affaire. Il peut être délicat de voir au juste ou naît la différence, où la ressemblance finit, de déterminer l'apport personnel que j'ai ajouté à la pensée d'autrui. Or, il existe, à défaut d’autres, au moins un moyen de contrôle certain. Si j'ai pris les phrases, les expressions, les effets de style; si je me suis approprié ce qu'il y a de plus intime dans la création esthétique, — la forme, — alors, pas de doute : j'ai plagié. Les ruses

variées ne doivent pas tromper... Il y a plagiat, chaque fois qu'on dissimule, par quelque procédé que ce soit, tout ou partie de ces emprunts. »

Ces normes nous apparaissent simples, précises et équitables ; elles pourront, à l'occasion, aider à l’appréciation des juges, appelés à décider de la faute ou du droit du critique poursuivi en dommages-intérêts ou à fin d'insertion de réplique; c’est, parfois, l'absence de certaines définitions qui risque d’amoindrir les responsabilités, comme l'accumulation des artifices de procédure peut gêner l'essor de dispositions législatives appropriées à leur objet (1).

Et si, pour en revenir au procès qui nous occupe, nous cherchons à former notre conviction à la lumière de ces principes, nous pensons que les faits ont été, dans leur ensemble, éprouvés et qualifiés par le tribunal de la Seine de manière irréprochable ; sans s’attarder à la polémique de presse qu’ait tolérée ou entretenue Pierre Benoît, pour en obtenir une réclame personnelle, nous voyons que les juges se sont inspirés de cette idée que le désintéressement du critique, sa parfaite liberté d'esprit, et la mesure qu'il met à respecter formellement la délicatesse et la susceptibilité de l’auteur discuté, entrainent l’irresponsabilité de ses écrits et la liberté de

(1) Cette matière du plagiat offre en pratique de notables incertitudes. La jurisprudence n’a pas trouvé de critérium précis ; elle tend à distinguer le simple plagiat de la contrefaçon qui seule est justiciable de la loi pénale. Comme critérium elle s’en tient principalement à l'importance des emprunts et à la gravité du préjudice causé. Voir Pandectes francaises ; v° Propriélé littéraire, n° 1114 et suiv.

D., 55, 2, 157; D., 93, 2, 177; Gaz. des Trib., 1905, 2, 77.

roues

ses jugements ; en conséquence, ils ont déclaré l’auteur de l’Atlantide mal fondé en ses demandes de réparation «attendu que, dans son article écrit dans une revue critique, Henri Magden s'est livré à une critique de l'œuvre ; qu'il a fait apparaitre les ressemblances et les dissemblances qu’il a relevées entre les deux romans, mais que son analyse contient aussi une appréciation honorable des qualités de l’œuvre et de son style ; … qu'il a gardé la mesure dans l’expression, à l'exception du mot plagiat qu'il applique à un certain nombre d'auteurs lorsqu'il écrit: «tous les grands maîtres ont un plagiat sur la conscience » ; qu'il ne semble pas qu'une accusation ainsi formulée dans des termes imprécis soit suflisante pour qu'on puisse y relever un esprit systématique de dénigrement et une appréciation malveil- Jante susceptible de causer un préjudice à l’auteur ». Il ne peut échapper que le tribunal a voulu, très manifestement, reculer le plus loin possible les limites de la notion de probité professionnelle pour laisser au critique la liberté d'appréciation la moins sujette à réponse et à réclamation ; mais, par contre, la notion de l'intérêt moral de l’auteur se trouve réduite au plus strict: si c'était justice, ce fût, à n’en pouvoir douter, grâce au maniement habile d’une distinction délicate à l'extrême; c'était, selon toute apparence, la retouche, sinon la réforme, d’une jurisprudence qui, sans s'être systématiquement méprise au vrai sens du « droit de réponse » ne s’est pas toujours montrée favorable à la licence d'une critique énergique et judicieuse, et se borna bien

souvent à ne considérer que des contingences et des questions de fait. C’est, il faut le souhaiter, une décision qui mérite de fixer certaines confusions, certaines divergences d'idées, dans une matière aussi importante et qui exige des règles sûres et concordantes.

Il est peut-être dégagé le système simple, harmonieux, que s'accordent à vouloir la justice et la loyauté, à réclamer l'intérêt et la fortune de la critique, à soutenir la loi dont les expressions comportent ce sens raisonnable : c’est la tradition millénaire des juristes français d'interroger, non seulement la lettre, mais l'esprit de la loi, son esprit avant sa lettre ; or, « pas plus que la vérité, la justice n'est aux extrêmes (1) » ; et spécialement dans la loi française, il n’y à pas désaccord entre le droit, la raison qu'il y faut retrouver, et l'équité dont, sainement compris et bien appliqué, il a pour but suprême d'assurer le triomphe.

() Henri LouBers. Domat, philosophe et magistrat, 1873, p. 65.